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141 résultats pour « Marcelot »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre 02

6789584c428384b762e62c1a

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

[Adresse 11] [Localité 9] représentée par Me Jean-françois PILLE, avocat au barreau de LILLE COMPOSITION Juge de la mise en État : Claire MARCHALOT, Vice Présidente, GREFFIER Dominique BALAVOINE,

Source officielle

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TJ

Référés

69d970e3cdc6046d47d114b9

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

LE JUGE DES REFERES : Didier FORTON, juge LA GREFFIERE : Isabelle PAYET LES PARTIES : DEMANDEUR : Madame [V] [B], demeurant [Adresse 1] représentée par Maître Séverine GALLAS de la SCP PETIT MARCOT

Source officielle
TJ

JCP - CIVIL2

6a10aa95cdc6046d479babb7

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

Gladys LACOSTE du cabinet CGL AVOCATS, avocat du barreau de PARIS - demeurant Cabinet secondaire - 4 place Châtelet - 28000 CHARTRES D’une part, DÉFENDEUR(S) : Monsieur [F] [Z] demeurant 16 rue Marcel

Source officielle
TJ

1re chambre civile

6644ffc3ff05552387a98d92

T. Judiciaire

26 avril 2024

26 avril 2024

[W] [L] [Adresse 1] [Localité 2] représenté par Maître Gilles DAUGAN, avocat au barreau de RENNES, substitué par Maître Marceline OUAIRY JALLAIS, avocat au barreau de RENNES Mme [T] [Z] domiciliée : chez

Source officielle
TJ

1ère Chambre Civile

6a0e2d1bcdc6046d475d12f5

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

Copie délivrée à la SELARL CABINET GIUDICELLI la SELARL SOCIETE D’AVOCAT ROLAND MARMILLOT ORDONNANCE DU : 20 Mai 2026 DOSSIER N° : N° RG 25/02765 - N° Portalis DBX2-W-B7J-LAUN TRIBUNAL JUDICIAIRE DE

Source officielle
TJ

Ch4.3 JCP

6866f25fd33109fd079b7add

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

JUDICIAIRE DE GRENOBLE JUGEMENT DU 03 JUILLET 2025 RECTIFICATION D’ERREUR MATÉRIELLE ENTRE : DEMANDEURS À LA REQUÊTE EN RECTIFICATION D’ERREUR MATÉRIELLE Monsieur [X] [R] né le 02 Avril 1962 à SAINT MARCELLIN

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TJ

Chambre 02

68e88bab3ea43407b9fbc9df

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

JUGEMENT : contradictoire, en premier ressort, mis à disposition au Greffe le 07 Octobre 2025, et signé par Claire MARCHALOT, Présidente, assistée de Sébastien LESAGE, Greffier.

Source officielle
TJ

Chambre référés

66197ea11b7735881a7c3beb

T. Judiciaire

12 avril 2024

12 avril 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE RENNES OR D O N N A N C E DEMANDEURS AU REFERE: Monsieur [H] [G], demeurant [Adresse 4] représenté par Me Gilles DAUGAN, avocat au barreau de RENNES substitué par Me Marcelline

Source officielle
TJ

Référés

6a0cbe6bcdc6046d473b0ce3

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

Localité 1] représenté par son syndic, le cabinet [Localité 2] IMMOBILIER sis [Adresse 2] à [Localité 1], dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par Maître Antonin PIBAULT de la SCP PETIT MARCOT

Source officielle
TJ

REFERES

68e0321a74e929a9d8fc5755

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

qualité audit siège Rep/assistant : Me Thomas MEULIEN, avocat au barreau de TOULON Monsieur [C] [Z] exerçant en qualité d’artisan, au-entrepreneur sous le n° de SIREN 408 816 312, demeurant RUE MARCELLIN

Source officielle
TJ

Chambre 02

677d7ac8b032d83cfd3e6c5f

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

JUGEMENT : contradictoire, en premier ressort, mis à disposition au Greffe le 07 Janvier 2025 par Claire MARCHALOT, Présidente, assistée de Dominique BALAVOINE, Greffier.

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TJ

Quatrième Chambre

661ebfb6a0f635033634fbbf

T. Judiciaire

2 avril 2024

2 avril 2024

Minute Numéro : Notifié le : 1 Grosse et 1 Copie à Me Maxence GENTY, vestiaire : 2298 Me Valérie ORHAN-LELIEVRE de la SELARL SAINT-EXUPERY AVOCATS, vestiaire : 716 Me Marcelin

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TJ

Chambre 02

6976b1a7cdc6046d47b69074

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

JUGEMENT : contradictoire, en premier ressort, mis à disposition au Greffe le 06 Janvier 2026 par Claire MARCHALOT, Présidente, assistée de Dominique BALAVOINE, Greffier.

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TJ

Chambre 02

669ff12ad9953d09165acd8b

T. Judiciaire

23 juillet 2024

23 juillet 2024

JUGEMENT : contradictoire, en premier ressort, mis à disposition au Greffe le 23 Juillet 2024, et signé par Claire MARCHALOT, Président, assistée de Dominique BALAVOINE, Greffier.

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TJ

Chambre 02

669ff12bd9953d09165acdbc

T. Judiciaire

23 juillet 2024

23 juillet 2024

JUGEMENT : réputé contradictoire, en premier ressort, mis à disposition au Greffe le 23 Juillet 2024, et signé par Claire MARCHALOT, Président, assistée de Dominique BALAVOINE, Greffier.

Source officielle
TJ

Chambre 02

669ff12bd9953d09165acdcc

T. Judiciaire

23 juillet 2024

23 juillet 2024

JUGEMENT : contradictoire, en premier ressort, mis à disposition au Greffe le 23 Juillet 2024, et signé par Claire MARCHALOT, Président, assistée de Dominique BALAVOINE, Greffier.

Source officielle
TJ

Chambre 02

66335bb2c0d3e3fe99cae53f

T. Judiciaire

9 avril 2024

9 avril 2024

JUGEMENT : réputé contradictoire, en premier ressort, mis à disposition au Greffe le 09 Avril 2024, et signé par Claire MARCHALOT, Président, assistée de Dominique BALAVOINE, Greffier.

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TJ

Chambre 2 Cabinet 3 -JAF3

69772034cdc6046d47bd64f3

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

Marie DOS SANTOS-MAISONNEUVE de la SCP BERRAGUAS-TESSIER DOS SANTOS-MAISONNEUVE, avocats au barreau de CLERMONT-FERRAND FAITS ET PROCÉDURE [I] [G] et [W] [U] se sont mariés le 19 juillet 2014 à MARCILLAT

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TJ

Référés

69d6c8efcdc6046d4791ce13

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

représenté Monsieur [J] [M], demeurant [Adresse 3] non représenté Compagnie d’assurance ALLIANZ I..A.R.D., dont le siège social est sis [Adresse 4] représentée par Maître Marie-noël LYON de la SCP PETIT MARCOT

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TJ

Ch4.3 JCP

6866f25ad33109fd079b7a25

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

protection au Tribunal judiciaire de GRENOBLE statuant en référé, assisté de Mme Mélinda RIBON, Greffier ; ENTRE : DEMANDERESSE Société SAIEM GRENOBLE HABITAT, dont le siège social est sis 44 avenue Marcellin

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