de [Localité 2] sous le numéro 414 854 216 [Adresse 1] [Localité 3] Rep/assistant : Maître Pierre-Olivier DILHAC de la SELARL ASTREA, avocat au barreau de DAX Rep/assistant : Maître Catherine LATAPIE-SAYO

[R], pour rassurer sa locataire de l’époque devenue ensuite son acquéreur, s’est appuyé sur ce rapport erroné et l’a utilisé pour affirmer que son immeuble était sain et ne présentait pas d’atteinte dans

Ils ont nécessairement subi un préjudice de jouissance dans la mesure où le bien qu'ils louait n'était pas conforme à sa destination et sain pour ses occupants, ces derniers étant par ailleurs contraints

accompagnée de pleurs faciles, d’une sensation de nervosité et d’une humeur altérée, d’un découragement, d’une fatigue extrême, un sentiment de vide et des pensées négatives sans projection d’un avenir sain

Une bonne et saine gestion de la copropriété plaide en la faveur de la réalisation de travaux la plus rapide possible, ce qui empêcherait la multiplication de dépenses ponctuelles inutiles au regard de

En application de l’article 901 du code civil, « pour faire une libéralité, il faut être sain d'esprit.

Elle prétend qu'un coefficient de 0,25 doit être appliqué à tous les locaux en sous-sol, rappelant que le coefficient de 0,15 s'applique aux sous-sols non reliés, relevant que ces locaux sont bétonnés, sains

A ce titre, le vote du budget de travaux pour un montant de 174.639,19 euros TTC lors de l'assemblée générale des copropriétaires du 16 mars 2022 atteste d'une trésorerie saine.

Adresse 1] et Monsieur [M] [S] produisent : - un rapport de recherche de fuite du 2 mai 2022 qui indique notamment : « Lors de notre intervention, nous avons pu constater que le logement de Mme [J] est sain

septembre 2001 devant l'officier de l'état-civil de la commune de LYON 5 (69) ayant fait précéder leur union d'un contrat de mariage, en date du 10 août 2001 pardevant Maître [V] [M], notaire à NEUVILLE SUR SAÔNE

du 22 décembre 2003, Monsieur [C] [J] et Monsieur [B] [Z] ont constitué une société civile immobilière (SCI) dénommée SCI LA VEVRE, ayant pour objet l’acquisition d’un immeuble situé à [Localité 7] (Saône

[J] [O], il n'existait aucun risque psychosocial au sein de [20], les conditions de travail des collaborateurs étaient bonnes, les échanges professionnels étaient sains.

En l'absence de ces mesures, en période humide, le logement deviendra non suffisamment sain pour être considéré comme habitable, car les moisissures vont proliférer. (...) ; Suite aux déclarations des

, faisant état d’un résultat net de 69.320 euros, d’un chiffre d’affaires à hauteur de 4.290.449 euros et de capitaux propres à hauteur de 7.312.986 euros, et par voie de conséquence d'une situation saine

chevaux perso pour moi (en gros travailler pour vous reviendrai à loger 2 chevaux de concours dans le calcul) - Je travaille en dehors pour avoir un « vrai » salaire - Revenir à une relation simple et saine

Si l’œil droit de Monsieur [A] est incontestablement sain, il convient de retenir un temps d’adaptation de l’œil occulté d’un mois, d’autant plus qu’il a été démontré la nécessité pour ce dernier de rester

, médecin de PMI, a attesté le 22 avril 2022 que Madame [D] [Y] ne pouvait accueillir d’enfant à son domicile car celui-ci était incompatible avec un accueil de qualité garantissant un environnement sain

diligences de son représentant légal en exercice dont le siège social est sis [Adresse 7] - [Adresse 5] et [Adresse 4] - [Localité 3] représenté par Me Christian GUIGUE, avocat au barreau de CHALON-SUR-SAONE

Par ailleurs, si la société Monjour a adopté une gamme de produits peu nombreux et une communication axée sur le caractère sain et naturel de ses produits, à l’instar de la société Lap Groupe, force est

Il convient toutefois de relever que la CPAM de la Haute-Saône, et non celle du Val d’Oise a déclaré sa créance définitive.