CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
8ème chambre 3ème section
65a191f80ddb77892695c362
12 janvier 2024
[K] [G], qui fait foi jusqu'à inscription de faux, et qu'elle justifie ainsi d'une chaîne de propriété remontant à 1971.
GNAL SEC SOC: CPAM
é par Me Laure BEREZANSKI, avocat au barreau de MARSEILLEc/DEFENDERESSE
65b94b925a029d9e20db3a9b
18 janvier 2024
instruction d'exploitation - GEDAQ n°6781 " (pièce n°4 de la société) qui prévoit selon elle que le salarié doit " lever le sabot avec la potence et le reposer sur la pige de verrouillage en laissant la chaine
Chambre 10 cab 10 H
6786b683df5b5c7d10ca5268
14 janvier 2025
demeurant [Adresse 68] - [Localité 254] représenté par Maître Laurent BURGY de la SELARL LINK ASSOCIES, avocats au barreau de LYON Madame [HD] [RI] épouse [CT] née le 22 Novembre 1972 à [Localité 262] (CHINE
3ème chambre 2ème section
68e0154574e929a9d8fa355e
3 octobre 2025
Elles font valoir que le Conseil supérieur de l’audiovisuel a déjà qualifié ainsi une « chaine Youtube » ainsi que des sites Internet de stations de radio proposant des vidéos formant une offre cohérente
1ère Ch. procédure écrite
697c6627cdc6046d4739f030
12 janvier 2026
naturel et sauvage, ce qui constitue un préjudice visuel, et qu'au vu du lieu de parking, des véhicules stationnés seront en permanence visibles depuis le chalet des demandeurs devant le panorama de la chaîne
Chambre 1
69d98400cdc6046d47d2a201
9 avril 2026
travaux nécessaires à la reprise des désordres relatifs à la maçonnerie s'élève à : la somme de 9 353,50 euros HT, ou 10 288,85 euros TTC, pour la démolition et réfection des ouvrages non-conformes (chainages
6ème chambre civile
69dd5e65cdc6046d4721d86f
2 avril 2026
aggravation, l'expert a tout d'abord pratiqué un examen clinique de Monsieur [I] [C], ce qui lui a permis de mettre en exergue la présence d'une cyphose thoracique ainsi qu'une palpation douloureuse des chaines
Pôle social
670eaefd1c3411ff34528740
15 octobre 2024
les sacs de sels pour remplir la marmite 4e chaine ne permettent pas l'utilisation d'un chariot élévateur en intérieur, il faut porter 6 sacs de 25kg à bras afin d'amener ces sacs jusque-là marmite qui
1ère CHAMBRE CIVILE
65a6d34747251e2b24233f01
16 janvier 2024
numériques du site et qui atteste “ J’ai été surpris de constater qu’un tel concept, site portail dédié au développement de l’activité économique et commerciale locale faisait déjà de la publicité sur les chaînes
CTX PROTECTION SOCIALE
68f950b8de0ebe408dac8177
6 octobre 2025
Soit on se passe les cartons pour faire comme une chaîne, soit on prend les cartons et es rangeons directement. Il y a différents stocks avec différentes étagères.
3ème Chbre Cab B4
669640b8f5112d8edd056965
11 juillet 2024
Sylvie PLAZA, Greffier NATURE DU JUGEMENT contradictoire et en premier ressort NOM DES PARTIES DEMANDEUR Monsieur [Y] [G], commerçant né le 24 Décembre 1967 à [Localité 2] (RÉPUBLIQUE POPULAIRE DE CHINE
65a6d7fb47251e2b2424b99c
V] Monsieur [K] [A] Monsieur [T] [L] Madame [N] [E] Monsieur [M] [U] [Adresse 4] [Localité 13] Monsieur [S] [O] Madame [W] [H] [Adresse 12] [Localité 11] Monsieur [F] [R] [Adresse 9] [Localité 7] (CHINE
5ème chambre 2ème section
6a173b7bcdc6046d4725ab7f
21 mai 2026
habituellement et au sens où le définit l'article L.125-1 du code des assurances, et elle n'a pas davantage pris naissance dans le voisinage de l'établissement, puisque la pandémie a pris naissance en Chine
CH1 Contentieux Général
68e58aa70e2901d10fa62b78
7 octobre 2025
Elle déclare que la faute de la société BAT’ETAT, qui n’a pas signalé la non-conformité, a engagé sa responsabilité, ce qui a rompu la chaîne de lien de causalité avec une éventuelle faute de sa part.
Service des référés
677c2cd76f491b6d2638ee3d
6 janvier 2025
Au cas présent, il ressort des pièces de la procédure que Monsieur [T] [L] a été victime le 9 octobre 2019, d’un accident de la circulation en chaîne sur une autoroute impliquant sept véhicules assurés
1ère Chambre Civile
69d821dccdc6046d47b23ba2
En outre, il est constant que dans une chaîne de contrats translatifs de propriété, le sous-acquéreur jouit de tous les droits et actions attachés à la chose qui appartenaient à son auteur, de sorte qu'il
1ère Ch. Civile Cab. 4
670d8c629ace530007580a50
14 octobre 2024
. […] Une persistance d’utilisation du véhicule en l’état aurait pour conséquence la rupture voire un blocage de la chaîne cinématique interne à la boîte de vitesse ».
3ème chambre 1ère section
6866cb45d33109fd079acb42
3 juillet 2025
[P] [X] (CEA) s’est prévalu d’une installation acquise par l’Institut national de l’énergie solaire (INES) auprès de la société Mondragon pour le montage de chaînes de cellules solaires au moyen d’adhésif
67057f4a1296b51ba2b47b33
7 octobre 2024
La déclaration d'accident du travail relate les faits de la manière suivante : « Changeait des picots sur la chaine du tapis de déchargement de l’accumulateur.
69861966cdc6046d4737fa9e
8 janvier 2026
ressort des éléments de contexte rappelés par les parties que jusqu’à fin février 2020, les autorités considèrent que le Covid-19 ne peut être contracté que par des voyageurs revenant d’un séjour en Chine
Page 37 sur 40