CodexAI
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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CTX PROTECTION SOCIALE
66ad2d0dd5af8a921ecd259c
11 juillet 2024
Il y est précisé concernant le siège et la nature des lésions : « MEMBRES INFERIEURS : CHEVILLE, GENOU » et « ENTORSE, FOULURE A DROITE».
2ème Chambre Cab1
670030dcc34eb4cc857883ef
4 octobre 2024
L’expert a retenu, au titre des séquelles, un syndrome rotulien avec limitation de flexion du genou, des difficultés à la marche, avec inégalité de longueur des membres inférieurs et rotation interne dans
Référés Cabinet 1
668838ac342d338c20d30de1
1 juillet 2024
Suivant certificat médical établi le jour de l’accident, Madame [R] [B] a présenté une fracture costale, une entorse cervicale, une contusion orteils droits et genou droit et les lèvres enflées ainsi qu
Chambre 04
66335bb2c0d3e3fe99cae53c
15 avril 2024
Il doit être relevé en outre qu'une radiographie intéressant le thorax, le rachis cervical, le rachis dorsal et lombaire, le bassin, l'avant bras droit et le genou avait été réalisée le lendemain de l'accident
Référé
6866e883d33109fd079b611e
2 juillet 2025
sur sa voie de circulation ; une fois transporté aux urgences du CHU de [Localité 18], il a été constaté sur sa personne des douleurs au rachis cervical, un hématome au bras gauche et une plaie au genou
Référés
6866ef8cd33109fd079b72f7
1 juillet 2025
[O] [H] a été pris en charge le 29 avril 2022 au sein de la clinique du Diaconat à [Localité 18] par le docteur [S] [W], chirurgien orthopédique, pour la pose d’une prothèse au genou gauche.
6ème CHAMBRE CIVILE
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7 avril 2025
Dans son rapport définitif, le docteur [E] a évalué le déficit fonctionnel permanent à 30% en raison d’une amputation du tiers moyen de la jambe droite bien appareillée avec genou intact. M.
Référés Cabinet 2
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3 avril 2025
du jour de l’accident indiquant que ce dernier souffre de dermabrasions, d’ecchymoses, de traumatisme crânien sans perte de connaissance, traumatisme costal dorsal et de blessures au poignet et aux genoux
CHAMBRE REFERES
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20 mai 2026
répertoriant l'ensemble des blessures de Madame [W] [N] suite à son accident du 4 avril 2018 : "attelle de poignet gauche" ; "boiterie", de nombreuses douleurs "au niveau du poignet gauche, du nez, de genoux
66980700b60c111a421b2686
17 juillet 2024
Le certificat initial a fait état des constatations suivantes : - fracture fermée du fémur droit - luxation grave du genou droit - dissection de l’artère poplitée droite avec ischémie du membre inférieur
Pôle Civil section 3
679aa43fe9a46d1f5a769a58
10 janvier 2025
Il ajoute que, même en ne tenant pas compte de la gêne douloureuse du genou droit qui ne résulte pas de l’aggravation de l’accident indemnisable, les seules séquelles de reprise opératoire au niveau de
658097d73ea7c8c1120f1fec
18 décembre 2023
Suite à cet accident, Madame [H] présentait notamment, d’aprés le certificat médical initial : - dermabrasion du genou droit - une plaie non suturable du menton, d’environ 3 cm de diamètre - une dermabrasion
Chambre des référés
68e938203ea43407b90be70b
1 octobre 2025
Le médecin légiste a fixé l’ITT de la plaignante à 15 jours au regard d’un traumatisme facial, une entorse au genou droit et du pouce gauche, une entorse bénigne à la cheville et un fracture du métacarpien
Service des référés
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9 janvier 2026
MORRIS, Greffier Soutenant qu’elle s’interroge sur les conditions dans lesquelles a été préparée puis pratiquée sur elle l’intervention de chirurgie esthétique de lipoaspiration des cuisses et des genoux
697c0f78cdc6046d4730142b
la conformité aux recommandations et aux données acquises de la science des soins et interventions de chirurgie esthétique pratiquées par le Docteur [M] [H] - à savoir liposuccion chevilles-mollets-genoux
69840161cdc6046d47f48015
8 janvier 2026
Le demandeur indique également qu'il présente des douleurs et une perte de mobilité au niveau du rachis, de l'épaule gauche et du genou gauche. Par ailleurs, d'un point de vue psychologique, M.
698658e9cdc6046d474733b2
niveau de la mobilité, une antéflexion est mesurée par un indice de Schober à 10/14 cm et une distance main-sol aux mi-mollets ; l'hyperextension est conservée à 30°, les inclinaisons atteignent les genoux
Juge des libertés
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7 janvier 2025
Je suis fatigué; j’ai mal au genou, je ne peux pas marcher. Ici je ne peux rien faire alors qu’en prison je pouvais travailler.
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24 avril 2024
Le certificat médical du 21 janvier 2014 a notamment fait état d’une fracture ouverte du poignet, de brûlures d’environ 20% du corps et d’une plaie articulaire ouverte du genou droit.
Chambre des Référés
69d80183cdc6046d47afa315
9 avril 2026
Les éléments médicaux produits, notamment le certificat médical établi le 22 octobre 2024, qui décrit une fracture du genou gauche, avec interdiction d'appui sur la jambe opérée pendant trois mois, justifient
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