CHARPENTE ET MENUISERIE LEUILLET PERE ET FILS [Adresse 18] [Localité 6] représentée par Maître Guillaume RODIER de la SELARL RODIER ET HODE, avocats au barreau de PARIS - #C2027 SMABTP es qualité d’assureur

NOVEBAT [Adresse 6] [Localité 10] représentée par Maître Guillaume CADIX de l’AARPI GALLICA, avocats au barreau de PARIS - #B0667 Société AUXILIAIRE es qualité d’assureur de la Société NOVEBAT [Adresse

Un traitement adapté aurait probablement permis l'arrêt de la progression en stade plus avancé. " De plus, et comme rappelé ci-avant, l'expert retient comme l'hypothèse la plus probable le fait que Madame

avocat au barreau de CHARTRES, vestiaire : T 11 DÉFENDEUR Monsieur [P] [L], [E] [B] né le [Date naissance 3] 1981 à [Localité 8] de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 4] représenté par Me Guillaume

LE DIRECTEUR DU CENTRE HOSPITALIER GUILLAUME REGNIER Non comparant, ni représenté DÉFENDEUR : Monsieur [J] [Y] né le 25 Avril 1983 à [Localité 5] [Adresse 1] [Localité 2] et actuellement en soins

Date naissance 2] 1969 à [Localité 8], demeurant [Adresse 4] Débiteur saisi : non comparant Etablissement public TRESOR PUBLIC - SIP DE [Localité 6], demeurant [Adresse 3], représentée par Maître Guillaume

rendue en premier ressort, est signée par Guillaume RENOULT-DJAZIRI, Président et par Audrey GUILLOT, greffier.

ALBINGIA TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ PRÉSIDENT : Monsieur Victor BOULVERT, Juge GREFFIER : Madame Catherine COMBY PARTIES : DEMANDERESSE S.D.C. de l’immeuble [Adresse

S3 N° RG 25/01796 - N° Portalis DB2E-W-B7J-NMEP Minute n° ☐ Copie exec. à : Me Guillaume HARTER Me Sophie SCHWEITZER + Madame [X] Le 11 septembre 2025 Le Greffier

dont le siège social est sis [Adresse 1], prise en la personne de son représentant légal Toutes deux représentées par Me Nawel BELMANAA, avocat au barreau de MARSEILLE, avocate postulante et par Me Guillaume

PPS EU ayant comme premier établissement immatriculé en France à [Adresse 1] S.A. SOCIETE GENERALE représentée par ses représentants légaux domiciliés audit siège en cette qualité.

“[Adresse 1]” immatriculée au RCS de [Localité 1] sous le numéro 497 623 298, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Rep/assistant : Maître Pierre-guillaume

Pôle social - N° RG 22/00562 - N° Portalis DB22-W-B7G-QVB5 Copies certifiées conformes  délivrées, le : à : - Société [9] - CPAM DE L’OISE - Me Guillaume BREDON - Dr [L] [G] - Me Claire COLLEONY

Il résulte de la combinaison de ces textes que le juge peut désigner comme consultant tout expert inscrit sur la liste dressée par la cour d'appel.

Il résulte de la combinaison de ces textes que le juge peut désigner comme consultant tout expert inscrit sur la liste dressée par la cour d'appel.

LE PREFET DU NORD Représenté par Maître Guillaume SAUDUBRAY DEFENDEUR : M.

affaire entre : Monsieur [U] [N] né le 29 Avril 1972 à [Localité 5] demeurant [Adresse 2] Madame [J] [G] née le 18 Novembre 1974 à [Localité 8] demeurant [Adresse 1] DEMANDEURS,représentés par Me Guillaume

[S] [M] [Adresse 2] [Localité 4] Rep/assistant : Me Guillaume DARRIOUMERLE, avocat au barreau de SAINT-PIERRE-DE-LA-REUNION DEFENDERESSE LA COMPAGNIE AERIENNE AIR MAURITIUS LTD Immatriculée au RCS

et les pièces annexées ; Vu la saisine d’office, Vu l’article 462 du code de procédure civile, Attendu que l’ordonnance sus-visée est affectée d’une erreur matérielle qu’il convient de rectifier comme

LE DIRECTEUR DU CENTRE HOSPITALIER GUILLAUME REGNIER Non comparant, ni représenté DÉFENDEUR : Madame [X] [U] [F] née le 12 Mars 1975 à [Localité 3] (ESPAGNE) [Adresse 2] [Localité 1] et actuellement