ainsi : – des murs, recouverts de fibre de verre peinte, griffée en divers endroits et fortement dégradée à proximité de la porte d’entrée (310,92 euros TTC) ; – des murs et plafonds de la salle à manger

La patiente, sur ce questionnaire, n'apparaît autonome que pour se vêtir ou se dévêtir totalement seule, pour manger et boire seule. Elle présente un danger grave pour elle-même.

comprend une offre de vente du lot n°7 représentant les 169/1000èmes des parties communes générales de l’immeuble, consistant en un appartement au 5ème étage composé de : grand salon, petit salon, salle à manger

juillet 2018, que : le raccordement définitif n'avait pas été réalisé puisqu'il était nécessaire de tirer une rallonge depuis le tableau de chantier à l'extérieur, une rangée de spots dans la salle à manger

la SARL [Y] [P], un immeuble situé [Adresse 4] à Berck (62600) comprenant : - au rez-de-chaussée : une surface commerciale, un laboratoire, une réserve, un WC ; - au premier étage : une salle à manger

RHONE Madame [E] [Z] DEMANDERESSE Société SASU [3], dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Me Grégory KUZMA, avocat au barreau de LYON, vestiaire : 1309 substitué par Me Aurélie MANIER

en raison d'une malfaçon, que les certaines lattes se déboittent "en chou fleur", qu'il a du à nouveau les enlever afin d'éviter un danger mais créant des "trous "à divers endroits dans la salle à manger

vendredi 27 mars 2015; que l’infirmière présente était [N] ainsi que sa collègue du soir [F] [G] ; qu’après le repas du soir, elle a constaté avec Mme [G] qu’une résidente qui était assise dans la salle à manger

l'intérieur et à l'extérieur, pour la préhension de la main dominante ou non dominante, pour la communication, pour l'orientation dans le temps et l'espace, pour s'habiller et se déshabiller, pour manger

introduit au domicile de la partie civile aux alentours de 21 heures après avoir escaladé un mur d’environ 2,50m de hauteur ; que Mme [S] [P] veuve [A], alors âgée de 53 ans, l’a découvert dans sa salle à manger

Représentant : Maître Morgane COURCOUX de la SELARL MARION LEROUX COURCOUX DEGOUEY, avocats au barreau de SAINT-BRIEUC, avocats plaidant Monsieur [V] [C] né le 09 Août 1963 à GUINGAMP (22200), demeurant Manoir

et lors du prononcé ENTRE : L'ETAT, pris en la personne de Madame la préfète de l'Essonne domicilié à la Préfecture de l'Essonne, [Adresse 11] représentée par Maître Gilles NOUGARET de la SELARL MANCIER-LHEURE

[I] [B], ils soulignent que le logement était, dès l’origine, meublé en nombre et en qualité suffisante pour y manger, dormir et vivre, et s’étonnent de ce que M.

CHAMPAGNE FACADES, dont le siège social est sis [Adresse 15] représentée par Maître Mani MOAYED de la SCP RGM, avocats au barreau de LYON S.A.S.U.

notamment sur les activités suivantes : se comporter de façon logique et sensée, se repérer dans le temps et les lieux, assurer son hygiène corporelle, s'habiller et se déshabiller de façon adaptée, manger

garantie, sis à Vence 06140 (Alpes-Maritimes), [Adresse 3], consistant en une propriété composée de : une maison de plain-pied à usage d'habitation, comprenant : patio, séjour avec cheminée, salle à manger

Ils ajoutent que le sinistre a entraîné d’importants dommages sur les plafonds et les murs dont quatre pièces de la maison(salon-salle à manger, chambre parentale au premier étage, chambre du fils au deuxième

GREFFIER : Madame Samiha GERMANY, greffier présente lors des débats et Monsieur Paulin MAGIS, greffier, présent lors de la mise à disposition au greffe DÉBATS : à l’audience du 03 Septembre 2025 tenue

sur les activités suivantes : - se comporter de façon logique et sensée, - se repérer dans le temps et les lieux, - assurer son hygiène corporelle, - s’habiller et se déshabiller de façon adaptée, - manger

mais qu’aucun compte ne reste à établir s’agissant de ce véhicule; -que s’agissant du mobilier, compte tenu des biens déjà récupérés par son frère, il souhaite conserver les meubles de la salle à manger