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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 5
662a99ebc8a1343b8cd5f9fd
23 avril 2024
SEINE-SAINT-DENIS, vestiaire : 186 C/ Madame [D] [U] Monsieur [N] [U] ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT D’INSTANCE ET D’ACTION (articles 385, 394 et suivants du Code de Procédure Civile) Nous, Charlotte
2ème Ch.. Cabinet 10
66b267c9d90d454e62ed970d
11 juillet 2024
Murielle LEGRAND-CASTELLON, avocat au barreau de LYON, vestiaire : 1495 DEFENDEUR : Monsieur [X] [J] né le [Date naissance 2] 1993 à [Localité 8] (ALGERIE) [Adresse 1] [Localité 7] représenté par Me Charlotte
662a99f8c8a1343b8cd5fb75
RHA, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : C/ Monsieur [U] [L] Madame [K] [L] ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT D’INSTANCE (articles 385, 394 et suivants du Code de Procédure Civile) Nous, Charlotte
JLD
6866d240d33109fd079b050e
3 juillet 2025
Juin 2025, du Directeur du Centre Psychothérapique [2] et les pièces jointes à la saisine ; Vu les avis d’audience adressés, avec la requête, le 01/07/2025 à : - Monsieur [Z] [D] Rep/assistant : Me Charlotte
CH3 divorces-contentieux
686ee35072b5e5e648cc108a
4 juillet 2025
VALENCE AFFAIRES FAMILIALES JUGEMENT du 04 Juillet 2025 Code NAC : 20L DOSSIER : N° RG 25/01725 - N° Portalis DBXS-W-B7J-IRQO AFFAIRE : [U] / [I] MINUTE : Copie exécutoire : Me Delphine AUBOURG Me Charlotte
J.L.D.
67f80ae5cf40727a0043af95
10 avril 2025
avis du Ministère Public tendant au maintien de la mesure, Après avoir entendu, dans les locaux spécialement aménagés de l’hôpital, en audience publique : Monsieur [U] [X] assisté de Maître MALLE Charlotte
67f80ae9cf40727a0043b004
’avis du Ministère Public tendant au maintien de la mesure, Après avoir entendu, dans les locaux spécialement aménagés de l’hôpital, en audience publique : Madame [Y] [M] assistée de Maître MALLE Charlotte
JAF section 2 cab 5
660c4d281ff97dabd6b861bd
2 avril 2024
La présente décision a été signée par Monsieur Philippe MATHIEU, juge aux affaires familiales, assistée de Madame Charlotte PERROT, greffière, présente lors du délibéré.
2ème CHAMBRE CIVILE
65848c77e41137cbf9fc438d
21 décembre 2023
N° RG 21/01370 - N° Portalis DBX6-W-B7F-VGPF Minute n° 23/0 AFFAIRE : [W], [M], [F] [O] C/ [U] [E] MINISTÈRE PUBLIC Grosses délivrées le à Me Lucie VIOLET Me Charlotte GUESPIN Ministère
Chambre 5/Section 1
68e949b43ea43407b90fef2b
9 octobre 2025
Représentant : Me Pierre AMIEL, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : E0235 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT D’INSTANCE ET D’ACTION (articles 385, 394 et suivants du code de procédure civile) Charlotte
RETENTION ADMINISTRATIVE
69e16dd1cdc6046d4781bb91
5 janvier 2026
Vu les avis donnés à Monsieur [K] [Q], à [Adresse 1], au Procureur de la République, à Me Charlotte TOURNIER, avocat choisi ou de permanence, Vu notre note d’audience de ce jour, COMPARAIT CE JOUR :
677ec9f2b01eea4cf01a28a0
8 janvier 2025
JUGEMENT Rendu publiquement, par mise au disposition au greffe, par jugement réputé contradictoire et en premier ressort, par Madame Charlotte THINAT, Présidente, assistée de Madame Zahra AIT, greffier
67858fa1aaacbea0fe6893e4
11 janvier 2025
Vu les avis donnés à Monsieur X se disant [V] [X], à 28 - PREFECTURE DE L’EURE-ET-LOIR, au Procureur de la République, à Me Charlotte TOURNIER, avocat choisi ou de permanence, Vu notre note d’audience
Chambre des Référés
65a97fb019a7f19a7830cab3
5 janvier 2024
n° [Cadastre 6], AI n°[Cadastre 4], AI n°[Cadastre 3], AI n°[Cadastre 2] et AI n° [Cadastre 1], sis à hauteur du [Adresse 8]. non comparant Débats tenus à l'audience du : 02 Janvier 2024 Nous, Charlotte
2ème chambre Cab4
677d7d5db032d83cfd3e7364
7 janvier 2025
[Y] [K] (Maître Charlotte BOTTAI de la SELARL BOTTAI-BELLAICHE) C/ MAIF (l’ASSOCIATION GASPARRI LOMBARD ASSOCIEES) DÉBATS : A l'audience Publique du 26 Novembre 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors
PPP Référés
670d5c59ddfc18ec235b3b40
14 octobre 2024
Du 14 octobre 2024 5AA SCI/JJG PPP Référés N° RG 24/01176 - N° Portalis DBX6-W-B7I-ZJO2 [P] [M], [W] [M] C/ [H] [T] - Expéditions délivrées à Maître Charlotte MOUSSEAU de la SCP LAYDEKER
8ème Chambre
6965587ccdc6046d4710cc96
9 janvier 2026
Anonyme au capital de 1.259.850.270,00 euros immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de PARIS sous le numéro 302 493 275, dont le siège social est situé [Adresse 2] représentée par Maître Charlotte
697adb12cdc6046d470cc4da
au capital de 1.259.850.270,00 euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de PARIS sous le numéro 302 493 275, dont le siège social est situé [Adresse 2], représentée par Maître Charlotte
66294828204c0caeeb98f348
24 avril 2024
JUGEMENT Rendu publiquement, par mise au disposition au greffe, par jugement contradictoire et en premier ressort, par Madame Charlotte THINAT, Présidente, assistée de Madame Zahra AIT, greffier.
659ee9216976f1c644e473f7
10 janvier 2024
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