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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Serv. contentieux social
697bd804cdc6046d472c8520
9 janvier 2026
11 mars 2025 indiquant que Mme [M] [V] est suivie pour des polyarthrites et un syndrome anxieux ;Un scanner cardiaque du 28 février 2025 ;Une IRM de de l’épaule gauche du 11 février 2025 ;Une IRM du genou
Référés Cabinet 2
69cd6ff2cdc6046d47c7cbfa
1 avril 2026
K9 à droite, une fracture hépatique droite, un hématome sous capsulaire hépatique,un hématome sous capsulaire splénique, de multiples demarbrasions, une plaie et une perte de substances en regard du genou
GNAL SEC SOC: CPAM
é de Me Mickael BENAVI, avocat au barreau de MARSEILLEc/DEFENDERESSE
66fd8dda38de0398b51783c3
2 octobre 2024
[F] [R] a été victime le 5 octobre 2012 d'une entorse du genou gauche compliquée par une réaction algodystrophique avec port d'une botte de marche pendant près de 3 mois.
CTX PROTECTION SOCIALE
69e7c168cdc6046d470dd600
10 avril 2026
Les genoux sont également nettement sensibles. Il n’y a pas eu jusqu’à présent de pose de prothèses au niveau des hanches mais ceci a été évoqué récemment.
REFERES 1ère Section
670d5c55ddfc18ec235b3aa8
14 octobre 2024
a subi des blessures et de nombreux traumatismes qui lui ont valu une ITT initiale de 45 jours à réévaluer en fonction des dégâts dentaires ; qu’elle a été opérée le 25 mai 2022 une première fois du genou
CTX Protection sociale
67097e1706866c0645d4b800
8 octobre 2024
devenir pâtissier et que la station debout était une contradiction au regard des lésions séquellaires des brûlures des membres inférieurs, en raison des rétractions cutanées à l'origine d'un flessum des genoux
Quatrième Chambre
661979b91b7735881a7c06c4
8 avril 2024
Puis, au chapitre des observations médicales, il a été fait état d’une bipolarité décompensée à l’occasion d’un accident de la voie publique survenu en novembre 2015 avec traumatisme du genou gauche opéré
REFERES
6686f0c4e74459e0c7ed654d
4 juillet 2024
post-opératoires ne parvenant pas à être traitées, Monsieur [T] est une nouvelle fois opéré,le 3 mars 2021 par le Docteur [F], praticien de l'hôpital de [Localité 18], pour la pose d'une prothèse totale de genou
66995c0507d408f8d4c170e1
18 juillet 2024
certificat médical établi le jour de l’altercation, Madame [L] [X] a présenté des douleurs abdominales, des céphalées et dorsalgies, des dermabrasions des paumes des deux mains, une dermabrasion du genou
6871648fd395d6ba9f2a755a
7 juillet 2025
Il produit des justificatifs attestant de son suivi actuel et fait état de séquelles grandement handicapantes, notamment une flexion néant du genou droit et une raideur de la hanche outre la mobilisation
Référés Cabinet 1
67f41ad54e0040aa3735e120
7 avril 2025
Suivant certificat médical établi le 25 mars 2024, Madame [K] [R] a présenté une contusion du genou gauche.
Référés Cabinet 3
67f0260b02fc178212f7f0cb
4 avril 2025
des épineuses cervicales et lombaires, des douleurs paravertébrales cervicales et lombaires avec une mobilisation cervicale possible mais douloureuse ; Que Monsieur [D] [S] a présenté une douleur du genou
Chambre des Référés
65b0172db98137c174795d40
16 janvier 2024
Il indique que tansporté à l’Hôpital [8], à la suite de son accident, il présentait : une fracture fermée du plateau tibial gauche, une plaie délabrée du genou gauche, une fracture non déplacée du condyle
66158324db5098996d5a4461
Madame [I] expose que le 08 décembre 2020, alors qu’elle était passagère d’un camion de livraison conduit par son supérieur hiérarchique, elle a été victime d’un accident de la circulation ; que ses genoux
CH1 Référés
69fd0826cdc6046d47fa8076
Madame [R] [H] a produit un certificat médical en date du 21 septembre 2023, selon lequel elle présente encore une plaie linéaire de 06 centimètres au niveau du genou, une plaie punctiforme sur la partie
68debde36af9fd1f80948072
1 octobre 2025
accident : « Déchargement d’un mat éclairage d’un camion plateau type dépanneuse »,Nature de l’accident : chute d’un mat éclairage sur la jambe droite, bras droit, dos,Siège des lésions : épaule droite et genou
Référés Cabinet 4
68e015b374e929a9d8fa486c
3 octobre 2025
Selon certificat médical établi le 20 novembre 2024, Madame [Y] [E] a présenté une cervicalgie, lombalgie, douleur à l'épaule gauche avec impotence fonctionnelle partiel ainsi qu'une douleur au genou et
3ème Chambre civile
6975c994cdc6046d47a36855
12 janvier 2026
[I] a présenté une contusion du genou gauche, une contusion des deux épaules et un traumatisme du testicule droit et qu’il conserve comme séquelles une légère raideur de l’épaule gauche avec une douleur
697ba4a3cdc6046d472686c3
8 janvier 2026
foraminaux c5c6c5c6c6c7 > avec deficit sensitivo moteur permanents MS droit chirurgie rapide à prévoir Lombalgies operé dec 2022 arthrodese l’l5 cruralgie gauche Epaule droite chirurgie 2020 sequelle genou
687e86a841388e7853abf149
2 juillet 2025
la personne de son représentant légal non comparante EXPOSE DU LITIGE Le 26 avril 2024, Monsieur [L] [I] a été opéré en secteur ambulatoire par le Docteur [E] [T] [O] pour une instabilité du genou
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