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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Référés civils
67f567ebbbf04ef7857baa1a
7 avril 2025
7 avril 2025
MIRA, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Maître Jean-marc HOURSE de la SELARL CABINET JEAN MARC HOURSE, avocats au barreau de LYON DEFENDEURS S.A.S.
Source officielleRéférés
686c3dc4dd7001754d625535
4 juillet 2025
4 juillet 2025
référence BH [Cadastre 32], dont le siège social est sis [Adresse 36] et actuellement [Adresse 4] représentée par Maître Stéphanie FLUHMANN, avocat au barreau de TOULOUSE, avocat postulant et Maître Jean-Marc
Source officielleChambre 2 Cabinet 3 -JAF3
67a67aae9324999a647ab5b3
9 janvier 2025
9 janvier 2025
JMH/CP TRIBUNAL JUDICIAIRE DE CLERMONT-FERRAND JUGEMENT JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES LE NEUF JANVIER DEUX MIL VINGT CINQ, LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES, Jean-Marc HOUEE, assisté de Madame Céline
Source officielleRéférés civils
67f567e8bbf04ef7857ba9d4
7 avril 2025
7 avril 2025
MIRA, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Maître Jean-marc HOURSE de la SELARL CABINET JEAN MARC HOURSE, avocats au barreau de LYON DEFENDEURS S.A.S.
Source officielleCabinet JAF 1
697be653cdc6046d472d56ae
6 janvier 2026
6 janvier 2026
[J] [D] [V] [Localité 6] non comparant, ni représenté COMPOSITION DU TRIBUNAL : Juge de la mise en état : Jean-Marc TOUBLANC Greffier lors des débats : Marion ARNOLD DÉCISION prorogée le 04/11/
Source officielleService des référés
65833fb03ea7c8c1129c06df
19 décembre 2023
19 décembre 2023
DEMANDERESSE Société SOCIETE DES ACTEURS ET COMPOSITEURS DRAMATIQUES [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Maître Jean-marc MOJICA de la SELEURL MoRe AvocaTs, avocats au barreau de PARIS - #E0457
Source officielleChambre 2/section 3
67743e8cff1db94e0238b983
9 janvier 2024
9 janvier 2024
assistée de Madame Line ASSIGNON, Greffier, DEMANDEUR Madame [M] [E] épouse [Y] née le [Date naissance 1] 1979 à [Localité 9] (SÉNÉGAL) (99) [Adresse 6] [Localité 8] Non convoquée ayant pour avocat Me Jean
Source officielleVentes
668c2c15894f7f4d2e09f897
2 juillet 2024
2 juillet 2024
CAISSE D’EPARGNE ET DE PREVOYANCE RHONE-ALPES dont le siège social est sis [Adresse 5] [Adresse 5] représentée par Maître Jean-Claude DESSEIGNE de la SCP J.C. DESSEIGNE ET C.
Source officielleChambre 2 Cabinet 3 -JAF3
697b7fddcdc6046d472152e1
3 avril 2025
3 avril 2025
JMH/NB TRIBUNAL JUDICIAIRE DE CLERMONT-FERRAND JUGEMENT JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES LE TROIS AVRIL DEUX MIL VINGT CINQ, LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES, Jean-Marc HOUEE, assistée de Mme Céline
Source officielleVentes
6688377c342d338c20d2cbca
2 juillet 2024
2 juillet 2024
24/00005 - N° Portalis DB2H-W-B7I-Y6LV Minute n° : R E P U B L I Q U E F R A N C A I S E A U N O M D U P E U P L E F R A N C A I S Le Copie exécutoire et copie certifiée conforme à : Me Jean-Laurent
Source officielleCabinet JAF 2
695ee0d7cdc6046d478de8eb
6 janvier 2026
6 janvier 2026
le [Date naissance 1] 1970 à [Localité 15] [Adresse 7] [Adresse 10] [Localité 5] représenté par Me Mélanie JORELLE, avocat au barreau de LAVAL COMPOSITION DU TRIBUNAL : Juge de la mise en état : Jean-Marc
Source officielleJAF section 2 cab 1
678172e86d34da2cbdcda21e
10 janvier 2025
10 janvier 2025
36429 - N° Portalis 352J-W-B7G-CWQQQ N° MINUTE : JUGEMENT rendu le 10 janvier 2025 Art. 237 et suivants du code civil DEMANDEUR Monsieur [D] [W] [Adresse 2] [Localité 6] Représenté par Me Jean-Marc
Source officielleVENTES
68a37ac8ad24789c3b802b08
4 juillet 2025
4 juillet 2025
jugement a été signé par Madame Agnès MOUCHEL, Juge de l’Exécution, et par Monsieur Farid DRIDI, Greffier présent lors du prononcé N° RG 25/03050 - N° Portalis DB3D-W-B7J-KVUS 1 copie exécutoire à : Me Jean
Source officielle7ème chambre 1ère section
678ea1f2bfd75b73b3e3f1f8
7 janvier 2025
7 janvier 2025
MMA IARD, venant aux droits de la société COVEA RISKS, en qualité d’assureur du Cabinet d’études MARC MERLIN 14 boulevard Marie et Alexandre Oyon 72000 LE MANS S.A.
Source officielle3ème Ch.section D
66a14885bfa4c7b1df1ae418
24 juillet 2024
24 juillet 2024
CHAUDET, avocat au barreau de RENNES INTERVENANT VOLONTAIRE : Maître [O] [F] ès qualité de mandataire judiciare de Monsieur [L] suivant jugement du Tribunal Judiciaire de RENNES en date du 13 mars 2023
Source officielleSaisies immobilières
67f81ed1cf40727a004415bf
10 avril 2025
10 avril 2025
Le cahier des conditions de la vente a été déposé au Greffe du Juge de l'Exécution le 8 mars 2018.
Source officiellePCP JCP fond
65d4fc46157826b3445a5a4d
24 janvier 2024
24 janvier 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Monsieur [F] [E] Me Jean-marc ZERBIB Copie exécutoire délivrée le : à : Maître Alexis ULCAKAR Pôle civil de proximité ■ PCP
Source officielleChambre 1 Cabinet 0
696021eacdc6046d47acb131
6 janvier 2026
6 janvier 2026
Teulère - 57970 YUTZ, représenté par Me Marc MONOSSOHN, demeurant 48 avenue De Gaulle - 57100 THIONVILLE, avocat au barreau de THIONVILLE, avocat plaidant Madame [Y] [C] épouse [L], demeurant 11 Rue
Source officielleChambre 2 Cabinet 1 -JAF1
697a47a1cdc6046d4701b098
13 janvier 2026
13 janvier 2026
[C] [E] Grosses : 2 Me Anne JEAN de la SCP TEILLOT & ASSOCIES Me Catherine CHANTELOT Notifications : 2 Mme [Z] [O] [G] épouse [E] (LRAR), M.
Source officielleChambre 2 Cabinet 4 -JAF4
67f97bcc0ea89248182ac920
10 avril 2025
10 avril 2025
Maître Carole CHEVALIER-DEBERNARD de la SELARL CHEVALIER DISCHAMP & ASSOCIES, avocats au barreau de CLERMONT-FERRAND Madame [U] [B] [J] [M] épouse [T], née le 06 Mai 1970 à AURILLAC (15000) 26 rue Jean
Source officiellePage 4 sur 60