CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

879 résultats pour « Gendouz »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

66ad2d0dd5af8a921ecd259c

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

Il y est précisé concernant le siège et la nature des lésions : « MEMBRES INFERIEURS : CHEVILLE, GENOU » et « ENTORSE, FOULURE A DROITE».

Source officielle
TJ

2ème Chambre Cab1

670030dcc34eb4cc857883ef

T. Judiciaire

4 octobre 2024

4 octobre 2024

L’expert a retenu, au titre des séquelles, un syndrome rotulien avec limitation de flexion du genou, des difficultés à la marche, avec inégalité de longueur des membres inférieurs et rotation interne dans

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 1

668838ac342d338c20d30de1

T. Judiciaire

1 juillet 2024

1 juillet 2024

Suivant certificat médical établi le jour de l’accident, Madame [R] [B] a présenté une fracture costale, une entorse cervicale, une contusion orteils droits et genou droit et les lèvres enflées ainsi qu

Source officielle
TJ

Chambre 04

66335bb2c0d3e3fe99cae53c

T. Judiciaire

15 avril 2024

15 avril 2024

Il doit être relevé en outre qu'une radiographie intéressant le thorax, le rachis cervical, le rachis dorsal et lombaire, le bassin, l'avant bras droit et le genou avait été réalisée le lendemain de l'accident

Source officielle
TJ

Référé

6866e883d33109fd079b611e

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

sur sa voie de circulation ; une fois transporté aux urgences du CHU de [Localité 18], il a été constaté sur sa personne des douleurs au rachis cervical, un hématome au bras gauche et une plaie au genou

Source officielle
TJ

Référés

6866ef8cd33109fd079b72f7

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

[O] [H] a été pris en charge le 29 avril 2022 au sein de la clinique du Diaconat à [Localité 18] par le docteur [S] [W], chirurgien orthopédique, pour la pose d’une prothèse au genou gauche.

Source officielle
TJ

6ème CHAMBRE CIVILE

67f56594bbf04ef7857ba276

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

Dans son rapport définitif, le docteur [E] a évalué le déficit fonctionnel permanent à 30% en raison d’une amputation du tiers moyen de la jambe droite bien appareillée avec genou intact. M.

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 2

67f025c702fc178212f7edad

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

du jour de l’accident indiquant que ce dernier souffre de dermabrasions, d’ecchymoses, de traumatisme crânien sans perte de connaissance, traumatisme costal dorsal et de blessures au poignet et aux genoux

Source officielle
TJ

CHAMBRE REFERES

6a15e719cdc6046d47058b55

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

répertoriant l'ensemble des blessures de Madame [W] [N] suite à son accident du 4 avril 2018 : "attelle de poignet gauche" ; "boiterie", de nombreuses douleurs "au niveau du poignet gauche, du nez, de genoux

Source officielle
TJ

6ème CHAMBRE CIVILE

66980700b60c111a421b2686

T. Judiciaire

17 juillet 2024

17 juillet 2024

Le certificat initial a fait état des constatations suivantes : - fracture fermée du fémur droit - luxation grave du genou droit - dissection de l’artère poplitée droite avec ischémie du membre inférieur

Source officielle
TJ

Pôle Civil section 3

679aa43fe9a46d1f5a769a58

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

Il ajoute que, même en ne tenant pas compte de la gêne douloureuse du genou droit qui ne résulte pas de l’aggravation de l’accident indemnisable, les seules séquelles de reprise opératoire au niveau de

Source officielle
TJ

6ème CHAMBRE CIVILE

658097d73ea7c8c1120f1fec

T. Judiciaire

18 décembre 2023

18 décembre 2023

Suite à cet accident, Madame [H] présentait notamment, d’aprés le certificat médical initial : - dermabrasion du genou droit - une plaie non suturable du menton, d’environ 3 cm de diamètre - une dermabrasion

Source officielle
TJ

Chambre des référés

68e938203ea43407b90be70b

T. Judiciaire

1 octobre 2025

1 octobre 2025

Le médecin légiste a fixé l’ITT de la plaignante à 15 jours au regard d’un traumatisme facial, une entorse au genou droit et du pouce gauche, une entorse bénigne à la cheville et un fracture du métacarpien

Source officielle
TJ

Service des référés

697867b6cdc6046d47d692f6

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

MORRIS, Greffier Soutenant qu’elle s’interroge sur les conditions dans lesquelles a été préparée puis pratiquée sur elle l’intervention de chirurgie esthétique de lipoaspiration des cuisses et des genoux

Source officielle
TJ

Service des référés

697c0f78cdc6046d4730142b

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

la conformité aux recommandations et aux données acquises de la science des soins et interventions de chirurgie esthétique pratiquées par le Docteur [M] [H] - à savoir liposuccion chevilles-mollets-genoux

Source officielle
TJ

Référés

69840161cdc6046d47f48015

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Le demandeur indique également qu'il présente des douleurs et une perte de mobilité au niveau du rachis, de l'épaule gauche et du genou gauche. Par ailleurs, d'un point de vue psychologique, M.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

698658e9cdc6046d474733b2

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

niveau de la mobilité, une antéflexion est mesurée par un indice de Schober à 10/14 cm et une distance main-sol aux mi-mollets ; l'hyperextension est conservée à 30°, les inclinaisons atteignent les genoux

Source officielle
TJ

Juge des libertés

677d7d61b032d83cfd3e7411

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

Je suis fatigué; j’ai mal au genou, je ne peux pas marcher. Ici je ne peux rien faire alors qu’en prison je pouvais travailler.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

662aa437c8a1343b8cd640a2

T. Judiciaire

24 avril 2024

24 avril 2024

Le certificat médical du 21 janvier 2014 a notamment fait état d’une fracture ouverte du poignet, de brûlures d’environ 20% du corps et d’une plaie articulaire ouverte du genou droit.

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

69d80183cdc6046d47afa315

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

Les éléments médicaux produits, notamment le certificat médical établi le 22 octobre 2024, qui décrit une fracture du genou gauche, avec interdiction d'appui sur la jambe opérée pendant trois mois, justifient

Source officielle

Page 38 sur 44

← PrécédentSuivant →

BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.