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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Juge des libertés détent
6948259775782d5f06280189
7 janvier 2025
Elle manifeste un fond d’anxiétè psychotique et les échanges avec l’entourage est encore méfiant. Ne critique pas les dépenses excessive d’argent avant l’hospitalisation.
J.L.D.
677863a9e5fcd631233349e1
3 janvier 2025
particulier du certificat médical sollicitant la modification de la prise en charge et de l’avis motivé visé par l'article L. 3211-12-1 II du code de la santé publique que le contact avec le patient est très méfiant
J.L.D. HSC
658096e43ea7c8c1120dd30a
18 décembre 2023
L'avis motivé daté du 12 12 2023 constatait que le contact avec le patient était de mauvaise qualité, qu’il était méfiant, avait des attitudes bizarres, que son discours était désorganisé avec délire de
69d57948cdc6046d477319c7
1 avril 2026
Il se montre d’emblée méfiant, de plus en plus tendu eeeet accuse le médecin de ne pas être un vrai médecin avant de quitter précipitamment son bureau. Dans l’unité, M.
Juge Libertés Détention
67002d59c34eb4cc8577bf49
3 octobre 2024
Méfiant, il présente un rythme nycthéméral inversé. Il ne consent ni aux soins ni à l’hospitalisation. Sur l’exception de nullité soulevée, Soulevée in limine litis, l’exception est reçue.
PS ctx protection soc 2
67003207c34eb4cc857895e4
’accident du travail survenu le 23 mai 2022, produisant un certificat médical qui mentionne « gonalgie droite sur un mouvement forcé en flexion, épanchement articulaire, possible atteinte méniscale médiale
J.L.D. - HO
6696c5e79a603a692913d659
16 juillet 2024
dans le cadre d’un délire à thématique persécutif et d’une possible rupture de traitement alors qu’il était en programme de soins ; qu’au jour de l’avis médical motivé, le patient était de contact méfiant
6786d52edf5b5c7d10caa6c2
14 janvier 2025
certificat médical dont le directeur de l’établissement s’est approprié les termes fait état d’une désorganisation cognitive du patient, d’un apragmatisme sévère, d’un déni complet des troubles, d’une méfiance
Juge libertés & détention
67f81c78cf40727a004408f9
8 avril 2025
Les certificats médicaux suivants caractérisent en outre une instabilité psychique, des éléments délirants de persécution avec adhésion totale sans critique, ainsi qu’une méfiance et une opposition aux
6864225c0bb2f8a66ca5ec16
1 juillet 2025
[J] que le patient présente toujours un contact méfiant et une gestuelle anxieuse.
CTX PROTECTION SOCIALE
686425e00bb2f8a66ca5fb87
Le certificat médical initial, établi le 14 février 2019, fait état des constatations médicales suivantes : " coude gauche. épicondylite latérale microfissuraire. épicondylite médiale calcifiante ".
67f59594bbf04ef7857c3921
7 avril 2025
La présentation et son discours restent inchangés, à savoir une méfiance pathologique mais sans délire exprimé avec une anosognosie des troubles.
67f01e4e02fc178212f7ca5d
4 avril 2025
L’avis médical motivé dressé le 1er avril 2025 par le docteur [H] [D], psychiatre de l’établissement, relate l’état suivant du patient : calme, pas de confusion mentale, bizarrerie avec regard méfiant,
67f01f3302fc178212f7ceda
3 avril 2025
dossier que l'intéressé a été admis au Centre Hospitalier Spécialisé de Cadillac car il est connu pour un trouble psychiatrique chronique en rupture de suivi et traitement et est sorti contre avis médial
660d9a2368a27ab7ee5dc3f5
2 avril 2024
Il y a une méfiance dans le contact et un discours décousu bien que ce dernier devienne cohérent au cours de l’entretien dû à l’apaisement.
JAF Cabinet 3
6610464dc9ea95b316fe4115
5 avril 2024
République ; DIT n'y avoir lieu à intermédiation financière en application de l'article 372-2-2 II 2° du Code civil, Monsieur [C] [U] résidant à l'étranger ; DIT que les frais exceptionnels et les frais médiaux
4ème chambre Cab G
65b16383b9f94e984650cc87
24 janvier 2024
changement de domicile au créancier; Dit que [V] [K] et [F] [X] partageront par moitié sur présentation de justificatifs, les frais scolaires et extra-scolaires préalablement convenus, ainsi que les frais médiaux
65c3d9bdc432ce7d11a6fb75
1 février 2024
peintre en bâtiment par la société [5], a établi une déclaration de maladie professionnelle accompagnée d’un certificat médical en date du 4 décembre 2020 mentionnant une « fissure grade III ménisque médial
661581badb5098996d59fc5d
9 avril 2024
L'avis motivé daté du 04 04 2024 constatait que le contact était méfiant, le discours provoqué verbalisant un délire polythématique mystico-religieux et de persécution à mécanisme essentiellement hallucinatoire
Contrôle HSC/IC
6a15fe68cdc6046d47073297
26 mai 2026
mégalomaniaque, le contact est pauvre, les réponses sont laconiques et peu élaborées avec peu de contacts visuels, l’interaction sociale semble déficitaire; le patient décrit depuis plusieurs années une méfiance
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