CELSIDE INSURANCE, dont le siège social est sis [Adresse 1] non comparante COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DÉBATS À L'AUDIENCE PUBLIQUE DU 29 Octobre 2024 Maxime KOVALEVSKY, Juge, assisté de Chelbia

COMPOSITION DU TRIBUNAL DÉBATS Audience publique du 03 Septembre 2025.

COMPOSITION DU TRIBUNAL DÉBATS Audience publique du 14 Février 2024.

Les parties ont été convoquées à l’audience du 27 mai 2025. Par courriel du 30 août 2025, M.

N° RG 21/01619 N° Portalis DBXS-W-B7F-HC2B N° minute : 25/00041 Copie exécutoire délivrée le 04/04/2025 à : - la SELARL FAYOL AVOCATS - la SELARL BARD AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL

Les parties ont été convoquées par le greffe à l'audience du 04 avril 2024.

Localité 3] [XXXXXXXX01] JUGEMENT N°24/04125 du 08 Octobre 2024 Numéro de recours: N° RG 21/03033 - N° Portalis DBW3-W-B7F-ZPF5 AFFAIRE : DEMANDEURS Me [Z] [I], liquidateur [Adresse 7] [Localité 5] non

04.86.94.91.74 JUGEMENT N° 24/00344 du 8 Janvier 2024 Numéro de recours : N° RG 22/00056 - N° Portalis DBW3-W-B7G-ZR7F AFFAIRE : DEMANDEUR Organisme CPAM DE L’AISNE CS 20606 02323 SAINT QUENTIN CEDEX non

Les parties ont été convoquées par le greffe à l'audience du 2 mai 2024 pour statuer sur l'opposition.

[X] [R] n'est ni présent ni représenté à l'audience, alors qu'il était présent à l'audience du 21 juin 2023 et qu'un renvoi contradictoire a été accordé pour échange entre les parties et mise en état du

[Y] [T] n'est ni présent ni représenté à l'audience, alors qu'il était présent à l'audience du 21 juin 2023 et qu'un renvoi contradictoire a été accordé pour échange entre les parties et mise en état du

L’affaire a été appelée à l’audience du 17 avril 2023.

Expédition certifiée conforme délivrée le à - [T] [P] - CAF DE SEINE MARITIME - DAMC DEMANDERESSE Madame [T] [P], 2 rue de la gendarmerie Appt 8-Bat C 76270 NEUFCHATEL EN BRAY non

REPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 1] DE [Localité 2] POLE SOCIAL CONTENTIEUX DE LA SECURITE SOCIALE ET DE L’AIDE SOCIALE N° RG 25/00253 - N° Portalis

à l’audience de conciliation et à la présente audience ; - condamner l’URSSAF Île-de-France à lui payer 11,60 euros au titre des frais de péages ; - condamner l’URSSAF Île-de-France à lui payer 154,28

DEBATS A L’AUDIENCE PUBLIQUE DU 30 MAI 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL: PRESIDENTE : Mme Valérie BLANCHET, première vice-présidente ASSESSEURS : M.

Les parties ont été convoquées deant le Pôle social à l’audience du 9 avril 2024.

La partie qui use de cette faculté peut ne pas se présenter à l'audience. Le jugement rendu dans ces conditions est contradictoire.

COMPOSITION DU TRIBUNAL DÉBATS Audience publique du 26 Février 2026.

COMPOSITION DU TRIBUNAL DÉBATS Audience publique du 08 Février 2024.