d'un premier accédit intervenu le 19 avril 2024, et eu égard aux constatations effectuées, il est apparu qu'une canalisation en fonte encastrée dans un mur mitoyen qui sépare leur appartement des escaliers

à déterminer l’engagement contractuel d’Enedis et les contours éventuels de son intervention, étant précisé que le procès verbal du 21 juin 2023 produit comprend le vote de la réfection des cages d’escalier

- Sur l’ “Escalier d’accès au 1er étage du bâtiment C en état dégradé”(désordre 4) Dans son rapport d’expertise judiciaire, Monsieur [R] [B] mentionne un désordre relatif à l’ “Escalier d’accès au 1er

Assurances Mutuelles et la Mma Iard, concernant les désordres affectant le sol béton des bâtiments enseignement, forum et restauration, les désordres situés en extérieurs à savoir la réfection des escaliers

A103 non jointif avec le carrelage au 1er étage (bâtiment A), - les portes des gaines techniques qui ne ferment pas dans le hall d'entrée (bâtiment A), - une poignée de la porte d'accès à la cage d'escalier

SANDRO ANDY d'avoir fait procéder à des travaux d'élargissement de la trémie de l'escalier menant du rez-de-chaussée au sous-sol sans son autorisation ni celle de l'assemblée générale des copropriétaires

en bois desservant le sous-sol ; des sanitaires avec cuvette à l'anglaise et lave-mains ; -au sous-sol, desservi par un escalier en bois large d'environ 0,70-0,80 mètre, un bureau avec évier ; une première

sous astreinte journalière de 10.000 € par jour de retard à compter de la signification de l'ordonnance à intervenir, l'ensemble des clés permettant d'ouvrir et fermer les portes donnant accès aux escaliers

Toutefois, il ressort des photographies figurant en page 26 du rapport que les espaces en sous-sol sont aisément accessibles par un escalier bétonné droit d'une bonne largueur (1,20 mètres) ; que le plafond

et accès PMR sous l’escalier (désordre 6), à la solidité des garde-corps ( désordre 7) et aux câbles ( désordre 11.2), - la SCCV SAINT CLAIR ne justifie pas des préjudices de jouissance qu’elle invoque

2021 de privatiser l’accès du dernier étage équivaut à une cession de parties communes, sans contrepartie financière, - on ignore s’il s’agit uniquement du palier commun ou également de la volée d’escalier

Il est envisagé un débat sur la réfection de la cage d’escalier lors de la prochaine assemblée générale. L’expertise diligentée par M.

cris et hurlements tard le soir et tôt le matin, avec des incantations, des dégradations du palier, des insultes envers le gardien, envers les pompiers quand ils sont intervenus alors que la cage d’escalier

portail : - de multiples fissures « de tassement » affectent les façades Nord et Sud de l’immeuble, qui sont évolutives ; - les profils aciers situés au niveau des caves, dans le passage en pied d’escalier

______________ EXPOSE DU LITIGE : La société CL PARIS, en qualité de maître d'ouvrage, a fait procéder à des travaux de rénovation de deux appartements ainsi que de la cage d’escalier

Quant aux choix personnels de [U] [I] lors de la mise en scène, elle fait valoir la position assise de [T] [F] au pied d’un escalier, son placement face à l’actrice, la réalisation d’un plan en contre-plongée

plutôt que prenant les ascenseurs conduisant à des bruits de pas lourds dans les escaliers.

D'AUTRE PART EXPOSE DU LITIGE Par acte sous seing privé en date du 15 mai 2018, la SA D'HLM LOGIS-TRANSPORTS a donné à bail à Madame [I] [E] et Monsieur [H] [D] un logement (bâtiment 3, escalier

été constaté dans l’immeuble du Syndicat des Copropriétaires de la [Adresse 18] sis [Adresse 6] - [Adresse 8] à [Localité 15] des traces d’humidité et écoulement d’eau depuis le mur de la descente d’escalier

Cette trémie nous permettra de relier ces deux lots par un escalier interne à notre appartement.