VERSAILLES, vestiaire : C 237 DEFENDEUR : Monsieur [M] [E] né le [Date naissance 5] 1973 à [Localité 17] de nationalité Française Profession : Boucher [Adresse 10] [Localité 8] Représenté par Me Clément

R0092 Décision du 02 juillet 2024 6ème chambre 1ère section N° RG 21/08379 - N° Portalis 352J-W-B7F-CUVGL COMPOSITION DU TRIBUNAL Céline MECHIN, vice-président Marie PAPART, vice-président Clément

N° RG 24/01213 - N° Portalis DBYB-W-B7I-PBTZ LE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MONTPELLIER [Adresse 4] JUGEMENT DU 14 Janvier 2025 DEMANDEUR: Madame [E] [Y], demeurant [Adresse 1] représentée par Me Clément

janvier 2024 22ème Chambre - Chambre des expropriations N° RG 23/00014- N° Portalis 352J-W-B7H-C2KTB OPÉRATION : Opération d’aménagement immeuble [Adresse 1] [Localité 2] (lot n°21) * * * * * Clément

FRANFINANCE venant aux droits de la SAS SOGEFINANCEMENT, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Me Clément AUDRAN, avocat au barreau de TOULON DEFENDEUR Monsieur [B] [S] né le [Date

1961 à [Localité 1] (OISE) [Adresse 5] [Localité 7] Rep/assistant : Maître Frédéric BAUBE de la SARL BAUBE & VALETTE, avocat au barreau de COMPIEGNE COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Monsieur Clément

RÉFÉRÉ DU 03 SEPTEMBRE 2025 Dans la procédure introduite par : DEMANDERESSES Madame [B] [K] de nationalité Française née le 22 Décembre 1978 à [Localité 2], demeurant [...] représentée par Me Clément

Surendettement Références à rappeler N° RG 25/00833 - N° Portalis 352J-W-B7J-DBR6Q N° MINUTE : 26/00293 DEMANDEUR : Société DIAC DEFENDEUR : [K] [C] AUTRES PARTIES : Société RIVP Société EDF SERVICE CLIENT

#P0122 DÉFENDEUR Son Altesse Royale le [Localité 6] [P] [C] [R] [X] Domicilié : - [Adresse 4] (ARABIE SAOUDITE) - [Adresse 2] (ARABIE SAOUDITE) - [Adresse 1] (FRANCE) représenté par Maître Clémence

maintien de la mesure, Vu le refus de Monsieur [R] [T] de se présenter à l’audience de ce jour, Après avoir entendu, dans les locaux spécialement aménagés de l’hôpital, en audience publique : Maître Clémence

03 Juillet 2024 Numéro de recours: N° RG 24/01570 - N° Portalis DBW3-W-B7I-4W7G AFFAIRE : DEMANDEUR Organisme URSSAF PACA - DRRTI [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 6] représentée par Maître Clémence

W-B7E-XDK4 AFFAIRE : DEMANDEUR Monsieur [B] [C] [Adresse 1] [Localité 4] non comparant, ni représenté c/ DEFENDERESSE Organisme URSSAF PACA - DRRTI [Adresse 7] [Localité 5] représentée par Maître Clémence

propriétaire de divers locaux commerciaux dépendant d’un immeuble sis [Adresse 1] élisant domicile au siège social de son mandataire la Société FURGE MULHAUSER, [Adresse 3] Ayant pour avocat Maître Marie-clémence

N° MINUTE 4 JUGEMENT rendu le 15 janvier 2024 Art. 237 et suivants du Code Civil DEMANDERESSE Madame [I] [H] épouse [E] [Adresse 2] [Localité 5] Ayant pour conseil Me Nathalie FOURNO-CLEMENTI

est situé [Adresse 3] représentée par Me Guillaume FOURQUET, avocat au barreau de NANTES COMPOSITION DU TRIBUNAL Sandra MONTELS, Vice-Présidente, juge des contentieux de la protection assistée de Clémence

non comparant, ni représenté Monsieur [X] [K] [Y] demeurant [Adresse 1] non comparant, ni représenté COMPOSITION DU TRIBUNAL Brice REVENEY, Juge, juge des contentieux de la protection assisté de Clémence

Me Kévin SANCHEZ, avocat au barreau de MONTPELLIER COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Philippe PEYRE-COSTA, Magistrat à Titre Temporaire au Tribunal Judiciaire de Montpellier Greffier : Clémence

personne DÉFENDERESSE Société CARDIF dont le siège social est situé [Adresse 1] non comparante, ni représentée COMPOSITION DU TRIBUNAL Brice REVENEY, Juge, statuant en juge unique assisté de Clémence

Syndic la SARL VICTOR BURGIO IMMOBILIER dont le siège social est situé [Adresse 4] non comparante, ni représentée COMPOSITION DU TRIBUNAL Brice REVENEY, Juge, statuant en juge unique assisté de Clémence

Monsieur [S] [R], demeurant [Adresse 4] non comparant, ni représenté COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Sabine CORVAISIER, première Vice Présidente au Tribunal Judiciaire de Montpellier Greffier : Clémence