rien son originalité, en particulier en quoi elle porterait l’empreinte de la personnalité de son auteur, d’autre part, l’association RL 930 établit qu’il existe au moins une association intitulée “Cercle

Elle produit une facture de la SARL DE FREITAS [O] intervenue pour cercler, habiller, isoler le pourtour de la porte pour un montant de 330€ TTC.

Adresse 2] représentée par la SELARL WEDRYCHOWSKI ET ASSOCIES, avocats au barreau d’ORLEANS DÉFENDEUR : SAS [Localité 1] DE [Q] dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par la SELARL LE CERCLE

immatriculation selon accusé d’enregistrement établi le 5 mai 2022,942,58 euros au titre des primes d’assurance Matmut,808,95 euros au titre du remplacement de la pompe à eau selon facture établie par la société Cercle

en sa qualité de gérante, représentée par Maître Stéphanie TERIITEHAU de la SELEURL MINAULT TERIITEHAU, avocats au barreau de VERSAILLES, avocats postulant, Maître Catherine SCHMITT de la SELARL LE CERCLE

judiciaire, il a été procédé à l’ouverture du caveau funéraire aux fins de constatations, qui a pu être source d’une angoisse légitime pour les époux [B] quant à une possible dégradation et submersion du cercueil

L’impossibilité morale de se constituer un écrit résulte notamment d’usages ou d’une relation de confiance, de subordination ou d'affection au sein du cercle familial ou amical.

Une fois les nouveaux volets posés, précision faite que les ouvertures extérieures de la maison sont des fenêtres dites “plein cintre”, c’est-à-dire présentant une partie supérieure en arc de cercle, les

Il communique une évaluation du Cercle de l’Habitat, qui estime le bien à 713 055 euros.

de permettre une vente au meilleur prix, ce dernier devant permettre, dans un contexte immobilier lyonnais dont le caractère tendu n'est pas contesté, de rechercher des acquéreurs potentiels dans un cercle

Pour chaque bâtiment, l’une des façades latérales ainsi qu’une partie des façades principales et arrières sont cerclées sur trois niveaux (des pièces d’étai métallique posées en longueur sur les façades

Il fait enfin valoir que la situation lui a causé un préjudice moral s’agissant tant des démarches à accomplir que de la nécessité de recourir au cercle familial pour le prêt d’un véhicule.

Il n'est par ailleurs pas démontré que le projet de Monsieur [G] n'intègre pas de cheminée comme spécifié dans le cahier des charges, alors qu'un cercle figurant la cheminée est visible sur les dossiers

Interrogé par les enquêteurs, le vétérinaire Dr [D] affirme que la blessure par griffure lui parait impossible au vu de la forme de la plaie en arc de cercle et que la perte de substance est en corrélation

Il ne peut en être ainsi lorsque l'écrit, support desdits propos, n'a été communiqué ou diffusé que dans le cercle restreint de personnes liées entre elles par une communauté d'intérêts (Cour de cassation

règles applicables aux offres au public / à l’appel public à l’épargne n'ont pas été respectées, en particulier en ce que les produits ne s’adressaient ni à des investisseurs qualifiés, pas plus qu'à un cercle

Cette similitude est renforcée par un positionnement identique des éléments figuratifs dans le signe et la marque opposée, ainsi que par la même présence d’un cercle enserrant les majuscules R et N, une

Elle cite également le terme de comparaison suivant : - TC 6 : acte de vente du 7 janvier 2025 par la société Les Deux Cercles à la société Alter Public d’un local commercial (magasin d’optique) d’une