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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
6709851d06866c0645d5aaa6
8 octobre 2024
8 octobre 2024
: Maître Patrick BARRET de la SELARL BARRET PATRICK & ASSOCIES, avocats au barreau D’ANGERS EVOCATION : L’affaire a été évoquée à l’audience du 25 Juin 2024, Composition du Tribunal : Président : Yannick
Source officielle1/1/1 resp profess du drt
677c2ccc6f491b6d2638ec42
6 janvier 2025
6 janvier 2025
[1] [1] Copies exécutoires délivrées le: ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT rendue le 06 Janvier 2025 DEMANDERESSE Madame [I] [B] [E] épouse [H] [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Jean BARET
Source officielle1/1/1 resp profess du drt
677c2ccd6f491b6d2638ec4e
6 janvier 2025
6 janvier 2025
[1] [1] Copies exécutoires délivrées le: ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT rendue le 06 Janvier 2025 DEMANDERESSE Madame [N] [V] épouse [O] [B] [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Jean BARET
Source officielle1/1/1 resp profess du drt
677c2cd26f491b6d2638ed9a
6 janvier 2025
6 janvier 2025
Copies exécutoires délivrées le: ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT rendue le 06 Janvier 2025 DEMANDERESSE Madame [H] [V] épouse [X] [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Jean BARET
Source officielle1/1/1 resp profess du drt
677c2cd56f491b6d2638edeb
6 janvier 2025
6 janvier 2025
exécutoires délivrées le: ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT rendue le 06 Janvier 2025 DEMANDERESSE Madame [I] [P] [X] épouse [L] [T] [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Jean BARET
Source officiellePROCEDURES SIMPLIFIEES
68f6ab52f444f3ad06a68539
8 octobre 2025
8 octobre 2025
comparante, ni représentée à : S.C.E BRITISH AIRWAYS BRITISH AIRWAYS PLC [Adresse 3] HARMON DSWORTH UB70GB représentée par Me Aurélia CADAIN, avocat au barreau de PARIS substitué par Me Vincent BARAY
Source officielleChambre 1
686d8383a2273490db10ef69
8 juillet 2025
8 juillet 2025
L'ANJOU ET DU MAINE, prise en la personne de son représentant légal immatriculée au RCS de LE MANS sous le n° D 414 993 998 dont le siège social est situé [Adresse 3] représentée par Maître Patrick BARRET
Source officielleJex
65cd1034e3c16e330fe9ede5
2 février 2024
2 février 2024
PHILIPPE BALAT & FREDERIC VUJIAC devant ce tribunal à l’audience du 9 octobre 2023 afin de contester cet acte d’exécution et divers actes antérieurs.
Source officielleDROIT COMMUN
686846e74965b5d9df328148
4 juillet 2025
4 juillet 2025
02690 - N° Portalis DB3J-W-B7I-GQPA TRIBUNAL JUDICIAIRE DE POITIERS PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE Selon la procédure orale, sans représentation obligatoire COMPOSITION DU TRIBUNAL PRESIDENT : Madame BARRAL
Source officielleAF - Divorces
6a10abaccdc6046d479bbf99
20 mai 2026
20 mai 2026
Adresse 3] (bénéficie d’une aide juridictionnelle Totale numéro 2024/000450 du 16/02/2024 accordée par le bureau d’aide juridictionnelle de [Localité 3]) non comparante représentée par Me Agathe FREMY-BARRET
Source officielleREFERES-PRESIDENCE TGI
6a0e3043cdc6046d475d6bb9
20 mai 2026
20 mai 2026
représentée par Me Philippe MISSEREY avocat au barreau de POITIERS DÉFENDERESSE : SAS SUMMOP 86 dont le siège social est [Adresse 2] non constituée COMPOSITION : JUGE DES RÉFÉRÉS : Carole BARRAL
Source officielleJ.L.D.
68dd9d9c548223b2c7adec2a
1 octobre 2025
1 octobre 2025
entre des phases de ralentissement psychomoteur et des phases d’agitation psychomotrice au sein du service, grande désorganisation idéo-affective et comportementale, réponses laconiques et nombreux barrages
Source officielleJuge Libertés Détention
67044ed48d5cd4a8759ae5f2
4 octobre 2024
4 octobre 2024
Le certificat à 24 heures, établi le 27 septembre 2024 à 14h18, relate un discours non désorganisé, sans barrages, ainsi qu’une désorganisation cognitive avec des idées délirantes de mécanisme hallucinatoire
Source officielleRéférés
67804dd89c3ba90f51dc99fd
9 janvier 2025
9 janvier 2025
N° RG 24/02095 - N° Portalis DBX4-W-B7I-TN74 MINUTE N° : 25/ DOSSIER : N° RG 24/02095 - N° Portalis DBX4-W-B7I-TN74 NAC: 30B FORMULE EXÉCUTOIRE délivrée le à Me Rebecca-Brigitte BARANES TRIBUNAL
Source officielleJuge libertés & détention
686437760bb2f8a66ca63b05
1 juillet 2025
1 juillet 2025
La période d'observation donnait lieu à l'établissement de deux certificats médicaux : - le premier, signé le 21 juin 2025 par le docteur [Y], évoquait un contact étrange avec barrages ; - le second,
Source officielleJuge des libertés détent
670594251296b51ba2ba86a7
8 octobre 2024
8 octobre 2024
suivants font obstacle à l‘audition du patient par Mr ou Mme Le Juge du Tribunal Judiciaire de Clerrnont Ferrand: Le patient du fait de troubles du comportement importants avec idées délirantes, des barrages
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
6699588007d408f8d4c13bf0
18 juillet 2024
18 juillet 2024
disposition au greffe, DEMANDERESSE : Madame [F] [H] épouse [M] née le 16 avril 1969 à [Localité 5] (TAÏWAN) DEMEURANT : [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Maître Sylvie BERTRANDON de la SELARL BARRET-BERTRANDON-JAMOT-MALBEC-TAILHADES
Source officielle5ème chambre 2ème section
687005c6b8daa57c7f66a697
3 juillet 2025
3 juillet 2025
352J-W-B7D-CPI6T N° MINUTE : ORDONNANCE DE REVOCATION DE CLÔTURE rendue le 03 Juillet 2025 DEMANDERESSE La société BELGIM IMMOBLIER [Adresse 1] [Localité 5] représentée par Maître Jennifer BARANES
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
69816f11cdc6046d47b398c4
6 octobre 2025
6 octobre 2025
URSSAF [6] / [C] [J] NAC : 88B TRIBUNAL JUDICIAIRE DE TOULOUSE POLE SOCIAL JUGEMENT DU 06 OCTOBRE 2025 CONSTATANT LE DÉSISTEMENT COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats : Président Odile BARRAL
Source officielleRéférés
69d979c8cdc6046d47d1dc54
2 avril 2026
2 avril 2026
immatriculée au RCS de [Localité 1] sous le n°383 844 693, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Maître Patrick BARRET
Source officiellePage 4 sur 30