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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
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8 avril 2024
8 avril 2024
urgences de l'hôpital de [Localité 5], elle présentait une fracture ouverte des deux os de la jambe gauche, une fracture de l'aileron sacré gauche avec atteinte du processus transverse gauche S1 sur lombalisation
Source officielleGNAL SEC SOC: CPAM
é par Me Juliette LOUEDEC, avocat au barreau de MARSEILLEc/DEFENDERESSE
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16 avril 2024
16 avril 2024
– La lettre de liaison de l’hospitalisation du 7 octobre 2018 faisant apparaitre une «lombo-sciatalgie gauche » et soulignant « douleur déjà ressentie auparavant : accident de travail en 2011 ayant engendré
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
68682bf24965b5d9df31e06c
4 juillet 2025
4 juillet 2025
Le certificat médical initial, en date du 16 novembre 2021, faisait état d’une «lombo-sciatique droite». Des arrêts de travail ont été prescrits du 17 novembre 2021 au 15 juin 2023.
Source officielleServ. contentieux social
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3 juillet 2025
3 juillet 2025
Je ne retrouve pas d'élément susceptible d'attester d'une consultation et d'investigation neurologique, d'épreuves urodynamiques voire d'une IRM médullaire lombo-sacrée.
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
65b94aa75a029d9e20db03fc
30 janvier 2024
30 janvier 2024
Le certificat médical initial établi le 1er mars 2018 par le Docteur [M] fait état d'une "lombo-sciatalgie gauche suite à une chute" nécessitant un arrêt de travail jusqu'au 15 mars 2018.
Source officielleGNAL SEC SOC: CPAM
é par Me Farah SOUMRI, avocat au barreau de MARSEILLEc/DEFENDERESSE
68dec4366af9fd1f8094e65c
2 octobre 2025
2 octobre 2025
La main doit se porter avec aisance au sommet de la tête et derrière les lombes, et la circumduction doit s'effectuer sans aucune gêne.
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
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23 avril 2024
23 avril 2024
La main doit se porter avec aisance au sommet de la tête et derrière les lombes, et la circumduction doit s'effectuer sans aucune gêne.
Source officielleGNAL SEC SOC: CPAM
LYON substitué par Me Clara CIUBA, avocat au barreau de PARISc/DEFENDERESSE
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2 octobre 2024
2 octobre 2024
La main doit se porter avec aisance au sommet de la tête et derrière les lombes, et la circumduction doit s'effectuer sans aucune gêne.
Source officielleServ. contentieux social
6977da55cdc6046d47cd8fc5
7 janvier 2026
7 janvier 2026
Conclusion : – Accident du travail en date du 25/11/2021 à type de lombo sciatique S1 gauche, nécessitant une intervention chirurgicale en date du 22/02/2024 sous la forme d'une arthrodèse de L4 à S1 avec
Source officielleGNAL SEC SOC: CPAM
AIX-EN-PROVENCEc/DEFENDEUR
68ff30287e08341cb497d4ae
1 octobre 2025
1 octobre 2025
La dernière réalisée par le Dr [M] service du Pr [D]/neurochirurgie, -le 23.04.2019 une IRM lombaire pour bilan de rachialgies lombaires chroniques invalidantes avec lombo-sciatalgies, -le 15.09.2020 hospitalisation
Source officiellePôle social
698b89e8cdc6046d47cc066c
7 janvier 2026
7 janvier 2026
Le 19.12.2020, un certificat médical de prolongation d'accident du travail mentionne: chute traumatique - contusion thorax, charnière lombo-sacrée et genou droit.
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
66ad2d0ad5af8a921ecd2510
11 juillet 2024
11 juillet 2024
Il note ainsi que Madame [N] [R] [X] « a souffert d’une récidive de lombo sciatique S1 gauche, à la suite d’un geste à la cinétique très légère.
Source officielleServ. contentieux social
67856172aaacbea0fe67f614
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Une IRM du rachis lombaire est réalisée le 09/01/2023 retrouvant une petite discopathie sous-ligamentaire non conflictuel de la charnière lombo-sacrée en L5 – S1.
Source officielleServ. contentieux social
689cd2b205c5415472e76ccc
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Enfin elle présente une lombo-radiculalgie L5 – S1 droite chronique dans les suites d'une chirurgie de hernie discale en 2012.
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
677ed47cb01eea4cf01a521c
8 janvier 2025
8 janvier 2025
La main doit se porter avec aisance au sommet de la tête et derrière les lombes, et la circumduction doit s'effectuer sans aucune gêne.
Source officielleGNAL SEC SOC: CPAM
é par Me ALEXANDRA MOATI, avocat au barreau de MARSEILLEc/DEFENDERESSE
66fedf95172da17169e995ff
3 octobre 2024
3 octobre 2024
La main doit se porter avec aisance au sommet de la tête et derrière les lombes, et la circumduction doit s'effectuer sans aucune gêne.
Source officielleGNAL SEC SOC: CPAM
ésentée par Me Guy DE FORESTA, avocat au barreau de LYONc/DEFENDERESSE
67f41a994e0040aa3735dd63
3 avril 2025
3 avril 2025
La main doit se porter avec aisance au sommet de la tête et derrière les lombes, et la circumduction doit s'effectuer sans aucune gêne.
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
69e146eacdc6046d477eabe9
2 avril 2026
2 avril 2026
La main doit se porter avec aisance au sommet de la tête et derrière les lombes, et la circumduction doit s'effectuer sans aucune gêne.
Source officielle6ème chambre civile
69dd5e65cdc6046d4721d86f
2 avril 2026
2 avril 2026
Par ailleurs, l'expert s'est basé sur plusieurs éléments médicaux : - L'existence d'un traumatisme suite à l'accident du 11.04.2012 ; - La présence de lombo radiculalgies ; - Le constat de rechute rédigé
Source officielle6ème CHAMBRE CIVILE
658097d63ea7c8c1120f1f9a
18 décembre 2023
18 décembre 2023
[Date naissance 3] 1933, a présenté, à la suite de l’accident dont il a été victime le 18 novembre 2017 un tableau polycontusionnel associant douleurs de l’épaule droite, une boiterie et une raideur lombo-sacrée
Source officiellePage 4 sur 8