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112 résultats pour « Konde »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

3ème Ch.section C

65e773a079d7e316eba7bada

T. Judiciaire

16 janvier 2024

16 janvier 2024

accordée par le bureau d’aide juridictionnelle de [Localité 10]) DEFENDEUR : Monsieur [I] [G] [T] Né le [Date naissance 3] 1964 à [Localité 8] ( BULGARIE) demeurant [Adresse 4] représenté par Me Elodie KONG

Source officielle
TJ

Chambre Civile

670394098d5cd4a875715ac4

T. Judiciaire

2 octobre 2024

2 octobre 2024

principale Aux termes de l’article 808 du Code de procédure civile de Nouvelle-Calédonie, dans tous les cas d’urgence, le président du tribunal de première instance de Nouméa et des sections détachées de Koné

Source officielle
TJ

Chambre Civile

670394098d5cd4a875715aac

T. Judiciaire

2 octobre 2024

2 octobre 2024

principale Aux termes de l’article 808 du Code de procédure civile de Nouvelle-Calédonie, dans tous les cas d’urgence, le président du tribunal de première instance de Nouméa et des sections détachées de Koné

Source officielle
TJ

1re chambre civile

670d635bd1ffbed0eed97b38

T. Judiciaire

14 octobre 2024

14 octobre 2024

BLANDIN FACADES [Adresse 6] [Adresse 6] représentées par Me Boivin, barreau de Rennes, Société GENERALI IARD [Adresse 4] [Adresse 4] représentée par Maître KONG de la SELARL QUADRIGE AVOCATS, barreau

Source officielle
TJ

Chambre Civile

6703940a8d5cd4a875715aca

T. Judiciaire

2 octobre 2024

2 octobre 2024

principale Aux termes de l’article 808 du Code de procédure civile de Nouvelle-Calédonie, dans tous les cas d’urgence, le président du tribunal de première instance de Nouméa et des sections détachées de Koné

Source officielle
TJ

Référés

68e43642681ed727f2a69c0c

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

N° RG 25/00931 - N° Portalis DBX4-W-B7J-UAIP MINUTE N° : 25/ DOSSIER : N° RG 25/00931 - N° Portalis DBX4-W-B7J-UAIP NAC: 50D FORMULE EXÉCUTOIRE délivrée le à Me Anne-Sophie BRUNET à Me Dédji KOUNDE

Source officielle
TJ

6ème chambre 2ème section

678172e26d34da2cbdcda16a

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

* * * Par exploits d'huissier des 28, 29, 30, 31 juillet 2020, la société Quartus logistique a assigné devant le Tribunal judiciaire de Paris les parties suivantes : • la société SEC • KONE • Guinier

Source officielle
TJ

Référés

686d5f33a2273490db1071be

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

rapport ou le constat des désordres ayant suscités les travaux visés sur ladite facture ; - le contrat cadre de référencement concernant l’entretien des portes automatiques souscrit auprès de la société KONE

Source officielle
TJ

Chambre 1 Cabinet 2

687027aeb8daa57c7f67bb0a

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

des entreprises tierces, en application de l'article 1222 du code civil, -condamner en conséquence la SAS AGET à payer à Mme [K] [N] la somme de 2.869,66 € au titre du devis établi par TOP SERRURES KONVEX

Source officielle
TJ

Chambre Civile

670394098d5cd4a875715ac1

T. Judiciaire

2 octobre 2024

2 octobre 2024

provision Aux termes de l’article 808 du code de procédure civile de Nouvelle-Calédonie, dans tous les cas d’urgence, le président du tribunal de première instance de Nouméa et des sections détachées de Koné

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

66964189f5112d8edd059049

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

Par acte de commissaire de justice en date du 6 février 2023, la société SCCV [Adresse 7] a fait assigné la société SGECF, la société VOISINS PARC ET JARDINS et la société KONE en référé devant le tribunal

Source officielle
TJ

6ème chambre 2ème section

68681cc34965b5d9df315f26

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Sont notamment intervenus : la société OXYGENE ET DESIGN titulaire du lot “menuiseries intérieures”la société KONE, pour le lot “Ascenseurs”un groupement d’entreprises solidaires ayant pour mandataire

Source officielle
TJ

4ème chambre

6a0cbc52cdc6046d473ae7e7

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

constructeur ou son garant, ou contre le fabricant d’un élément de construction 1 copie exécutoire et certifiée conforme à : la SELARL [Localité 1] - [Localité 2] l’AARPI ASSOCIATION CHIRON-RAGUIN-KONNE

Source officielle
TJ

3ème Ch.section C

66a3eb85c63cd64a75c48d85

T. Judiciaire

25 juillet 2024

25 juillet 2024

copie dossier + impôts TROISIEME CHAMBRE CIVILE JUGEMENT DEMANDEUR : Monsieur [W] [F] [B] né le [Date naissance 4] 1979 à [Localité 12] (SÉNÉGAL), demeurant [Adresse 5] représenté par Me Elodie KONG

Source officielle
TJ

Chambre Civile

69d75cd1cdc6046d479e7682

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

demande principale Selon l'article 808 du code de procédure civile de Nouvelle-Calédonie, dans tous les cas d'urgence, le président du tribunal de première instance de Nouméa et des sections détachées de Koné

Source officielle
TJ

J.L.D.

686848524965b5d9df328577

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Libertés et de la Détention Ordonnance statuant sur la deuxième prolongation d’une mesure de rétention administrative N° RG 25/05590 - N° Portalis DB2E-W-B7J-NVOA Le 04 Juillet 2025 Devant Nous, Konny

Source officielle
TJ

J.L.D.

686848564965b5d9df328606

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Libertés et de la Détention Ordonnance statuant sur la deuxième prolongation d’une mesure de rétention administrative N° RG 25/05550 - N° Portalis DB2E-W-B7J-NVLV Le 04 Juillet 2025 Devant Nous, Konny

Source officielle
TJ

Proc. coll. civiles

670d8c609ace530007580612

T. Judiciaire

7 octobre 2024

7 octobre 2024

MAINTIENT dans leurs fonctions : 1) Mme Louise ODDOUX en qualité de Juge-Commissaire titulaire et Mme Konny DEREIN en qualité de Juge-Commissaire suppléant, jusqu'à la reddition définitive des comptes

Source officielle
TJ

J.L.D.

686848564965b5d9df328627

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Libertés et de la Détention Ordonnance statuant sur la deuxième prolongation d’une mesure de rétention administrative N° RG 25/05585 - N° Portalis DB2E-W-B7J-NVN2 Le 04 Juillet 2025 Devant Nous, Konny

Source officielle
TJ

Chambre 6

67801b749c3ba90f51dc150b

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

KONE Représentant : Me Kérène RUDERMANN, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : D1777 S.A.R.L.

Source officielle

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Dépôts des comptes

MEKI MI KONDE BTP

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13/09/2026

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Procédures collectives

La Jokonde

SIREN 909826703TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS

Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire — La liste des créances de l'article L 641-13 du code de commerce est déposée au greffe où tout intéressé peut contester cette liste devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication. — Non précisée

06/05/2026

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Modifications et radiations RCS B

KONDESA

SIREN 790294359GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ECONOMIQUES DE PARIS

30/04/2026

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Dépôts des comptes

MEKI MI KONDE BTP

SIREN 892103250GREFFE DU TRIBUNAL MIXTE DE COMMERCE DE CAYENNE

26/09/2025

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Dépôts des comptes

MEKI MI KONDE BTP

SIREN 892103250GREFFE DU TRIBUNAL MIXTE DE COMMERCE DE CAYENNE

31/07/2024

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