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388 résultats pour « Anne SAINT GENOIS »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre 04

6a15e442cdc6046d4705520c

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

[Q] [T] la somme réclamée de 710,15 euros au titre des dépenses de santé actuelles.

Source officielle

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TJ

Chambre 1 Section 6

68dedccc6af9fd1f8096576c

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Elle est opérée du 03 au 07 février 2022 par le Docteur [I] [D] à la [15] en raison d’un descellement pour la pose d’une prothèse totale du genou.

Source officielle
TJ

Chambre procédure écrite

68e88b9a3ea43407b9fbc43b

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

[V] [F] consulte un chirurgien orthopédique le 13/09/2019 qui préconise une prothèse totale du genou.

Source officielle
TJ

Chambre 1 Cabinet 3

6866ed36d33109fd079b6df0

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Le 5 septembre 2013, le docteur [Z] a procédé à la dépose de la prothèse du genou à l’Hôpital [13] de [Localité 15]. Le 20 mars 2014, M.

Source officielle
TJ

Pôle social

677d7acab032d83cfd3e6c9c

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

L'arrêt de travail pour " entorse du genou gauche " a été renouvelé jusqu'au 6 juin 2021.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6627e45e42439575e2f53177

T. Judiciaire

10 avril 2024

10 avril 2024

REPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE SAINT-DENIS DE LA RÉUNION POLE SOCIAL N° RG 22/00203 - N° Portalis DB3Z-W-B7G-GATS N° MINUTE 24/00181 JUGEMENT DU 10 AVRIL 2024

Source officielle
TJ

19ème chambre civile

6581ee053ea7c8c112520e7e

T. Judiciaire

19 décembre 2023

19 décembre 2023

[N] [W] produit ses avis d’impôts sur le revenu mentionnant des revenus fonciers nets : pour l’année 2015 : 9.879 euros ;pour l’année 2016 : 14.040 euros ;pour l’année 2017 : 17.116 euros ;pour l’année

Source officielle
TJ

Pôle social

6786b54bdf5b5c7d10ca4d73

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Dans le mouvement son genou a vrillé vers l'intérieur. Pendant 2 jours, il a continué à travailler malgré les douleurs ".

Source officielle
TJ

6ème CHAMBRE CIVILE

65848c77e41137cbf9fc4385

T. Judiciaire

21 décembre 2023

21 décembre 2023

Aussi, en tenant compte de l’âge de monsieur [J] (dans sa 18ème année au jour de la consolidation), du nombre d’années lui restant à travailler et du fait qu’il est établi que les séquelles imputables

Source officielle
TJ

6ème CHAMBRE CIVILE

65ba998e59e460cd1e3ef9da

T. Judiciaire

31 janvier 2024

31 janvier 2024

Il a également été réalisé une ponction intra-articulaire du genou afin d’éliminer tout sepsis et envisager une future prise en charge au niveau du genou.

Source officielle
TJ

Ch 10 REFERES

6973014fcdc6046d47608e5a

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Au début de l'année 2024, Monsieur [X] [D] a présenté des signes de descellement de la prothèse de genou posée le 06 février 2004, qui a finalement été remplacée le 28 juin 2024.

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC: CPAM

Me Jennifer NIDDAM-SEBBAG, avocat au barreau de MARSEILLEc/DEFENDERESSE

65b94b915a029d9e20db3a80

T. Judiciaire

24 janvier 2024

24 janvier 2024

D 140 chemin Colline Saint Joseph 13009 MARSEILLE représentée par Me Jennifer NIDDAM-SEBBAG, avocat au barreau de MARSEILLE c/ DEFENDERESSE S.N.C.

Source officielle
TJ

3ème Chambre

670583c11296b51ba2b5d10c

T. Judiciaire

7 octobre 2024

7 octobre 2024

Sur l’indemnisation de Monsieur [W] [P] A titre liminaire, il sera indiqué que la SAMCL ne conteste pas le droit à indemnisation de la victime. 1 – les dépenses de santé actuelles Les dépenses de santé

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

68e7a4cf033cf481c39a25d4

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

d’en commander plusieurs chaque année (pièces n° 34 à 40 de l’employeur).

Source officielle
TJ

PCP JCP fond

67081b1089f19e8c50f8d364

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Monsieur [K] [W] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Pierre-Bruno GENON-CATALOT Pôle civil de proximité ■ PCP JCP fond

Source officielle
TJ

REFERES

6864450d0bb2f8a66ca66461

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

RG 25/01361 - N° Portalis DB3E-W-B7J-NGMF Présidente : Noémie HERRY, Vice-Présidente Assistée de : Magali CORCELLI, Greffier principal Entre DEMANDEUR Monsieur [A] [T] né le 23 Mars 1969 à SAINT

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

689cd2ac05c5415472e76b96

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Cette affection neurologique est stable depuis de nombreuses années.

Source officielle
TJ

Chambre 04

678806ccc21c0e53e7906cdf

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Toutefois, l’instabilité du genou droit, la limitation de la flexion de ce genou ainsi que la boiterie objectivées lors de l’examen clinique et les douleurs au genou dévalorisent encore Mme [N] sur le

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

68718343d395d6ba9f2ad538

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

Le siège des lésions a été identifié dans les termes qui suivent: « genou gauche et main droite ›› et sa nature, ainsi qu’il suit: « à déterminer mais forte douleur notamment au genou ››.

Source officielle
TJ

1ère ch. - Sect. 2

69e68010cdc6046d47f04c53

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

ALLIANZ VIE [Adresse 2] [Localité 2] représentée par Me Anne-sophie LANCE, avocat au barreau de MEAUX, avocat plaidant S.A.S.TEGO anciennement GMPA [Adresse 3] [Localité 3] représentée par Me Anne-sophie

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