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780 résultats pour « Cabanne-Barani »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Pôle Civil section 2

67f83060cf40727a00446845

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

Il n'est pas démontré que les défaillances majeures résultant de " l'état de la cabine et la carrosserie ", du " garde boue et dispositif anti-projection " et du " compteur kilométrique inopérant ", constituent

Source officielle
TJ

Quatrième Chambre

65a196b00ddb77892696306e

T. Judiciaire

12 janvier 2024

12 janvier 2024

Le constat d'huissier établi le 19 septembre 2022 relève l'absence d'ouvrier sur le chantier, l'absence de cabine WC pour les ouvriers et « quasiment pas de matériel » hormis quelques outils du charpentier

Source officielle
TJ

18° chambre 2ème section

658dcb99e5473c8abb618ddf

T. Judiciaire

28 décembre 2023

28 décembre 2023

SCI FONCIÈRE WASHINGTON (RCS Paris 348 905 563) [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Maître Jennifer BARANES de l’AARPI ADONIS, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, vestiaire #P0422 Décision

Source officielle
TJ

Expropriation

69d54d96cdc6046d476fe425

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

Cabine de douche, WC, lavabo sur pied et miroir, plafonnier.

Source officielle
TJ

PCP JCP fond

663e65fad1b80eb743b152d6

T. Judiciaire

30 avril 2024

30 avril 2024

vérifications périodiques minimales et la réparation et le remplacement de petites pièces présentant des signes d'usure excessive ainsi que les interventions pour dégager les personnes bloquées en cabine

Source officielle
TJ

8ème chambre

678578e7aaacbea0fe684bd9

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

trois-quarts de la superficie restante soit 250 m² (sol ancien béton, murs béton enduit ciment, toiture fibrociment et plaques Onduclair portée par une charpente en bois) équipé de quatre ponts et d’une cabine

Source officielle
TJ

Quatrième Chambre

662aa436c8a1343b8cd6408b

T. Judiciaire

25 avril 2024

25 avril 2024

Puisque le principe du remplacement de la baignoire par une cabine de douche du fait des séquelles de l’accident n’est pas contesté, il n’y a pas de raison de laisser à la charge de la victime une partie

Source officielle
TJ

PCP JCP fond

66197c111b7735881a7c17dc

T. Judiciaire

12 avril 2024

12 avril 2024

retard à compter de la décision à intervenir et sans qu'il en soit précisé de terme ; -condamner la SCI Pyrénées Rigoles à la réfection intégrale et à ses frais de la salle de bain avec la pose d'une cabine

Source officielle
TJ

PCP JCP fond

663e65f6d1b80eb743b15280

T. Judiciaire

30 avril 2024

30 avril 2024

vérifications périodiques minimales et la réparation et le remplacement de petites pièces présentant des signes d'usure excessive ainsi que les interventions pour dégager les personnes bloquées en cabine

Source officielle
TJ

1ère ch. - Sect. 3

6876ab3fe74401da7f35b546

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

Au fond de la pièce, il observe la présence d’une cabine de douche en état d’usage, d’un ballon d’eau chaude sanitaire avec raccords en plomberie.

Source officielle
TJ

Expropriations

65b2b235fd6229a4e58a20ca

T. Judiciaire

19 janvier 2024

19 janvier 2024

Une partie bacacier en façade cour, volet métallique,dalle béton, mur aveugle sur la rue. Il n'est pas chauffé ni isolé.

Source officielle
TJ

CH1 Contentieux Général

6a0cdd84cdc6046d473d7bc6

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

dues à la corrosion au niveau des conduites rigides des freins, et tubes de pousse, jambe de force, triangle et bras de suspension, et des défaillances majeures au niveau, notamment, de l’état de la cabine

Source officielle
TJ

3.1 chb sociale du TASS

68ffee717e08341cb4a8cc85

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Cf documents réglementaires disponibles dans la cabine de l’engin, fiche d’accueil du personnel, adéquation de levage propre à l’engin utilisé » (pièce 5 [26]) Force est de constater que la Société [26

Source officielle
TJ

Service JCP

69863feccdc6046d474526c4

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Les frais de remise en état ne doivent pas toutefois conduire à mettre à la charge de Monsieur [L] une réfection à neuf d’autant que rien n’indique qu’à l’entrée dans les lieux se trouvait une cabine de

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TJ

EXPROPRIATIONS

6866c689d33109fd079aa567

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Le terme de comparaison n°3 est relatif à une cession dont l’acte notarié mentionne que le bâtiment concerné est à usage artisanal et industriel comprenant un atelier principal, atelier secondaire, cabine

Source officielle
TJ

11ème civ. S1

69d578eecdc6046d47731268

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

vérifications périodiques minimales et la réparation et le remplacement de petites pièces présentant des signes d'usure excessive ainsi que les interventions pour dégager les personnes bloquées en cabine

Source officielle
TJ

PCP JCP fond

663e65eed1b80eb743b150ec

T. Judiciaire

30 avril 2024

30 avril 2024

vérifications périodiques minimales et la réparation et le remplacement de petites pièces présentant des signes d'usure excessive ainsi que les interventions pour dégager les personnes bloquées en cabine

Source officielle
TJ

11ème civ. S1

67f04f7d02fc178212f87a8b

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

vérifications périodiques minimales et la réparation et le remplacement de petites pièces présentant des signes d'usure excessive ainsi que les interventions pour dégager les personnes bloquées en cabine

Source officielle
TJ

19ème chambre civile

67f418bd4e0040aa3735d387

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

[Adresse 4] [Localité 10] représentée par Maître Bruno BARILLON, avocat au barreau de , vestiaire R0054 Compagnie d’assurance MAIF [Adresse 5] [Localité 13] représentée par Maître Karène BIJAOUI-CATTAN

Source officielle
TJ

8ème chambre 3ème section

6581ee053ea7c8c112520e5d

T. Judiciaire

15 décembre 2023

15 décembre 2023

sur des travaux votés et contestés Ne gérant l’immeuble que ans l’intérêt des propriétaires ayant véranda illicite et aménagement jardins et terrasses MAIS IL EXISTE UNE FAUTE GRAVE ET LOURDE Le Cabine

Source officielle

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