Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
J.L.D. HSC
66901cd8af84b0bef080acb4
11 juillet 2024
11 juillet 2024
A l’audience du 11 juillet 2024, Me Camille BARBOSA, conseil de Madame [H] [U] DIVORCEE [M], a été entendu en ses observations. L’affaire a été mise en délibéré à ce jour.
Source officielle4ème chambre
6780308a9c3ba90f51dc51f8
9 janvier 2025
9 janvier 2025
EQUITE Rep/assistant : Maître Camille MANDEVILLE de la SELARL GUEGUEN AVOCATS, avocats au barreau de NANTES Rep/assistant : Me Isabelle ALLEMAND, avocat au barreau de PARIS ORDONNANCE du juge de la
Source officielleJCP REFERES
686c3dc6dd7001754d62556f
4 juillet 2025
4 juillet 2025
représenté par Maître Lyse FESCOURT, avocat au barreau de TOULOUSE ET DÉFENDEUR Monsieur [L] [H] demeurant [Adresse 8] non comparant, ni représenté EXPOSE DU LITIGE Monsieur [U] [K] a donné
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
67f811eccf40727a0043d633
10 avril 2025
10 avril 2025
Pôle social - N° RG 24/00242 - N° Portalis DB22-W-B7I-R4EC Copies certifiées conformes délivrées, le : à : - Société [5] - CPAM DE LA MARNE - Me Camille-Fréderic PRADEL N°
Source officiellePS ctx protection soc 1
65c67c065d2ded2ab7c85476
18 janvier 2024
18 janvier 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] 2 Expéditions exécutoires délivrées aux parties par LR AR le : 2 Expéditions délivrées à Me Camille MACHELE et Me Cédric POISVERT par LS le : ■ PS ctx protection
Source officielle9ème chambre 2ème section
677d7e4bb032d83cfd3e75a5
7 janvier 2025
7 janvier 2025
MALFRE, Premier Vice-président adjoint, juge de la mise en état, assisté de Camille CHAUMONT, Greffière, Vu l'assignation délivrée les 30 juin 2014 et 02 juillet 2014 par M.
Source officielle9ème chambre 2ème section
677d7e57b032d83cfd3e7777
7 janvier 2025
7 janvier 2025
MALFRE, Premier Vice-président adjoint, juge de la mise en état, assisté de Camille CHAUMONT, Greffière, Vu l'assignation délivrée les 16 septembre 2014 et 17 septembre 2014 par M.
Source officielleJ.L.D.
697b45bfcdc6046d47185a2b
12 janvier 2026
12 janvier 2026
du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile (CESEDA) ; Vu la décision de placement en rétention de l'autorité administrative prise le 08 janvier 2026 par le PREFET DU PUY DE DOME
Source officielleChambre 7/Section 2
67f80767cf40727a00439bd0
8 avril 2025
8 avril 2025
JUGEMENT Rendu publiquement, par mise au disposition au greffe, par jugement Réputé contradictoire et en premier ressort, par Madame Christelle HILPERT, Première Vice-Présidente assistée de Madame Camille
Source officielleChambre 7/Section 1
67f5645fbbf04ef7857b9ca6
3 avril 2025
3 avril 2025
Michaël MARTINEZ, Juge, assisté de Madame Camille FLAMANT, greffier. EXPOSÉ DES FAITS ET DE LA PROCÉDURE Selon offre du 28 décembre 2011, acceptée le 18 janvier 2012, M.
Source officielle9ème chambre 2ème section
677d7e4fb032d83cfd3e75fe
7 janvier 2025
7 janvier 2025
MALFRE, Premier Vice-président adjoint, juge de la mise en état, assisté de Camille CHAUMONT, Greffière, Vu l'assignation délivrée les 12 mai 2014 et 13 mai 2014 par M. et Mme [M], à l'encontre de la
Source officielle9ème chambre 2ème section
66fc3d872416523b9959b7b0
1 octobre 2024
1 octobre 2024
avocat au barreau de PARIS, avocat postulant, vestiaire #G0475 et Me Stéphane PEREL, avocat au barreau de MARSEILLE, avocat plaidant Nous, Gilles MALFRE, Premier Vice-président adjoint, assisté de Camille
Source officielle9ème chambre 2ème section
66fc3d8c2416523b9959b8a5
1 octobre 2024
1 octobre 2024
MALFRE, Premier Vice-président adjoint, juge de la mise en état, assisté de Camille CHAUMONT, Greffière, Vu l'assignation du 17 novembre 2021 délivrée par M.
Source officielleJUGE LIBERTE ET DETENTION
68e55b570e2901d10fa38ddd
7 octobre 2025
7 octobre 2025
Avis a été donné pour l’audience du 06 Octobre 2025 à Monsieur [L] [G], Monsieur le Préfet de la Haute-[Localité 5], Monsieur le Directeur du C.H.
Source officielleChambre 7/Section 2
68e88b3a3ea43407b9fba204
7 octobre 2025
7 octobre 2025
Entre le 1er mars et le 20 juin 2023, il a donné l’ordre à la banque de réaliser onze virements, pour la somme totale de 480.908,89 euros.
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
66d60966c52714c33ca5b90c
8 juillet 2024
8 juillet 2024
MALADIE DE L’AIN Copie le à - FNATH du Rhône et de l’Ain COMPOSITION DU TRIBUNAL : PRÉSIDENT : Arnaud DRAGON ASSESSEUR EMPLOYEUR : Ghania CAIDI ASSESSEUR SALARIÉ : Alain CANNET GREFFIER : Camille
Source officielleJuge Libertés Détention
6635273ee4b5292aaa65eb45
23 avril 2024
23 avril 2024
[R] [Y] né le 02 Septembre 1963 à [Localité 4] (DEUX SEVRES) actuellement hospitalisé au Centre Hospitalier Spécialisé de [Localité 2] régulièrement convoqué, comparant assisté de Me Camille ETCHEGORRY
Source officielleTroisième Chambre Civile
69dea7f0cdc6046d473e98de
10 avril 2026
10 avril 2026
Jugement rédigé par : Camille LEAUTIER --==o0§0o==-- DEMANDERESSE S.A.
Source officielleChambre 7/Section 2
68e88b2c3ea43407b9fb9d4d
7 octobre 2025
7 octobre 2025
JUGEMENT Rendu publiquement, par mise au disposition au greffe, par jugement Réputé contradictoire et en premier ressort, par Madame Christelle HILPERT, assistée de Madame Camille FLAMANT, greffier.
Source officielleTroisième Chambre Civile
68ed56d40da7cb996dca47cc
10 octobre 2025
10 octobre 2025
PERRIN, Juge Sans opposition des parties l'affaire a été plaidée le 04 Juillet 2025 devant Camille LEAUTIER , siégeant en qualité de Juge Rapporteur qui a été entendu en son rapport par les membres de
Source officiellePage 4 sur 49