multi-fragmentaire non déplacée de la tête tumérale droite, - une contusion de l’apophyse styloïde de l’ulna gauche, - une abrasion de 10 cm au niveau du flanc droit, - une ecchymose de 8 cm de longueur

demandent que l’indemnité d’occupation dont Monsieur [G] [X] est redevable soit réévaluée par rapport au montant du loyer qu’il leur versait, en raison de la valeur actualisée des locaux et de la longueur

établir la présence, sur le côté droit de la propriété de M. et Mme [J], entre leur jardin et la carrière, « d’une imposante palissade en lattes de bois tenues par des poteaux également en bois », d’une longueur

des douleurs et contraintes endurées lors des soins (port d'appareils de contention, confinement à domicile, prises de médicaments et leurs conséquences, injections), du suivi psychologique, de la longueur

: aucune Dépenses de santé futures (DSF): une semelle orthopédique par an en cas de raccourcissement supérieur à 10 mm aux dépens du membre inférieur gauche et sur justificatifs d'une inégalité de longueur

construit la dalle ; que tel est également le cas des marches réalisées par eux, qui ne sont pas d’une hauteur de 18 cm, ne sont pas continues, ni d’une largeur constante et ne sont pas prolongées sur la longueur

la salle d’eau de l’appartement occupé par Mme [M] [G], situé au 5ème étage, porte droite, soit juste en dessous de l’appartement litigieux, et qu’une fissure horizontale est apparue sur toute la longueur

Au surplus, la défenderesse avait trouvé une solution afin que la demanderesse puisse être logée avec son petit ami dans une autre famille d'accueil mais Madame [V] [R] l'a refusé au motif de la longueur

L’accès s’effectue par une porte automatique, en retrait de la chaussée, donnant sur une aire de vente en vitrine sur rue toute en longueur avec un dénivelé de deux marches au centre de la boutique.

Le 25 octobre 2013, les radiographies retrouvaient une bascule du bassin à gauche par inégalité de longueur du membre inférieur gauche plus court que celui de droite.

pour connaître les causes de ce désaffleurement qu’il a estimé résulter soit du retrait de la chape ciment sur laquelle a été posé le carrelage, ou de l’absence de joint de fractionnement sur les longueurs

la Commune de [Localité 9] a délivré à leurs voisins un permis de construire afin de réaliser une extension de leur maison, créant ainsi 45,10 m² de surface de plancher supplémentaire sur toute la longueur

une fissure très importante en angle gauche, prenant naissance au milieu du tableau gauche de la baie éclairant la pièce séjour pour s’effacer sous la corniche PVC du dessous de toiture, soit une longueur

Selon courriel de l’EPIC [Localité 14] METROPOLE HABITAT du 09 juillet 2021, le bureau étude structure a préconisé l’installation d’un « IPE 220 en sous face de la longueur du plancher » pour conforter

Ces machines servaient à sertir le rivet ressort, rondelle, sur des plaquettes, et ceci sans aucune protection respiratoire (…) donc nous respirions à longueur de journée cette poussière et fibre d’amiante

compte rendu opératoire établi par le docteur [H] le 18 juin 2022 que monsieur [U] a subi une opération consistant en un « enclouage centromédullaire du tibia droit par clou stryker T2 diamètre 11 longueur

Toutefois, le modèle "Tosca", en raison de l'amplitude des volants, des fronces de leurs plis, de leur longueur, de leur placement sur les épaules, ne produit pas la même impression générale d'ensemble

S’agissant du nettoyage des réseaux, il est en effet dû à l’inactivité importante de l’installation, inactivité elle-même en lien direct avec le dysfonctionnement de la pompe à chaleur et la longueur de