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498 résultats pour « Levèque »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6733d135264fe014c4201445

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

Adresse 1] [Localité 3] représentée par Monsieur [C] [H], selon pouvoir du Directeur de la Caisse Primaire d’Assurance Maladie du Gard, Monsieur [Z] [L], en date du 03 juillet 2024 Ghislaine LEVEQUE

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

689badb640cd0f0b3d013171

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Adresse 1] [Localité 2] représentée par Madame [P] [J], selon pouvoir du Directeur de la Caisse Primaire d’Assurance Maladie du Gard, Monsieur [M] [U], en date du 14 mai 2025 Ghislaine LEVEQUE

Source officielle
TJ

Chambre 1 Cabinet 3

686c318edd7001754d622f9a

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

BROOKLYN, prise en la personne de son représentant légal, immatriculée au RCS de VIENNE sous le numéro D 378 904 197, dont le siège social est sis ZI du Leveau - 38200 VIENNE représentée par Maître Philippe

Source officielle
TJ

Ch. 3 Cab. 1

69e7e71dcdc6046d47109afa

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

pour avocat postulant Me Elyane POLESE-PERSON, avocat au barreau de NANCY, vestiaire : 118, COMPOSITION DU TRIBUNAL Juge aux Affaires Familiales Madame Clara VAN LINDEN Greffier Madame Séverine LEBEGUE

Source officielle
TJ

JAF Cabinet 9

65a196b50ddb7789269630e8

T. Judiciaire

12 janvier 2024

12 janvier 2024

Janvier 2024 N° RG 19/03681 - N° Portalis DB22-W-B7D-OZZW DEMANDEUR : Madame [P] [G] épouse [N] née le [Date naissance 3] 1977 à [Localité 9] [Adresse 2] [Localité 5] représentée par Me Karine LEVESQUE

Source officielle
TJ

JEX Mobilier

6966d218cdc6046d4731c0bd

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

BRED BANQUE POPULAIRE, immatriculée au RCS de [Localité 5] n°552091795 prise en la personne de son représentant légal en exercice, ---------- AVOCATS : Me Anne-Gaëlle GOURANTON Me Lynda LOISY LEVEQUE

Source officielle
TJ

Référé président

67f96df70ea89248182a9956

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

GROUPE IBIZA (RCS PERPIGNAN N°492421581)., dont le siège social est sis [Adresse 5] Rep/assistant : Maître Nicolas LEVEQUE et Maître Clémentine CHABERT de la SELAS DELOITTE SOCIETE D’AVOCATS, avocats au

Source officielle
TJ

3ème chambre 2ème section

662bf147e266e89ef1189e20

T. Judiciaire

26 avril 2024

26 avril 2024

MANUFACTURE FRANCAISE DES PNEUMATIQUES MICHELIN [Adresse 2] [Localité 7] représentée par Maître Sabine AGE et Caroline LEVESQUE de la SELEURL PSitA Avocats, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #P0512

Source officielle
TJ

JCP

68e5897a0e2901d10fa61b01

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

T] [L] née le 16 Juillet 1959 à , demeurant [Adresse 4] non comparante Le 07/10/2025 copie exécutoire délivrée à : VL copie délivrée à : Mme [L] M COMPOSITION DU TRIBUNAL PRÉSIDENT : Armelle LEVESQUE

Source officielle
TJ

JCP Amiens

67f4302a4e0040aa37362731

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

Portalis DB26-W-B7J-IGSM JUGEMENT DU 07 Avril 2025 Société SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES RESIDENCE LES JARDINS D’ARC C/ [I] [N], [D] [N] Expédition délivrée le 7/04/25 à SCP LEBEGUE

Source officielle
TJ

JCP

68e589760e2901d10fa61a77

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

née le 07 Février 1979 à [Localité 4], demeurant [Adresse 6] non comparante Le 07/10/2025 copie exécutoire délivrée à : VH copie délivrée à : Me M COMPOSITION DU TRIBUNAL PRÉSIDENT : Armelle LEVESQUE

Source officielle
TJ

JCP

697f5b1ccdc6046d47852e84

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

naissance 1] 1973 à [Localité 7], demeurant [Adresse 4] non comparant Le 06-01-2026 copie exécutoire délivrée à : Me biret copie délivrée à : Me M COMPOSITION DU TRIBUNAL PRÉSIDENT : Armelle LEVESQUE

Source officielle
TJ

JAF Cabinet 3

65bd45ee46d547e419ffb30e

T. Judiciaire

2 février 2024

2 février 2024

avocat plaidant au barreau de VAL-DE-MARNE DEFENDEUR : Madame [N] [M] [V] épouse [J] [A] née le [Date naissance 5] 1990 à [Localité 15] (67) [Adresse 1] [Localité 8] représentée par Maître Karine LEVESQUE

Source officielle
TJ

1ère Ch. Civile Cab. 2

69f3d5edcdc6046d47256199

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

24/00548 - N° Portalis DB2E-W-B7I-MOMU PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE minute n° N° RG 24/00548 - N° Portalis DB2E-W-B7I-MOMU Copie exec. aux Avocats : Me Julien DANI Me Ghislain LEBEAU

Source officielle
TJ

Ch. 3 Cab. 1

69d820c0cdc6046d47b2153f

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

Marocaine représentée par Me Anne-claire GOUDELIN, avocat au barreau de NANCY, vestiaire : 32 COMPOSITION DU TRIBUNAL Juge aux Affaires Familiales Madame Clara VAN LINDEN Greffier Madame Séverine LEBEGUE

Source officielle
TJ

Ch. 3 Cab. 1

6a0f7b84cdc6046d477ee414

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

2] 1976 à [Localité 3] (MAROC) [Adresse 2] [Localité 4] de nationalité Marocaine défaillant COMPOSITION DU TRIBUNAL Juge aux Affaires Familiales Madame Clara VAN LINDEN Greffier Madame Séverine LEBEGUE

Source officielle
TJ

Saisies immobilières

6792a95d304ff28fe37e5775

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

SAISIES IMMOBILIÈRES JUGEMENT DU 09 JANVIER 2025 N° RG 23/00102 - N° Portalis DB3R-W-B7H-YMU2 AFFAIRE SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES représenté par son Syndic, IMAX GESTION - CABINET LEVEILLE

Source officielle
TJ

JCP

68e5897b0e2901d10fa61b40

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

4] 1981 à [Localité 10], demeurant [Adresse 1] non comparants Le 07/10/2025 copie exécutoire délivrée à : Me [Localité 7] copie délivrée à : Me M COMPOSITION DU TRIBUNAL PRÉSIDENT : Armelle LEVESQUE

Source officielle
TJ

6ème chambre 1ère section

65c3d943c432ce7d11a6c9a6

T. Judiciaire

30 janvier 2024

30 janvier 2024

GILLES LEVERRIER [Adresse 7] [Localité 10] MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS [Adresse 3] [Localité 11] S.A.

Source officielle
TJ

Saisies immobilières

686834274965b5d9df322ac7

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

CREDIT FONCIER DE FRANCE C/ [W] Répertoire Général N° RG 24/00047 - N° Portalis DB26-W-B7I-ICEX -------------------------- Expédition exécutoire le : 04/07/2025 à : SCP LEBEGUE DERBISE à :

Source officielle

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Créations

LÉVEQUE, Brice Simon Tom

SIREN 109499715Greffe du Tribunal de Commerce de St-Nazaire

16/09/2026

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Dépôts des comptes

CARROSSERIE LEVEQUE

SIREN 452487812Greffe du Tribunal des Activités Economiques du mans

15/09/2026

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Ventes et cessions

LE RELAIS DU VIKING, FOURNIER, Nathalie Josette Yvette Renée, LEVEQUE

SIREN 101642502Greffe du Tribunal de Commerce de Coutances

Cession sous acte authentique en date du 01/04/2026 Adresse de l'ancien propriétaire: 6 Résidence La Vallée Saint-Martin-des-Champs 50300 Avranches

15/09/2026

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Radiations

LEVÊQUE, Olivier, Maurice

SIREN 379468663Greffe du Tribunal des Activités Economiques du Mans

15/09/2026

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Créations

LEVEQUE, Yohan Patrick Vivien

SIREN 109112995Greffe du Tribunal de Commerce de Lille Métropole

09/09/2026

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