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786 résultats pour « Johann LE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

7ème chambre 1ère section

678aad5d5289c7662ca2c6f6

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

TEM PARTNERS 25 rue Joannes Carret 69009 LYON Compagnie d’assurance MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES prise en qualité d’assureur de la société TEM PARTNERS et assureur TRC de la SCCV MACON DEVELOPPEMENT

Source officielle
TJ

REFERES

6864450d0bb2f8a66ca66461

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

demeurant 7 Chemin de la Pertuade - 83140 SIX FOURS LES PLAGES Rep/assistant : Me Isabelle DURAND, avocat au barreau de TOULON Et DEFENDEURS AIG EUROPE S.A., dont le siège social est sis avenue John

Source officielle
TJ

Service des référés

68e88bc13ea43407b9fbd086

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

de PARIS - #B0873 INTERVENANTE VOLONTAIRE LA LIGUE INTERNATIONALE CONTRE LE RACISME ET L’ANTISEMITISME (LICRA), agissant par son Président [L] [I] [Adresse 8] [Localité 9] représentée par Maître Johanna

Source officielle
TJ

Chambre 5/Section 2

65a9752519a7f19a782db79c

T. Judiciaire

18 janvier 2024

18 janvier 2024

[Adresse 2] [Localité 7] représentée par Maître Johanna TAHAR de l’AARPI LE CARRÉ, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : L0154 C/ DEFENDEURS Société SCCV DU GARAGE, [Adresse 5] [Localité 8] Non

Source officielle
TJ

3ème Chbre Cab A2

69654f5ccdc6046d4710328a

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

est sis Chaban - 79180 CHAURAY, prise en la personne de son représentant légal en exercice prise en sa qualité d’assureur de la SOCIETE D’ENTRETIEN ET DE CONSTRUCTION (SEC) représentée par Maître Joanne

Source officielle
TJ

Chambre 3 cab 03 D

663134a119f939ca6242d002

T. Judiciaire

29 avril 2024

29 avril 2024

GENIE CIVIL, prise en la personne de son représentant légal en exercice dont le siège social est sis [Adresse 6] représentée par Me Alban BARLET, avocat postulant du barreau de LYON et par Maître John

Source officielle
TJ

JEX

659da22caa704a07f49386e2

T. Judiciaire

22 décembre 2023

22 décembre 2023

son président, domicilié en cette qualité audit siège Représentée par Me Stéphanie TERITEHAU, avocat postulant de la SELARL MINAULT TERITEHAU, avocats au Barreau de VERSAILLES, Vestiaire : 619 et Me Johanna

Source officielle
TJ

Ventes

69d803d6cdc6046d47afcb26

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

seulement les créanciers répondant aux conditions de l'article L.331-1 du code des procédures civiles d'exécution à qui celle-ci a notifié une demande de déclaration actualisée (Rép. min. n° 15-649 : JOAN

Source officielle
TJ

Chambre 1 Cabinet 3

686c318cdd7001754d622f78

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

LAMY, prise en la personne de son représentant légal, immatriculée au RCS de PARIS sous le numéro 487 530 099, dont le siège social est sis 32 rue Joannès Carret 69009 LYON représentée par Maître Bénédicte

Source officielle
TJ

4ème chambre civile

68e88b5c3ea43407b9fbae2d

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

représentée par Me Lucile GARNIER, avocat au barreau de GRENOBLE D’UNE PART E T : DEFENDERESSES Madame [B] [Y] née le 10 Août 1970 à [Localité 7], demeurant [Adresse 2] représentée par Maître Johanna

Source officielle
TJ

Service des référés

68681cbf4965b5d9df315e41

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Adjoint au Tribunal judiciaire de Paris, agissant par délégation du Président du Tribunal, Assistée de Jean JASMIN, Greffier, DEMANDERESSE Madame [C] [F] [Adresse 8] [Localité 11] représentée par Me Johanna

Source officielle
TJ

Loyers commerciaux

6708178289f19e8c50f8867b

T. Judiciaire

7 octobre 2024

7 octobre 2024

Il résulte du rapport d'expertise que le local est situé en pied d'immeuble et est aménagé en boutique de prêt-à-porter femmes sous l'enseigne « Karl Marc John ».

Source officielle
TJ

Chambre civile 1

6a189da3cdc6046d4748a29a

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

Diane RENARD de la SELARL KOVALEX, avocats au barreau de SAINT-BRIEUC, avocats plaidant ET : LA SOCIÉTÉ [X] SA, société anonyme de droit Luxembourgeois dont le siège social est situé 35F avenue John

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TJ

7ème chambre 1ère section

69dfdd10cdc6046d475dd005

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

arbitrage, je suis porte parole ou défendeur de “la famille [V]”, Rénovation parquet et menuiserie (plinthes et portes) : [Y] ([B] [T]) suivi par JPK démolition, plâtrerie, peinture, carrelage HIBAT (Joan

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TJ

Référés Cabinet 4

672134a1d174fb458d869bf2

T. Judiciaire

4 octobre 2024

4 octobre 2024

ALPES SUD ISOLATION, dont le siège social est sis [Adresse 34] prise en la personne de son représentant légal représentée par Maître Joanne REINA de la SELARL PLANTAVIN REINA ET ASSOCIES, avocats au barreau

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TJ

8ème Chambre

67003dbdc34eb4cc857aa829

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

23/00346 - N° Portalis DB3Q-W-B7G-PBC7 NAC : 30B Jugement Rendu le 03 Octobre 2024 FE Délivrées le : __________________ ENTRE : Monsieur [T] [L], demeurant [Adresse 1] Représenté par Maître Johanna

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TJ

1ère Chambre Cab2

68dec4386af9fd1f8094e6a5

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

SIGNOURET de la SELARL ENSEN AVOCATS, avocats au barreau de MARSEILLE, Mme le Docteur [J] [R] Anesthésiste-réanimateur, domiciliée : chez Hôpital privé [7],, [Adresse 4] représentée par Maître Joanne

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TJ

Section des Référés

66edc67323308db0e5f36344

T. Judiciaire

23 juillet 2024

23 juillet 2024

INOV RENOV immatriculée au RCS de EVRY-COURCOURONNES sous le numéro 479 509 382 dont le siège social est sis 67 bis boulevard John Kennedy - 91100 CORBEIL-ESSONNES non représentée S. A.

Source officielle
TJ

3ème Chbre Cab A2

67d08fccc33be7966c9a5966

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

Cabinet PAUL [O], SA immatriculée au RCS de [Localité 10] sous le n° 069 800 464, dont le siège est sis [Adresse 5], prise en la personne de son représentant légal en exercice représenté par Maître Johanna

Source officielle
TJ

Deuxième Chambre

662aa433c8a1343b8cd6403e

T. Judiciaire

5 avril 2024

5 avril 2024

-que la tondeuse autoportée à ramassage John Deere X115R faisant partie des meubles listés dans la promesse avait été mise à la disposition d’un voisin par les vendeurs, ce dont ces derniers avaient parfaitement

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