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914 résultats pour « Isabelle DOR »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Référés

67097fba06866c0645d4fa97

T. Judiciaire

11 octobre 2024

11 octobre 2024

JUDICIAIRE DE PONTOISE ---===ooo§ooo===--- RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS ---===ooo§ooo===--- ORDONNANCE RÉFÉRÉ LE JUGE DES REFERES : Gérard MOREL, Vice-Président LA GREFFIERE : Isabelle

Source officielle
TJ

REFERES 1ère Section

668440a68bcff606d9c4168a

T. Judiciaire

1 juillet 2024

1 juillet 2024

BORDEAUX JUGEMENT procédure accélérée au fond 28C Minute n° 24/593 N° RG 24/00665 - N° Portalis DBX6-W-B7I-Y3Z7 2 copies GROSSE délivrée le01/07/2024 àMe Jennifer BROCHOT Me Isabelle

Source officielle
TJ

4ème chambre 1ère section

67895bf1428384b762e63c81

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

DOCTEUR [O] [G] [Adresse 1] [Localité 6] représentée par Me Isabelle LUCAS BALOUP, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #B0148 Monsieur [O] [G] [Adresse 5] [Localité 4] représenté par Me Isabelle LUCAS

Source officielle
TJ

Baux Commerciaux

69d96e4bcdc6046d47d0e527

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

---===ooo§ooo===-- [J] [R] ---===ooo§ooo===--- ORDONNANCE DE DESISTEMENT ORDONNANCE prononcée publiquement par Madame Aude BELLAN, Vice-Présidente, Juge des loyers commerciaux, assistée de Isabelle

Source officielle
TJ

5ème chambre 2ème section

67f0243f02fc178212f7e636

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

PACIFICA AVOCAT DEFENDERESSE représentée par Me Isabelle DUQUESNE CLERC - #A0895 ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Christine BOILLOT, Vice-Présidente, Assistée de Solène BREARD-MELLIN, Greffière, Vu les

Source officielle
TJ

REFERES CONSTRUCTION

677842dae5fcd6312332fd93

T. Judiciaire

3 janvier 2025

3 janvier 2025

4] - [Localité 12] représentée par Me Isabelle BRACCO, avocat au barreau de DRAGUIGNAN DEFENDERESSE S.A.R.L.

Source officielle
TJ

CHAMBRE REFERES

69784b51cdc6046d47d482f5

T. Judiciaire

7 janvier 2026

7 janvier 2026

Madame [B] [O] née le 21 Février 1987 à [Localité 13] domiciliée [Adresse 5] représentée par Me Laurent BENETEAU, avocat au barreau de CHARENTE ET Monsieur [L] [T] [Adresse 9] représenté par Me Isabelle

Source officielle
TJ

1ère Chambre

68640f9b0bb2f8a66c9fce20

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

JUGEMENT : Réputé contradictoire, du 01 Juillet 2025 , en premier ressort Prononcé par mise à disposition par Madame Patricia BERTRAND, Vice-présidente assistée de Madame Isabelle SOUNDRON, greffière

Source officielle
TJ

REFERES CONSTRUCTION

67802bdc9c3ba90f51dc4747

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

copie exécutoire à Me Simon AZOULAY Me Isabelle FILIPETTI 2 copies service des expertises 1 copie dossier délivrées le : Envoi par Comci à Me Simon AZOULAY Me Isabelle FILIPETTI FAITS, PROCEDURE ET

Source officielle
TJ

Bureau d'ordre référés

6879477764dcbd881bec8a08

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Donner son avis sur d'éventuels aménagements nécessaires pour permettre, le cas échéant, à la victime d'adapter son logement et/ou son véhicule à son handicap ; 13.

Source officielle
TJ

Première Chambre

66313baa19f939ca6242fde6

T. Judiciaire

30 avril 2024

30 avril 2024

de l’AARPI OHANA ZERHAT, avocats au barreau de VERSAILLES [20], SCP agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés audit siège Sise [Adresse 10] représentée par Maître Isabelle

Source officielle
TJ

REFERES

68e88b613ea43407b9fbafb7

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

CORBINEAU de la SELARL GARDACH & ASSOCIÉS, avocats au barreau de BAYONNE ET : DEFENDEUR(S) : Monsieur [X] [L] exerçant sous l’enseigne TECHNIQUE RENOVE [Adresse 8] [Localité 7] représenté par Maître Isabelle

Source officielle
TJ

REFERES-PRESIDENCE TGI

68e7a51c033cf481c39a3e2f

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

EN DATE DU 08 Octobre 2025 DEMANDEURS : LE : Copie simple à : -Me NOCENT -Me TRIBOT Copie exécutoire à : - Me NOCENT Madame [L] [M] divorcée [E] demeurant [Adresse 4] représentée par Me Isabelle

Source officielle
TJ

JEX IMMOBILIER_VENTES

67801ca19c3ba90f51dc1933

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

GREFFIER : Madame Isabelle BOUILLON PARTIES : CRÉANCIER POURSUIVANT S.A.

Source officielle
TJ

Bureau d'ordre référés

69d6bc26cdc6046d4790cb50

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

République française Au nom du peuple français TRIBUNAL JUDICIAIRE DE REIMS ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ DU 08 Avril 2026 N° RG 25/00564 - N° Portalis DBZA-W-B7J-FIEX Nature affaire : 54G MI n°26/114 Nous, Isabelle

Source officielle
TJ

Bureau d'ordre référés

69d6bc37cdc6046d4790ccdb

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

République française Au nom du peuple français TRIBUNAL JUDICIAIRE DE REIMS ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ DU 08 Avril 2026 N° RG 25/00431 - N° Portalis DBZA-W-B7J-FGQJ Nature affaire : 54Z MI n°26/113 Nous, Isabelle

Source officielle
TJ

JLD

669820c7b60c111a421f6e61

T. Judiciaire

17 juillet 2024

17 juillet 2024

Monsieur a été placé en GAV le 18 mai, il a refusé de donner ses empreintes.

Source officielle
TJ

5ème CHAMBRE CIVILE

66fc38db2416523b9957ffd7

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

[A] [L], [X] [U] épouse [J], [C] [T], [A] [L] Grosse Délivrée le : à Avocats : la SELARL BENAYOUN SOPHIE Me Isabelle LECOQ Me Elodie VITAL-MAREILLE ORDONNANCE DU JUGE DE LA MISE EN ETAT

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TJ

5ème chambre 2ème section

68dec3bc6af9fd1f8094d84e

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

] Société ETABLISSEMENTS SOLEILHAVOUP (DISCOTHEQUE LE SUNSHI NE) Société MS AMLIN INSURANCE Caisse CPAM DE CORREZE AVOCATs DEFENDEURS représentée par Me Karine BURGUET - #G0039 représenté par Me Isabelle

Source officielle
TJ

J.L.D.

65833fa73ea7c8c1129c05b7

T. Judiciaire

20 décembre 2023

20 décembre 2023

personne de son choix) et l'avoir informé des possibilités et des délais de recours contre toutes décisions le concernant ; En l'absence du procureur de la République avisé ; Après avoir entendu Maître Isabelle

Source officielle

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