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254 résultats pour « Genevey »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

J.L.D.

67edac7eda9e15c5132049cd

T. Judiciaire

2 avril 2025

2 avril 2025

[U] [W] [Y] [P] régulièrement convoqué, présent, assisté de Me Elise GENERET, avocate de permanence ; MOTIFS A l’audience, le conseil de M.

Source officielle

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Annonces BODACC89 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

EURL GENEVEY PATRICK

SIREN 439206004Greffe du Tribunal de Commerce de grenoble

13/08/2026

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Dépôts des comptes

GENEVEY ENTRETIEN PARCS ET JARDINS

SIREN 908403017Greffe du Tribunal de Commerce de vienne

15/05/2026

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Créations

GENEVEY, Nicolas, Yvan

SIREN 847930088Greffe du Tribunal de Commerce de Grenoble

28/04/2026

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Radiations

GENEVEY, Nicolas, Yvan, GENEVEY

SIREN 847930088Greffe du Tribunal de Commerce de Grenoble

07/04/2026

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Dépôts des comptes

GENEVEY BEAUTE

SIREN 482399847Greffe du Tribunal de Commerce de grenoble

08/01/2026

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TJ

Troisième Chambre

65dce9f86f3a33381eb695f0

T. Judiciaire

8 janvier 2024

8 janvier 2024

. & ASSOCIES, avocat postulant au barreau de VERSAILLES et par Maître Geneviève CARALP-DELION de la SCP NORMAND & ASSOCIES, avocat plaidant au barreau de PARIS.

Source officielle
TJ

SAISIES IMMOBILIERES

686c0f91dd7001754d61b702

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

MONTAUBAN représentée par Maître Aziz HEDABOU de la SELARL LEVI - EGEA - LEVI, avocats au barreau de TARN-ET-GARONNE DEFENDEUR Monsieur [T] [L] [U] né le 16 Mars 1978 à BONDY (93140) 22 Rue Maurice Genevoix

Source officielle
TJ

Ventes/Ch 4 Cb4

69d55b3acdc6046d4770cff0

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

PROCEDURE DE SAISIE IMMOBILIERE AUDIENCE PUBLIQUE D’ORIENTATION DU TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PAU, département des Pyrénées-Atlantiques, tenue au Palais de Justice de ladite ville, le 03 AVRIL 2026 par Mme Geneviève

Source officielle
TJ

J.L.D.

67edac7ada9e15c51320496c

T. Judiciaire

2 avril 2025

2 avril 2025

avis de Madame le procureur de la République aux termes duquel le ministère public s’en rapporte à l’appréciation du tribunal ; Mme [T] [N] régulièrement convoquée, absente, représentée par Me Elise GENERET

Source officielle
TJ

J.L.D.

67edac7bda9e15c513204986

T. Judiciaire

2 avril 2025

2 avril 2025

; Vu l’avis du procureur de la République aux termes duquel le Ministère public s’en rapporte à l’appréciation du tribunal ; Mme [D] [U] régulièrement convoquée, absente, représentée par Me Elise GENERET

Source officielle
TJ

J.L.D.

67edac7cda9e15c513204998

T. Judiciaire

2 avril 2025

2 avril 2025

[E] [M] régulièrement convoqué, présent, assisté de Me Elise GENERET, avocate de permanence ; MOTIFS A l’audience, M.

Source officielle
TJ

J.L.D.

67edac7dda9e15c5132049c5

T. Judiciaire

2 avril 2025

2 avril 2025

[T] [G] régulièrement convoqué, présent, assisté de Me Elise GENERET, avocate de permanence ; MOTIFS A l’audience, M.

Source officielle
TJ

J.L.D.

67edac7fda9e15c5132049e2

T. Judiciaire

2 avril 2025

2 avril 2025

[I] [P] régulièrement convoqué, présent, assisté de Me Elise GENERET, avocate de permanence ; MOTIFS A l’audience, M. [P] a tenu un discours très précis sur sa maladie et son parcours.

Source officielle
TJ

2ème Chambre

690c2c0e1f8a20b910e7e3b4

T. Judiciaire

30 juin 2025

30 juin 2025

[Date naissance 2] 1976 à [Localité 4] de nationalité Française demeurant [Adresse 6] représentée par Me Hina TRACQUI-PYANET, avocat au Barreau de Papeete COMPOSITION DU TRIBUNAL - PRÉSIDENT : Geneviève

Source officielle
TJ

Chambre 1 cab 01 B

65d79cecd110777d500804c6

T. Judiciaire

10 janvier 2024

10 janvier 2024

[O] [W] le: EXECUTOIRE+COPIE Me Nadia ALLOUCHE - 1885 Me Geneviève LACHIEZE-REY - 368 LE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON, statuant publiquement et en premier ressort, a rendu, en son audience

Source officielle
TJ

2ème Ch. Cabinet 1

677d7bf6b032d83cfd3e6fac

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

chambre du conseil le 12 novembre 2024 dans l’affaire opposant : DEMANDEUR : Monsieur [W] [N] né le [Date naissance 6] 1976 à [Localité 16] (ALGERIE) [Adresse 1] [Localité 8] représenté par Me Geneviève

Source officielle
TJ

J.E.X

6688377e342d338c20d2cbef

T. Judiciaire

2 juillet 2024

2 juillet 2024

[O] [J] [Adresse 6] [Adresse 6] [Localité 2] représenté par Maître Geneviève SEGUIN-JOURDAN de la SELARL CSJ AVOCATS, avocats au barreau de LYON (bénéficie d’une aide juridictionnelle Totale numéro C-

Source officielle
TJ

J.L.D.

67edac7dda9e15c5132049ba

T. Judiciaire

2 avril 2025

2 avril 2025

[N] [D] régulièrement convoqué, absent, représenté par Me Elise GENERET, avocate de permanence ; MOTIFS A l’audience, le conseil de M.

Source officielle
TJ

Chambre 01

67816f506d34da2cbdcd9265

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

[T] [G] [N] [Adresse 8] [Localité 5] représentée par Me François-Xavier WIBAULT, avocat au barreau d’ARRAS, plaidant et Me Geneviève FERRETTI, avocat au barreau de LILLE, postulant DÉFENDEURS: M.

Source officielle
TJ

Ventes/Ch 4 Cb4

69e91f48cdc6046d472d3eaf

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

SURENCHERE DU 03 AVRIL 2026 AUDIENCE PUBLIQUE DES VENTES FORCEES DU TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PAU, département des Pyrénées-Atlantiques, tenue au Palais de Justice de ladite ville, le 03 AVRIL 2026 par Mme Geneviève

Source officielle
TJ

PPP Référés

6a15e34acdc6046d47053ff5

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

CDC HABITAT C/ [V] [G] épouse [Z], [Q] [Z] - Expéditions délivrées à Mme [V] [Z] - FE délivrée à Me Anne-Geneviève HAKIM Le TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX JUGE DES CONTENTIEUX DE

Source officielle
TJ

Expropriations 1

66a1405285cf3b22d8782621

T. Judiciaire

24 juillet 2024

24 juillet 2024

SOREQA [Adresse 4] [Localité 3] représentée par Maître Geneviève CARALP DELION de la SCP NORMAND & ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS DÉFENDEUR : S.C.I.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6946042975782d5f06db8d05

T. Judiciaire

22 septembre 2025

22 septembre 2025

Septembre 2025 LE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MONTPELLIER PÔLE SOCIAL a rendu le jugement dont la teneur suit : DEMANDERESSE Société SOD’HILLS SARL, dont le siège social est sis ROND-POINT MAURICE GENEVAUX

Source officielle
TJ

Chambre 6 - Référés Pdt

670594281296b51ba2ba8742

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

MAISON ET JARDIN et autresla SELARL POLE AVOCATS Me Marie-christine SLIWA-BOISMENU la SELARL BERARD - CALLIES & ASSOCIES GROSSES le - la SELARL POLE AVOCATS - Me Angélique GENEVOIS - Me François xavier

Source officielle