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1 385 résultats pour « Berges »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre 1- section B

67f440cd4e0040aa37365487

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

la SELARL CARNO Avocats, Maître Jérôme DEREUX, avocat au barreau de Rouen C/ Compagnie d’assurance THELEM, demandeur à l’opposition, défendeur à l’injonction de payer, représentée par la Selarl Berger-Tardivon-Girault-Saint

Source officielle
TJ

Chambre 1- section B

67f440cd4e0040aa3736548c

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

la SELARL CARNO Avocats, Maître Jérôme DEREUX, avocat au barreau de Rouen C/ Compagnie d’assurance THELEM, demandeur à l’opposition, défendeur à l’injonction de payer, représentée par la Selarl Berger-Tardivon-Girault-Saint

Source officielle
TJ

Chambre 1- section B

67f440cd4e0040aa37365490

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

la SELARL CARNO Avocats, Maître Jérôme DEREUX, avocat au barreau de Rouen C/ Compagnie d’assurance THELEM, demandeur à l’opposition, défendeur à l’injonction de payer, représentée par la Selarl Berger-Tardivon-Girault-Saint

Source officielle
TJ

Chambre 1- section B

67f440cf4e0040aa373654a9

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

la SELARL CARNO Avocats, Maître Jérôme DEREUX, avocat au barreau de Rouen C/ Compagnie d’assurance THELEM, demandeur à l’opposition, défendeur à l’injonction de payer, représentée par la Selarl Berger-Tardivon-Girault-Saint

Source officielle
TJ

Chambre 1- section B

67f440d04e0040aa373654c2

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

la SELARL CARNO Avocats, Maître Jérôme DEREUX, avocat au barreau de Rouen C/ Compagnie d’assurance THELEM, demandeur à l’opposition, défendeur à l’injonction de payer, représentée par la Selarl Berger-Tardivon-Girault-Saint

Source officielle
TJ

Chambre 1- section B

67f440d04e0040aa373654cb

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

la SELARL CARNO Avocats, Maître Jérôme DEREUX, avocat au barreau de Rouen C/ Compagnie d’assurance THELEM, demandeur à l’opposition, défendeur à l’injonction de payer, représentée par la Selarl Berger-Tardivon-Girault-Saint

Source officielle
TJ

Chambre 1- section B

67f440d14e0040aa373654df

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

la SELARL CARNO Avocats, Maître Jérôme DEREUX, avocat au barreau de Rouen C/ Compagnie d’assurance THELEM, demandeur à l’opposition, défendeur à l’injonction de payer, représentée par la Selarl Berger-Tardivon-Girault-Saint

Source officielle
TJ

Chambre 1- section B

67f440d24e0040aa373654ef

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

la SELARL CARNO Avocats, Maître Jérôme DEREUX, avocat au barreau de Rouen C/ Compagnie d’assurance THELEM, demandeur à l’opposition, défendeur à l’injonction de payer, représentée par la Selarl Berger-Tardivon-Girault-Saint

Source officielle
TJ

Chambre 1- section B

67f440d24e0040aa373654f3

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

la SELARL CARNO Avocats, Maître Jérôme DEREUX, avocat au barreau de Rouen C/ Compagnie d’assurance THELEM, demandeur à l’opposition, défendeur à l’injonction de payer, représentée par la Selarl Berger-Tardivon-Girault-Saint

Source officielle
TJ

2ème Ch. Civile Cab. 2

69757d2fcdc6046d479e4e87

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

JUDICIAIRE DE STRASBOURG Chambre de la famille - cab. 2 ************** JUGEMENT DE DIVORCE du 12 Janvier 2026 N° RG 25/06791 - N° Portalis DB2E-W-B7J-NX3V Copie executoire à : Me Emmanuel BERGER

Source officielle
TJ

2ème chambre 2ème section

69776fdecdc6046d47c4128c

T. Judiciaire

5 janvier 2026

5 janvier 2026

JEAN CHARPENTIER-SOPAGI [Adresse 3] [Localité 4] représenté par Me Claire PERRET, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, vestiaire #E0801 MAGISTRAT DE LA MISE EN ETAT Madame Claire BERGER

Source officielle
TJ

2ème Ch. Civile Cab. 1

69d99405cdc6046d47d3af25

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

Civile Cab. 1 N° RG 25/02640 - N° Portalis DB2E-W-B7J-NLCC Copie executoire à : Me Emmanuel BERGER Me Yannick PHEULPIN Copie : dossier Le Le Greffier PARTIE DEMANDERESSE Monsieur

Source officielle
TJ

Saisies immobilières

67eed2b3b848dd6814c5e5bf

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

des Copropriétaires de la Residence [Adresse 9] situee [Adresse 5], agissant poursuites et diligences de son Syndic, la SAS CABINET CADOT BEAUPLET [Adresse 8] [Localité 7] représentée par Me Raphael BERGER

Source officielle
TJ

Loyers commerciaux

662a9fbdc8a1343b8cd623fa

T. Judiciaire

23 avril 2024

23 avril 2024

loyers commerciaux Siégeant en remplacement de Monsieur le Président du Tribunal judiciaire de Paris, conformément aux dispositions de l'article R.145-23 du code de commerce ; assistée de Camille BERGER

Source officielle
TJ

Chambre 3 cab 03 D

6786b67cdf5b5c7d10ca5125

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 7] Chambre 3 cab 03 D N° RG 18/07312 - N° Portalis DB2H-W-B7C-STLP Notifiée le : Expédition à : Maître [T] [V] de la SELARL BERGER AVOCATS

Source officielle
TJ

1ère Chambre Cab1

67eed47fb848dd6814c5eea9

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

805 du CPC, avec l’accord des parties, les avocats avisés ne s’y étant pas opposés, a présenté son rapport à l’audience avant les plaidoiries et en a rendu compte au Tribunal dans son délibéré, et BERGER-GENTIL

Source officielle
TJ

Loyers commerciaux

661041a3c9ea95b316fe1d73

T. Judiciaire

5 avril 2024

5 avril 2024

loyers commerciaux Siégeant en remplacement de Monsieur le Président du Tribunal judiciaire de Paris, conformément aux dispositions de l'article R.145-23 du code de commerce ; assistée de Camille BERGER

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi fond

6a188cdccdc6046d4747540e

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 1] [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Maître Raphael BERGER ; Monsieur [X] [H] Pôle civil de proximité ■ PCP JTJ proxi fond N° RG 25/04843 - N° Portalis 352J-W-B7J-DA3BT

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

69b88598cdc6046d47e7b41b

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

avocat et n’a pas comparu Madame [T] [L] demeurant 23 Quai Rouge de l’Isle - 67000 STRASBOURG n’a pas constitué avocat et n’a pas comparu Monsieur [P] [R] demeurant 3056 Route du Burgaud - La Bergerie

Source officielle
TJ

2ème chambre 2ème section

6706c991f1d01e3c86f083b5

T. Judiciaire

9 octobre 2024

9 octobre 2024

Localité 6] Toutes les deux représentées ensemble par Maître Philippe COSICH, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, vestiaire #B0846 MAGISTRAT DE LA MISE EN ETAT Madame Claire BERGER

Source officielle

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Journal officiel
Modifications et radiations RCS B

S.C.I. LES BERGES

SIREN 487479180GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN

Modification survenue sur l'administration, cessation d'activité, dissolution de la société.

20/09/2026

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Immatriculations et autres annonces RCS A

BERGES INVESTISSEMENTS

SIREN 948595731GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTAUBAN

la prise de participations dans toutes entreprises ou sociétés ou groupements français ou étrangers; la souscription de toutes participation

15/09/2026

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Modifications et radiations RCS B

SARL O BERGES DU TARN

SIREN 440431302GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTAUBAN

15/09/2026

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Dépôts des comptes

LES AUBERGES SINGULIERES

SIREN 933774093GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES DE PARIS

13/09/2026

Voir →

Dépôts des comptes

PARC RESIDENTIEL DE LOISIRS MILLAU BERGES DU TARN - PARTENANCE

SIREN 481534360GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RODEZ

13/09/2026

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