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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Référés
S.C.I. DAGOBAHc/S.A
678578e9aaacbea0fe684c48
13 janvier 2025
Nous, Président , après avoir entendu les parties présentes ou leurs conseils, à l’audience du 25 novembre 2024, avons mis l'affaire en délibéré à ce jour.
1/2/1 nationalité A
6633d9fac0d3e3fe99d16c85
2 mai 2024
à l'audience du 9 novembre 2023, Vu le jugement du 9 novembre 2023 ayant ordonné la radiation de la procédure, Vu les conclusions de rétablissement de Mme [U] [E] notifiées par la voie électronique
4ème chambre 1ère section
6633d9f8c0d3e3fe99d16c46
30 avril 2024
L'affaire a été radiée par ordonnance du 7 mars 2023. M. [Y] a sollicité son rétablissement par conclusions notifiées par la voie électronique le 21 mars 2023.
Chambre des Référés
68681ad64965b5d9df314c7b
3 juillet 2025
du rôle pour défaut de diligences ; INFORMONS les parties qu'à défaut de comparution personnelle devant le médiateur à la date et l'heure indiquée dans la présente ordonnance, ils s'exposent à une amende
Chambre 6 - Référés Pdt
6a0e21a4cdc6046d475c3264
19 mai 2026
LB / CS Ordonnance N° du 19 MAI 2026 Chambre 6 N° RG 26/00146 - N° Portalis DBZ5-W-B7K-KP5S du rôle général [W] [X] c/ Société QBE EUROPE Me Hélène BAPT GROSSES le - Me Hélène
JAF Cabinet 7
65c13aabd4f3671a27fa77c3
2 février 2024
fera l’objet d’une radiation et sera supprimée du rang des affaires en cours ; Dit qu’en cas d’empêchement, le notaire et le juge commis pourront être remplacés par simple ordonnance rendue sur requête
Chambre 6/Section 4
69dd30c9cdc6046d471e7d01
13 avril 2026
DÉBATS : A l’audience publique du 9 Février 2026, l’affaire a été mise en délibéré au 13 Avril 2026.
8ème chambre 3ème section
68681cbf4965b5d9df315e64
4 juillet 2025
[RA] [X], Mme [TZ] [H] (ép. [X]), M. [Z] [R], Mme [BF] [O] (ép.
7ème chambre 1ère section
65e7714d79d7e316eba79ae2
9 janvier 2024
Par ordonnance du 20 juin 2022, le juge a prononcé la radiation de la procédure enregistrée sous le numéro RG18/07784 du rôle.
0P3 P.Prox.Référés
697c5d4bcdc6046d47391b27
18 janvier 2024
L’affaire, après avoir fait l’objet de renvois contradictoires, d’une ordonnance de radiation puis d’une réinscription au rôle, a été appelée et entendue à l’audience du 18 janvier 2024.
GNAL SEC SOC: CPAM
é par Me Myriam BENDAFI, avocat au barreau de MARSEILLEc/DEFENDERESSE
678809a2c21c0e53e7907691
8 janvier 2025
Par ordonnance du 06 avril 2018, cette juridiction a ordonné la radiation de l'instance du rôle et renvoyé l'examen du recours devant le tribunal des affaires de sécurité sociale des Bouches-du-Rhône.
Chambre 22 / Proxi fond
666890386e764f07389f63d9
2 avril 2024
L'affaire a fait l'objet d'une radiation d'office du rôle à l'audience du 26 juin 2023, puis a été réintroduit au rôle de l'audience du 29 janvier 2024.
Charges de copropriété
662bf0fee266e89ef118962f
26 avril 2024
Le 29 novembre 2023, l’affaire a été radiée aux motifs que les actes de procédure n’avaient pas été accomplis dans les délais impartis.
68681cc24965b5d9df315efb
L'affaire sera renvoyée à la mise en état, aux fins d'éventuelle réplique aux dernières écritures notifiées par le syndicat des copropriétaires et Mme [U] [J].
5ème chambre 2ème section
65aacc870c777d3ec8eb63cc
La société GAMMA a sollicité le rétablissement de l’affaire au rôle du tribunal, par conclusions communiquées par voie électronique le 10 mars 2020.
PPP BAUX JCP
69843a72cdc6046d47faef95
8 janvier 2026
L'affaire a été appelée à l'audience du 05 septembre 2024 à laquelle le bailleur a demandé la radiation de l'affaire, la dette étant soldée.
7ème CHAMBRE CIVILE
69658412cdc6046d471424be
7 janvier 2026
L’affaire était radiée par ordonnance du 12 décembre 2024, en l’absence de mise en cause des ayants droit de Monsieur [J] [P], en dépit d’une injonction du Juge de la Mise en état du 03 octobre 2024.
PS ctx technique
69d7fc74cdc6046d47af493b
8 avril 2026
A cette audience, aucune des parties n'ayant ni comparu ni sollicité de dispense de comparution, l'affaire a été radiée par jugement du même jour.
68e43648681ed727f2a69d0d
3 octobre 2025
L'affaire a été enrôlée sous le n°RG 25-851.
CTX Protection sociale
67f6cd50a9d5adc260623228
9 avril 2025
Par ordonnance du 16 mai 2022, la radiation de l'affaire a été prononcée par le tribunal. Le 4 mai 2023, Monsieur [D] a sollicité le rétablissement de l'affaire au rôle.
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