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786 résultats pour « Johann LE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre 1/Section 5

6a1731f4cdc6046d4724e617

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

Syndicat des Copropriétaires du [Adresse 3] [Localité 1] et [Adresse 4] à [Localité 2], représenté par son syndic la société ETHIK HABITAT, dont le siège social est sis [Adresse 5] représentée par Maître Johanna

Source officielle
TJ

1ère ch. - Sect. 1

6a0cbb0ccdc6046d473ad131

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

. - les appels de travaux du 14/12/2023 et 21/03/2024 ; - des dépenses du 01/07/2022 au 30/06/2023 et du 01/07/2023 au 30/06/2024 - un appel “créance douteuse Jouan” du 15/11/2021 - le décompte de charge

Source officielle
TJ

Chambre 3

68701f02b8daa57c7f67752b

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

[N], a signé un bon de commande auprès de la société [P] pour la livraison d’un tracteur d’occasion de marque John Deere 7530, comptabilisant 5500 heures, avec une garantie spécifique sur la boîte Autopower

Source officielle
TJ

4 ème Chambre civile

69d978f3cdc6046d47d1c968

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

SERVICES dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Me Catherine GAUTHIER, avocat au barreau de LYON substituée par Me Stéphanie PALLE, avocate au barreau de SAINT-ETIENNE substituée par Me John

Source officielle
TJ

4 ème Chambre civile

687aa7f56d3730576e9413ce

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Tribunal Judiciaire assistée, pendant les débats de Madame Gisèle LAUVERNAY, greffière ; DEBATS : à l'audience publique du 06 Mai 2025 ENTRE : Madame [R] [K] demeurant [Adresse 1] représentée par Me John

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 1

67f41aa04e0040aa3735de20

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

[Adresse 5] prise en la personne de son représentant légal non comparante MAAF, dont le siège social est sis [Adresse 7], prise en la personne de son représentant légal représentée par Maître Joanne

Source officielle
TJ

PCP JCP fond

65aec10554a01215df7795fc

T. Judiciaire

22 janvier 2024

22 janvier 2024

En l'espèce, par acte sous seing privé en date du 23 juin 2014, la société JOHN ARTHUR ET TIFFEN a souscrit une assurance auprès de la SAS AXA FRANCE IARD, laquelle porte notamment sur le lot 17.

Source officielle
TJ

AFFAIRES FAMILIALES

68dec91e6af9fd1f80952fea

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

M] / [H] Grosse la SELARL GOUYET POMMARET - ORARD Me Emilie SOUBEYRAND Exp : - AEMF [Localité 14] - [Y] [M] épouse [H] par LRAR - [X] [I] [H] par LRAR Extrait Exécutoire à l’ARIPA Rendu par Johanna

Source officielle
TJ

Chambre 22 / Proxi référé

678955f4428384b762e620cf

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

Hauts de Seine, vestiaire : PN 69 C/ Madame [M] [G] Monsieur [S] [O] ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ DU 10 Janvier 2025 DEMANDEUR : Monsieur [N] [F] [Adresse 3] [Localité 7] représenté par Maître Johanna

Source officielle
TJ

Juge de l'Exécution

6866d6efd33109fd079b29ba

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Portalis DB3Q-W-B7J-RB6U CCCFE délivrées le : CCC délivrées le : RENDU LE : TROIS JUILLET DEUX MIL VINGT CINQ Par Madame Virginie BOUREL, Vice-Présidente, Juge de l'exécution, assistée de Madame Johanna

Source officielle
TJ

Ch4.3 JCP

6866f261d33109fd079b7b31

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

DU 03 JUILLET 2025 ENTRE : DEMANDERESSE SA SOCIETE D’HABITATION DES ALPES - PLURALIS, dont le siège social est sis 74 Cours Becquart Castelbon - CS 90229 - 38506 VOIRON représentée par Maître Johanna

Source officielle
TJ

Juge de l'Exécution

678fff0c51b02779572a4529

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Portalis DB3Q-W-B7I-QNJN CCCFE délivrées le : CCC délivrées le : RENDU LE : QUATORZE JANVIER DEUX MIL VINGT CINQ Par Madame Virginie BOUREL, Vice-Présidente, Juge de l'exécution, assistée de Madame Johanna

Source officielle
TJ

Juge de l'Exécution

67ed8cd7da9e15c5131fe3e8

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

N° Portalis DB3Q-W-B7I-QRRB CCCFE délivrées le : CCC délivrées le : RENDU LE : UN AVRIL DEUX MIL VINGT CINQ Par Madame Virginie BOUREL, Vice-Présidente, Juge de l'exécution, assistée de Madame Johanna

Source officielle
TJ

Chambre 5/Section 1

65b15e1db9f94e98464d86ec

T. Judiciaire

24 janvier 2024

24 janvier 2024

[Adresse 3] [Localité 4] représentée par Maître Johanna TAHAR de l’AARPI LE CARRÉ, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : L0154 C/ DEFENDEURS Monsieur [X] [F] [Adresse 2] [Localité 5] Non représenté

Source officielle
TJ

Chambre de la famille

69c43713cdc6046d47f2686f

T. Judiciaire

5 janvier 2026

5 janvier 2026

exerçant la fonction de juge aux affaires familiales, assistée de Alexandra NOSLIER, greffier ; ENTRE PARTIE DEMANDERESSE : Madame, [W], [U] née le 6 février 1982 à Khénifra (Maroc) 195, Avenue John

Source officielle
TJ

4 ème Chambre civile

69d97456cdc6046d47d166c5

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

SERVICES dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Me Catherine GAUTHIER, avocat au barreau de LYON substituée par Me Stéphanie PALLE, avocate au barreau de SAINT-ETIENNE substituée par Me John

Source officielle
TJ

4 ème Chambre civile

69d9745acdc6046d47d16732

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

SERVICES dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Me Catherine GAUTHIER, avocat au barreau de LYON substituée par Me Stéphanie PALLE, avocate au barreau de SAINT-ETIENNE substituée par Me John

Source officielle
TJ

4 ème Chambre civile

69d9745dcdc6046d47d16767

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

SERVICES dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Me Catherine GAUTHIER, avocat au barreau de LYON substituée par Me Stéphanie PALLE, avocate au barreau de SAINT-ETIENNE substituée par Me John

Source officielle
TJ

4 ème Chambre civile

69d978a3cdc6046d47d1c234

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

DEBATS : à l'audience publique du 02 Février 2026 ENTRE : Monsieur [O] [U] demeurant [Adresse 1] représenté par Me Karim MRABENT, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE, substitué à l’audience par Me John

Source officielle
TJ

4 ème Chambre civile

69d978f7cdc6046d47d1c9ce

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

SERVICE dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Me Catherine GAUTHIER, avocat au barreau de LYON substituée par Me Stéphanie PALLE, avocate au barreau de SAINT-ETIENNE substituée par Me John

Source officielle

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Journal officiel
Créations

Turpin--Leterrier, Johann, Michel, Franck

SIREN 902643287Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Nanterre

25/08/2026

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Dépôts des comptes

LELEUX JOHANN

SIREN 815247937Greffe du Tribunal de Commerce de valenciennes

20/08/2026

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Dépôts des comptes

SELARL JOHANN LEVY

SIREN 982957037Greffe du Tribunal des Activités Economiques de marseille

24/07/2026

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Dépôts des comptes

LE SALON JOHANN PICARD

SIREN 438822918Greffe du Tribunal de Commerce d'aix-en-provence

09/07/2026

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Modifications diverses

LENESTOUR, Johann

SIREN 515372159Greffe du Tribunal de Commerce de Bordeaux

07/07/2026

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