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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle Famille 2ème section
6a189ce0cdc6046d4748941d
26 mai 2026
Il précise être resté en contact avec elle jusqu’en septembre 2021, leur relation amoureuse s’étant terminée.
CH1 Contentieux Général
68e58aa50e2901d10fa62b08
7 octobre 2025
Monsieur [H] [F] n’a pas été témoin de l’accident mais est arrivé sur les lieux de celui-ci peu après qu’il se soit produit et a décrit comme suit l’état des lieux : un véhicule Renault clio marron (conduit
18° chambre 1ère section
65c3d96dc432ce7d11a6f0c3
30 janvier 2024
[Y] [N] ainsi que de tout autre témoin « ayant participé à la fête d'inauguration donné par M.
2ème Chambre Cab2
66158666db5098996d5ad098
8 avril 2024
Si ni Monsieur [G] [X], ni Madame [Y] [I], qui confirment que Madame [L] [M] se trouvait au milieu de sa voie de circulation, n’ont été désignés par les policiers comme témoins, ni entendus par eux, il
Chambre 3 - CONSTRUCTION
68dece0f6af9fd1f809579cb
2 octobre 2025
Les témoins attestent également qu'ils ont pu se rendre sur la parcelle en litige.
Référés
6696cbc89a603a69291525a2
16 juillet 2024
ANTIBES Tous deux représentés par Maître Véronique JULLIEN de l’AARPI DROITFIL, avocate au barreau de HAUTS-DE-SEINE, vestiaire : 49 DEFENDERESSE GROUPAMA PARIS VAL DE LOIRE 1 bis avenue du docteur tenine
CTX PROTECTION SOCIALE
68e9718f3ea43407b91255ad
10 octobre 2025
En effet, si les témoins, non rompus à l'exercice de la rédaction, ont, compte tenu de la similitude de leurs écrits, incontestablement reçu une aide pour rédiger de manière efficiente les faits qu'ils
7ème chambre 1ère section
6976e435cdc6046d47b95ed7
6 janvier 2026
[K] [I], exerçant sous l’enseigne ASTUCES BATIMENT de procéder à la reprise des non façons et malfaçons constatées par procès-verbal de constat d’huissier du 26 août 2020 et de terminer l’ensemble des
2ème Chambre Cab1
669640f4f5112d8edd057347
12 juillet 2024
Par ailleurs, aux termes de l’article 202 du code de procédure civile, « l'attestation de témoin contient la relation des faits auxquels son auteur a assisté ou qu'il a personnellement constatés.
Juge de l'Execution
697e7d90cdc6046d4775fcde
9 janvier 2026
Les attestations de témoin versées aux débats confirment la situation sociale et personnelle particulièrement délicate de Mme [J] [D] qui nécessiterait un accompagnement pluri-disciplinaire.
Saisies immobilières
673f8829d88ba22ff74f9c93
10 octobre 2024
la quinzaine qui précédera la vente pendant la durée d’une heure et au-delà si les circonstances le justifient, avec l’assistance si besoin est d’un serrurier et d'une autorité de police ou de deux témoins
Service de proximité
669eb395998cb644d8e04e2e
19 juillet 2024
Elle fait valoir qu’elle a fait appel à la société SD PISCINE pour la rénovation de sa piscine, que les travaux ont été commencés mais jamais terminés et ce malgré ses nombreuses relances.
PCP JTJ proxi requêtes
6660ad29034fdec52d9ea495
15 avril 2024
véhicule ce qui a causé des dégâts matériels ; - que le conducteur après l’accident a pris la fuite ; - qu’après dépôt de plainte, le conducteur a été identifié et se trouve être [O] [E] ; - qu’un témoin
TPX MLJ CG FOND
69732b29cdc6046d4764fc03
13 janvier 2026
L’usure des pneumatiques constitue un vice apparent pouvant être décelé par tout acquéreur normalement diligent par la simple palpation des témoins d’usure, et ces éléments constituent, avec les plaquettes
J.L.D. HSC
670eacad1c3411ff34513f75
15 octobre 2024
Elle explique avoir travaillé sur le village olympique durant les JO PARIS 2024 et que depuis que les jeux olympiques sont terminés elle est très angoissée.
1re chambre civile
6690250b766d1156dbbef54a
8 janvier 2024
Monsieur [H] considère que les travaux sur les deux sites ne sont pas terminés, que la main d’œuvre n’est pas justifiée et qu’il existe des bruits persistants sur une installation de même qu’un circulateur
Chambre Civile
678028929c3ba90f51dc3da2
9 janvier 2025
un jeu important au niveau du moyeu supportant la roue avant gauche et a entendu des craquements à hauteur des transmissions avant et arrière, explique enfin que dès la mise en rotation du moteur le témoin
6877eeb4fd93c2d1757f51a7
3 juillet 2025
0P1 P.proximité- ATF1
67f6bda2a9d5adc26061fd2d
Sur la demande de résiliation du bail verbal Il résulte de articles 1714 et suivants du code civil qu’on peut louer par écrit ou verbalement, que l’exécution d’un bail verbal peut être prouvée par témoins
67f6bda3a9d5adc26061fd53
résiliation Sur l'existence d'un bail verbal Il résulte de articles 1714 et suivants du code civil qu’on peut louer par écrit ou verbalement, que l’exécution d’un bail verbal peut être prouvée par témoins
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