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1 259 résultats pour « Méziane »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Juge des libertés détent

6948259775782d5f06280189

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

Elle manifeste un fond d’anxiétè psychotique et les échanges avec l’entourage est encore méfiant. Ne critique pas les dépenses excessive d’argent avant l’hospitalisation.

Source officielle
TJ

J.L.D.

677863a9e5fcd631233349e1

T. Judiciaire

3 janvier 2025

3 janvier 2025

particulier du certificat médical sollicitant la modification de la prise en charge et de l’avis motivé visé par l'article L. 3211-12-1 II du code de la santé publique que le contact avec le patient est très méfiant

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

658096e43ea7c8c1120dd30a

T. Judiciaire

18 décembre 2023

18 décembre 2023

L'avis motivé daté du 12 12 2023 constatait que le contact avec le patient était de mauvaise qualité, qu’il était méfiant, avait des attitudes bizarres, que son discours était désorganisé avec délire de

Source officielle
TJ

J.L.D.

69d57948cdc6046d477319c7

T. Judiciaire

1 avril 2026

1 avril 2026

Il se montre d’emblée méfiant, de plus en plus tendu eeeet accuse le médecin de ne pas être un vrai médecin avant de quitter précipitamment son bureau. Dans l’unité, M.

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

67002d59c34eb4cc8577bf49

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

Méfiant, il présente un rythme nycthéméral inversé. Il ne consent ni aux soins ni à l’hospitalisation. Sur l’exception de nullité soulevée, Soulevée in limine litis, l’exception est reçue.

Source officielle
TJ

PS ctx protection soc 2

67003207c34eb4cc857895e4

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

’accident du travail survenu le 23 mai 2022, produisant un certificat médical qui mentionne « gonalgie droite sur un mouvement forcé en flexion, épanchement articulaire, possible atteinte méniscale médiale

Source officielle
TJ

J.L.D. - HO

6696c5e79a603a692913d659

T. Judiciaire

16 juillet 2024

16 juillet 2024

dans le cadre d’un délire à thématique persécutif et d’une possible rupture de traitement alors qu’il était en programme de soins ; qu’au jour de l’avis médical motivé, le patient était de contact méfiant

Source officielle
TJ

Juge des libertés détent

6786d52edf5b5c7d10caa6c2

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

certificat médical dont le directeur de l’établissement s’est approprié les termes fait état d’une désorganisation cognitive du patient, d’un apragmatisme sévère, d’un déni complet des troubles, d’une méfiance

Source officielle
TJ

Juge libertés & détention

67f81c78cf40727a004408f9

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

Les certificats médicaux suivants caractérisent en outre une instabilité psychique, des éléments délirants de persécution avec adhésion totale sans critique, ainsi qu’une méfiance et une opposition aux

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

6864225c0bb2f8a66ca5ec16

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

[J] que le patient présente toujours un contact méfiant et une gestuelle anxieuse.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

686425e00bb2f8a66ca5fb87

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Le certificat médical initial, établi le 14 février 2019, fait état des constatations médicales suivantes : " coude gauche. épicondylite latérale microfissuraire. épicondylite médiale calcifiante ".

Source officielle
TJ

J.L.D.

67f59594bbf04ef7857c3921

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

La présentation et son discours restent inchangés, à savoir une méfiance pathologique mais sans délire exprimé avec une anosognosie des troubles.

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

67f01e4e02fc178212f7ca5d

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

L’avis médical motivé dressé le 1er avril 2025 par le docteur [H] [D], psychiatre de l’établissement, relate l’état suivant du patient : calme, pas de confusion mentale, bizarrerie avec regard méfiant,

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

67f01f3302fc178212f7ceda

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

dossier que l'intéressé a été admis au Centre Hospitalier Spécialisé de Cadillac car il est connu pour un trouble psychiatrique chronique en rupture de suivi et traitement et est sorti contre avis médial

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

660d9a2368a27ab7ee5dc3f5

T. Judiciaire

2 avril 2024

2 avril 2024

Il y a une méfiance dans le contact et un discours décousu bien que ce dernier devienne cohérent au cours de l’entretien dû à l’apaisement.

Source officielle
TJ

JAF Cabinet 3

6610464dc9ea95b316fe4115

T. Judiciaire

5 avril 2024

5 avril 2024

République ; DIT n'y avoir lieu à intermédiation financière en application de l'article 372-2-2 II 2° du Code civil, Monsieur [C] [U] résidant à l'étranger ; DIT que les frais exceptionnels et les frais médiaux

Source officielle
TJ

4ème chambre Cab G

65b16383b9f94e984650cc87

T. Judiciaire

24 janvier 2024

24 janvier 2024

changement de domicile au créancier; Dit que [V] [K] et [F] [X] partageront par moitié sur présentation de justificatifs, les frais scolaires et extra-scolaires préalablement convenus, ainsi que les frais médiaux

Source officielle
TJ

PS ctx protection soc 2

65c3d9bdc432ce7d11a6fb75

T. Judiciaire

1 février 2024

1 février 2024

peintre en bâtiment par la société [5], a établi une déclaration de maladie professionnelle accompagnée d’un certificat médical en date du 4 décembre 2020 mentionnant une « fissure grade III ménisque médial

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

661581badb5098996d59fc5d

T. Judiciaire

9 avril 2024

9 avril 2024

L'avis motivé daté du 04 04 2024 constatait que le contact était méfiant, le discours provoqué verbalisant un délire polythématique mystico-religieux et de persécution à mécanisme essentiellement hallucinatoire

Source officielle
TJ

Contrôle HSC/IC

6a15fe68cdc6046d47073297

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

mégalomaniaque, le contact est pauvre, les réponses sont laconiques et peu élaborées avec peu de contacts visuels, l’interaction sociale semble déficitaire; le patient décrit depuis plusieurs années une méfiance

Source officielle

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