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879 résultats pour « Gendouz »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Serv. contentieux social

697bd804cdc6046d472c8520

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

11 mars 2025 indiquant que Mme [M] [V] est suivie pour des polyarthrites et un syndrome anxieux ;Un scanner cardiaque du 28 février 2025 ;Une IRM de de l’épaule gauche du 11 février 2025 ;Une IRM du genou

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 2

69cd6ff2cdc6046d47c7cbfa

T. Judiciaire

1 avril 2026

1 avril 2026

K9 à droite, une fracture hépatique droite, un hématome sous capsulaire hépatique,un hématome sous capsulaire splénique, de multiples demarbrasions, une plaie et une perte de substances en regard du genou

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC: CPAM

é de Me Mickael BENAVI, avocat au barreau de MARSEILLEc/DEFENDERESSE

66fd8dda38de0398b51783c3

T. Judiciaire

2 octobre 2024

2 octobre 2024

[F] [R] a été victime le 5 octobre 2012 d'une entorse du genou gauche compliquée par une réaction algodystrophique avec port d'une botte de marche pendant près de 3 mois.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69e7c168cdc6046d470dd600

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

Les genoux sont également nettement sensibles. Il n’y a pas eu jusqu’à présent de pose de prothèses au niveau des hanches mais ceci a été évoqué récemment.

Source officielle
TJ

REFERES 1ère Section

670d5c55ddfc18ec235b3aa8

T. Judiciaire

14 octobre 2024

14 octobre 2024

a subi des blessures et de nombreux traumatismes qui lui ont valu une ITT initiale de 45 jours à réévaluer en fonction des dégâts dentaires ; qu’elle a été opérée le 25 mai 2022 une première fois du genou

Source officielle
TJ

CTX Protection sociale

67097e1706866c0645d4b800

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

devenir pâtissier et que la station debout était une contradiction au regard des lésions séquellaires des brûlures des membres inférieurs, en raison des rétractions cutanées à l'origine d'un flessum des genoux

Source officielle
TJ

Quatrième Chambre

661979b91b7735881a7c06c4

T. Judiciaire

8 avril 2024

8 avril 2024

Puis, au chapitre des observations médicales, il a été fait état d’une bipolarité décompensée à l’occasion d’un accident de la voie publique survenu en novembre 2015 avec traumatisme du genou gauche opéré

Source officielle
TJ

REFERES

6686f0c4e74459e0c7ed654d

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

post-opératoires ne parvenant pas à être traitées, Monsieur [T] est une nouvelle fois opéré,le 3 mars 2021 par le Docteur [F], praticien de l'hôpital de [Localité 18], pour la pose d'une prothèse totale de genou

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 2

66995c0507d408f8d4c170e1

T. Judiciaire

18 juillet 2024

18 juillet 2024

certificat médical établi le jour de l’altercation, Madame [L] [X] a présenté des douleurs abdominales, des céphalées et dorsalgies, des dermabrasions des paumes des deux mains, une dermabrasion du genou

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6871648fd395d6ba9f2a755a

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

Il produit des justificatifs attestant de son suivi actuel et fait état de séquelles grandement handicapantes, notamment une flexion néant du genou droit et une raideur de la hanche outre la mobilisation

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 1

67f41ad54e0040aa3735e120

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

Suivant certificat médical établi le 25 mars 2024, Madame [K] [R] a présenté une contusion du genou gauche.

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 3

67f0260b02fc178212f7f0cb

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

des épineuses cervicales et lombaires, des douleurs paravertébrales cervicales et lombaires avec une mobilisation cervicale possible mais douloureuse ; Que Monsieur [D] [S] a présenté une douleur du genou

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

65b0172db98137c174795d40

T. Judiciaire

16 janvier 2024

16 janvier 2024

Il indique que tansporté à l’Hôpital [8], à la suite de son accident, il présentait : une fracture fermée du plateau tibial gauche, une plaie délabrée du genou gauche, une fracture non déplacée du condyle

Source officielle
TJ

REFERES 1ère Section

66158324db5098996d5a4461

T. Judiciaire

8 avril 2024

8 avril 2024

Madame [I] expose que le 08 décembre 2020, alors qu’elle était passagère d’un camion de livraison conduit par son supérieur hiérarchique, elle a été victime d’un accident de la circulation ; que ses genoux

Source officielle
TJ

CH1 Référés

69fd0826cdc6046d47fa8076

T. Judiciaire

1 avril 2026

1 avril 2026

Madame [R] [H] a produit un certificat médical en date du 21 septembre 2023, selon lequel elle présente encore une plaie linéaire de 06 centimètres au niveau du genou, une plaie punctiforme sur la partie

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

68debde36af9fd1f80948072

T. Judiciaire

1 octobre 2025

1 octobre 2025

accident : « Déchargement d’un mat éclairage d’un camion plateau type dépanneuse »,Nature de l’accident : chute d’un mat éclairage sur la jambe droite, bras droit, dos,Siège des lésions : épaule droite et genou

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 4

68e015b374e929a9d8fa486c

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

Selon certificat médical établi le 20 novembre 2024, Madame [Y] [E] a présenté une cervicalgie, lombalgie, douleur à l'épaule gauche avec impotence fonctionnelle partiel ainsi qu'une douleur au genou et

Source officielle
TJ

3ème Chambre civile

6975c994cdc6046d47a36855

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

[I] a présenté une contusion du genou gauche, une contusion des deux épaules et un traumatisme du testicule droit et qu’il conserve comme séquelles une légère raideur de l’épaule gauche avec une douleur

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

697ba4a3cdc6046d472686c3

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

foraminaux c5c6c5c6c6c7 > avec deficit sensitivo moteur permanents MS droit chirurgie rapide à prévoir Lombalgies operé dec 2022 arthrodese l’l5 cruralgie gauche Epaule droite chirurgie 2020 sequelle genou

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 2

687e86a841388e7853abf149

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

la personne de son représentant légal non comparante EXPOSE DU LITIGE Le 26 avril 2024, Monsieur [L] [I] a été opéré en secteur ambulatoire par le Docteur [E] [T] [O] pour une instabilité du genou

Source officielle

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