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452 résultats pour « Alambert »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Juge Libertés Détention

677da4f9b032d83cfd3ed52e

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

W-B7J-K2EV TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NIMES MAGISTRAT DU TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NIMES ORDONNANCE DISANT N’Y AVOIR LIEU A CONTROLE DE LA MESURE En matière de soins sans consentement Nous, Laurence ALBERT

Source officielle

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Annonces BODACC7 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

ALAMBERT

SIREN 845365824Greffe du Tribunal de Commerce de lorient

26/03/2026

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Dépôts des comptes

ALAMBERT

SIREN 845365824Greffe du Tribunal de Commerce de lorient

12/09/2024

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Dépôts des comptes

ALAMBERT

SIREN 845365824Greffe du Tribunal de Commerce de lorient

17/07/2023

Voir →

Dépôts des comptes

ALAMBERT

SIREN 845365824Greffe du Tribunal de Commerce de lorient

06/10/2022

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Dépôts des comptes

ALAMBERT

SIREN 845365824GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LORIENT

28/10/2021

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TJ

PRPC JIVAT

69d949a2cdc6046d47ce2ba6

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

de solliciter une expertise et se voir allouer une provision de 5.000€ exposant avoir été présente sur la [Adresse 7], à Nice, le soir du 14 juillet 2016, assistant à un concert au niveau du Jardin Albert

Source officielle
TJ

Service des référés

65a97b0219a7f19a78307b51

T. Judiciaire

18 janvier 2024

18 janvier 2024

FACONNABLE [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Maître Delphine D’ALBERT DES ESSARTS de la SAS WILHELM & ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS - #K0024 DÉBATS A l’audience du 21 Décembre 2023

Source officielle
TJ

PAC - JEX

697c0543cdc6046d472f7f9f

T. Judiciaire

7 janvier 2026

7 janvier 2026

DEMANDERESSE CAISSE DE CREDIT MUTUEL DE [Localité 2] CATHEDRALE immatriculée au RCS de nantes sous le n° 786 001 107 ayant son siège social [Adresse 1] représentée par Maître AURIAU substituant Me Patrick ALBERT

Source officielle
TJ

1ère ch. - Sect. 1

66964156f5112d8edd0581de

T. Judiciaire

15 juillet 2024

15 juillet 2024

Portalis DB2Y-W-B7H-CDGGV TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MEAUX 1ERE CHAMBRE Minute n° 24/638 N° RG 23/03670 - N° Portalis DB2Y-W-B7H-CDGGV Le CCC : dossier FE : Me Adrien THIEBAUD Me Benoit ALBERT

Source officielle
TJ

Juge de l'exécution

68890cad164153e3cd1d5728

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

IMMOBILIER DE FRANCE DEVELOPPEMENT / [N] [X] [B], [L] [Z], [R] [D] TRIBUNAL JUDICIAIRE D’AIX EN PROVENCE LE JUGE DE L'EXÉCUTION JUGEMENT DU 07 JUILLET 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Carole ALBERT

Source officielle
TJ

Juge de l'exécution

68890cb0164153e3cd1d577e

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

DE FRANCE DEVELOPPEMENT / [E] [I] [F], [W] [Z] épouse [F] TRIBUNAL JUDICIAIRE D’AIX EN PROVENCE LE JUGE DE L'EXÉCUTION JUGEMENT DU 07 JUILLET 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Carole ALBERT

Source officielle
TJ

Juge de l'exécution

68890cb5164153e3cd1d5849

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

DE FRANCE DEVELOPPEMENT / [F] [B] [W], [N] [O] épouse [W] TRIBUNAL JUDICIAIRE D’AIX EN PROVENCE LE JUGE DE L'EXÉCUTION JUGEMENT DU 07 JUILLET 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Carole ALBERT

Source officielle
TJ

Juge de l'exécution

68890cb6164153e3cd1d5871

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

DEVELOPPEMENT / [C] [T] [H] [M], [R] [G], [Y] [X] épouse [H] [M] TRIBUNAL JUDICIAIRE D’AIX EN PROVENCE LE JUGE DE L'EXÉCUTION JUGEMENT DU 07 JUILLET 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Carole ALBERT

Source officielle
TJ

Jld

6682f888d7288dcb2a035d7c

T. Judiciaire

1 juillet 2024

1 juillet 2024

à l’audience du 01 Juillet 2024 DEMANDEUR Monsieur le directeur du CENTRE HOSPITALIER DE MEULAN - LES MUREAUX régulièrement convoqué, absent non représenté DÉFENDEUR Monsieur [X] [V] 3 QUAI ALBERT

Source officielle
TJ

18° chambre 1ère section

65b40711753f879640d609c4

T. Judiciaire

25 janvier 2024

25 janvier 2024

GROTTE DE CHYPRE [Adresse 13] [Localité 8] représentée par Maître Jean-Marc ALBERT de l’ASSOCIATION ALBERT ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #D1592 DEFENDEURS Madame [D] [E] divorcée

Source officielle
TJ

Juge de l'exécution

68debe226af9fd1f80948600

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

DBW2-W-B7J-MSVG AFFAIRE : [E] [O] [D] / [X] [R] [C] divorcée [D] TRIBUNAL JUDICIAIRE D’AIX EN PROVENCE JUGE DE L'EXÉCUTION JUGEMENT DU 02 OCTOBRE 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Carole ALBERT

Source officielle
TJ

Chambre 1 Cabinet 1

697bb642cdc6046d4729fc45

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

BPCE ASSURANCES IARD Grosse : le la SELARL AUVERJURIS Me Albert SALGUEIRO Copies électroniques : la SELARL AUVERJURIS Me Albert SALGUEIRO Copie dossier la SELARL AUVERJURIS Me Albert

Source officielle
TJ

PS ctx technique

698cde24cdc6046d47f1eb12

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Portalis 352J-W-B7I-C4R7W N° MINUTE : Requête du : 05 Avril 2024 JUGEMENT DE CADUCITE rendu le 13 Janvier 2026 DEMANDEUR Monsieur [Z] [G] [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Maître Albert

Source officielle
TJ

AF - Etat des personnes

69d80695cdc6046d47b0082d

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

chambre du Conseil, à l’audience de mise en état du 17 Mars 2026 sur incident ; JUGE DE LA MISE EN ETAT : Madame HOUEL GREFFIERE : Madame Yasmina KHERCHOUCHE MINISTERE PUBLIC : Madame Marie Valérie ALBERT

Source officielle
TJ

Juge de l'exécution

68890cad164153e3cd1d5713

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

JUDICIAIRE D’AIX EN PROVENCE JUGE DE L'EXÉCUTION SAISIES IMMOBILIÈRES JUGEMENT D’ADJUDICATION DU 07 JUILLET 2025 Me Lisa VIETTI Copie à : Le COMPOSITION DU TRIBUNAL PRÉSIDENT : Madame ALBERT

Source officielle
TJ

Juge de l'exécution

68890cad164153e3cd1d5720

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

FRANCE DEVELOPPEMENT / [R] [U] [I], [L] [C] [B] épouse [I] TRIBUNAL JUDICIAIRE D’AIX EN PROVENCE LE JUGE DE L'EXÉCUTION JUGEMENT DU 07 JUILLET 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Carole ALBERT

Source officielle
TJ

Chambre 1 Cabinet 2

6946018a75782d5f06db2097

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

VINCEA Grosse : le Me Albert SALGUEIRO la SELARL TOURNAIRE ET ASSOCIES Copies électroniques : Me Albert SALGUEIRO la SELARL TOURNAIRE ET ASSOCIES Copie dossier Me Albert SALGUEIRO la

Source officielle
TJ

JCP - CIVIL2

67c75c110c6b8b177da18012

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

28000 CHARTRES, avocats au barreau de CHARTRES, vestiaire : T 21 D’une part, DÉFENDEUR(S) : Monsieur [Z] [E] [I] né le 29 Novembre 1981 à KHINSHASA demeurant Résidence les Hauts Saumons - 12 rue Albert

Source officielle
TJ

Référés

677d8fe5b032d83cfd3ea5e1

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

. : 24/00663 N° Portalis DB3R-W-B7I-ZFIA N° Minute : LE SYNDICAT DES COPROPRIÉTAIRES DE L’IMMEUBLE sis à [D] ([Adresse 5], représenté par son syndic, la société ALBERT STOOPS exerçant sous l’enseigne

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