Les époux [B] ont également mandaté la société [Y] qui a procédé à la reprise du cuvelage, selon facture du 19 juillet 2021.

La situation locative n’ayant pas été régularisée, la SCI V2R a mandaté, courant 2025, la société GCOLLECT aux fins de recouvrement de sa créance.

Le 9 novembre 2019, la société MAPREC, mandatée par M. [Y] [V], a effectué des tranchées à l'endroit destiné à la pose du coffret électrique.

Le 19 février 2024, une expertise a été mandatée par la CARDIF au domicile de son assuré dont le rapport a été déposé le 27 mars 2024.

Le 7 juillet 2016, Maître [B] [R], notaire à [Localité 4] (91) chargé du règlement de la succession, a confié à la SA [D], en qualité de généalogiste, un mandat à l'effet de rechercher les héritiers de

Mme [Y] a déposé son rapport le 14 mars 2022 aux termes duquel elle envisage deux hypothèses : * la première prenant en compte les plans du géomètre-expert mandaté par le bailleur et consistant à faire

compensation ; – DIRE ET JUGER que l'expertise du 20 juillet 2023 ayant été nécessaire pour fixer les droits respectifs des parties, il convient d'ordonner le partage de la charge des honoraires de l'expert mandaté

A l’audience sa représentante, Madame [Z] [M] dûment mandatée, a repris oralement ces écritures et a ajouté : la référence à un état antérieur ne rapportait pas à l’accident du travail de 2018, mais à

Elle expose que la compagnie THELEM Assurances a mandaté un nouvel expert mais elle fait valoir que le rapport n'est pas contradictoire et erroné puisque l'expert ne s'est pas déplacé, outre le fait qu'elle

que ses plans d’aménagement intérieur, dont l’originalité artistique particulière n’est pas davantage démontrée, ont été utilisés par un autre architecte sans son accord, rappelant que celui-ci a été mandaté

En exécution de son mandat, le mandataire a notamment présenté les biens à la SC FINANCIERE [Y] représentée par Monsieur [I] [Y].

Une réunion d'expertise amiable s'est tenue le 20 mai 2020 en présence des époux [D], de la société BCP, du cabinet d'expertise Mahe-Villa mandaté par Pacifica et de la SMABTP et du cabinet Equad35, à

Elle a mandaté un maître d’œuvre en la personne de Monsieur [V] [B], architecte, ainsi que la société ALPES CONTROLE en qualité de bureau de contrôle.

MAGISTRATS AYANT DÉLIBÉRÉ : Madame LE BIDEAU, Vice-Présidente Madame DAUCE, Vice-Présidente Madame MARNAT, Juge EXPOSÉ DU LITIGE Monsieur [E] [C] et Madame [G] [D] épouse [C], propriétaires d’un

[S] [A], également médecin généraliste, qui lui a prescrit une imagerie par résonance magnétique (IRM) à effectuer en urgence ainsi qu’un traitement médical.

Un contrôle d'imagerie par résonance magnétique (IRM) a alors été effectué le 27 juin 2017. Il a été retrouvé une dilatation du canal pancréatique principal.

Vers 15h45, une imagerie par résonance magnétique (IRM) médullaire a été demandée auprès du service de radiologie. Prévu dans la soirée, l’examen n’a pas été réalisé.

Monsieur [J] a constaté lors de sa première visite du 16 avril 2014 que le portillon d'entrée muni de deux ventouses magnétiques était à ouverture libre et que l'installation n'était pas fiable, tant au

Par ailleurs, une imagerie par résonnance magnétique cérébrale et médullaire a mis en évidence une atteinte corticale cérébelleuse bilatérale symétrique, ainsi qu’un hyper signal des berges hypothalamiques

électromagnétique, lesquels sont similaires aux « appareils et instruments médicaux ou destinés aux soins esthétiques, notamment les appareils et les instruments produisant l'énergie thérapeutique électrique, magnétique