Appartement 22 ; - Appartement 23 ; - Local commercial du rez-de-chaussée (locataire étude notariale) ; - Parties communes : toiture-terrasse, mur jouxtant l’ascenseur sur le palier du 2ème, montée de l’escalier

TOP GUN EVASION RN 250 ANCIENNE ROUTE D’ARCACHON 33380 BIGANOS représentée par Maître Perrine ESCANDE de la SCP BAYLE - JOLY, avocats au barreau de BORDEAUX DEFENDERESSE AU FOND DEMANDERESSE A L’INCIDENT

de Marseille 3ème Bureau volume 2023 S n° 81, la vente des biens et droits immobiliers consistant en : - un appartement de quatre pièces principales au treizième étage arrière gauche du bâtiment B escalier

acte sous seing privé en date du 28 juillet 2010, la SCI 9 ET [Adresse 2] a donné à bail à Madame [W] [X] [E] un logement situé [Adresse 2] (logement référéncé 0040 0315 04, étage 01, logement n°315, escalier

Il indique être tombé dans les escaliers assez violemment récemment. Il précise ne plus toucher les filles et préfère rester hospitalisé.

Elle a précisé, notamment, avoir des difficultés pour l’habillage, les courses, la marche, la préparation des repas et le ménage et qu’elle ne peut plus monter les escaliers et rentrer dans sa baignoire

Madame [E], salariée de la société [9] depuis le 17 septembre 2012 en qualité de gardienne d’immeuble, a déclaré un accident du travail survenu le 3 mars 2022, à savoir une chute en remontant les escaliers

Il est indiqué au titre des circonstances : " En sortant du service CCO (centre de commandement opérationnel), il descendait des escaliers, a chuté, perdu connaissance, mal à la tête, en tombant tournevis

vitrée du séjour, une place de stationnement à usage privatif portan tl numéro 1, * Parties indivises : - une quote-part des parties communes : 623/10.000èmes - quote-part de charges spéciales pour l’escalier

Courant mai 2022, l'escalier de la terrasse s'est effondré.

ELOGIE [M] a donné à bail à Madame [D] [B] des locaux à usage d'habitation non meublés, situés au [Adresse 4], bâtiment 02, 5ème étage, escalier A, appartement n° 0037, à [Localité 2], pour une durée de

PROCÉDURE Par acte sous seing privé du 6 septembre 2019, l’établissement public [Localité 1] HABITAT – OPH a consenti un bail d’habitation à Mme [R] [H] [U] épouse [F] sur des locaux situés [Adresse 3], escalier

et la remise des clés après l'établissement d'un état des lieux de sortie, - Ordonner l'expulsion de Monsieur [P] [V] et de celle de tout occupant de son chef u logement sis 6 ème étage droite de l'escalier

[B] [H] et Mme [E] [X] un bail d'habitation portant un logement situé [Adresse 3], bâtiment 1, escalier B1, 3ème étage, pour un loyer mensuel de 541,82 euros charges comprises.

En 2016, à la suite de la chute d’un locataire consécutive au décollement du revêtement plastique des sols dans les escaliers, la société AB Habitat a fait une déclaration de sinistre auprès des compagnies

Fissure entre la poutre gauche de l’escalier de l’étage et le mur, − 28. Radiateurs qui fonctionnent mal, − 29. Tuyauterie apparente inesthétique à droite du ballon d’eau chaude, − 30.

Façade maison, L’existence de plusieurs fissures sur les différents murets côté façade sur rue de la maison ; dans une de ces fissures l’eau de pluie coule directement dans le garage ; Les murs, escaliers

 ; - au 2ème étage : * dans la chambre à droite de l’escalier à l’étage (pages 14-16 pièce 6 époux [E], pages 15-17 pièce 8 SARL INDIGO DECO) : une découpe du parquet apparente, la pose des stucs en

En effet, je constate bien une cave située derrière l’escalier (lot n°20 sur le plan et clichés n°4 et 5) et une cave face à moi (lot n°27 sur le plan et cliché n°2).

(décisions n°5 à 9), lesquels consistent principalement en la « modification de deux lucarnes adjacentes au volume d'angle », en la « suppression de la passerelle haute, de ses garde-corps et de l'escalier