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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
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EXTRAIT
JEX IMMOBILIER_VENTES
65bc61e94fb290a3460742b4
25 janvier 2024
25 janvier 2024
à [Localité 27] demeurant [Adresse 21] - [Localité 22] Madame [T] [LV] [N] [Y], née le [Date naissance 4] 1962 à [Localité 27], demeurant [Adresse 10] - [Localité 26] ADJUDICATAIRE la SAS HADES Marchand
Source officielle4ème chambre 2ème section
678021569c3ba90f51dc2898
9 janvier 2025
9 janvier 2025
SALINI IMMOBILIER AVOCAT DÉFENDERESSE représentée par Me Xavier MARCHAND - #P 261 ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Nathalie VASSORT-REGRENY, Vice-Présidente Assistée de Salomé BARROIS, Greffière, Vu les
Source officielle7ème chambre 1ère section
68681cc54965b5d9df315f8e
1 juillet 2025
1 juillet 2025
qualité d’assureur des sociétés FRANCE BATIMENT INDUSTRIE, CONSTRUCTION MODERNE ILE DE FRANCE, INGENIERIE GENERALE DE LA CONSTRUCTION-IGECO, INSTALLATIONS PLOMBERIE CHAUFFAGE, SMAC, RUBEROID, MELIN, MANTRAND
Source officielle1ère Chambre
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10 octobre 2024
10 octobre 2024
Avant l'issue de l'audience, Me Pierre HOARAU a déclaré au greffier l'identité de son mandant, à savoir : la société LE VICAM MARCHANDS DE BIENS RCS 834 838 559 SAINT DENIS DE LA REUNION [Adresse 7] [
Source officielleChambre 06 SAISIES IMMOB
683f580e8f105e58d1ae91a8
3 avril 2025
3 avril 2025
MELINE INVEST IMMO, marchand de biens, immatriculée au RCS de SALON DE PROVENCE sous le numéro 821 159 241, ayant un capital de 1.000 euros, dont le siège social est sis [Adresse 7] - [Localité 2], dont
Source officielleJLD
69d81662cdc6046d47b14b2d
9 avril 2026
9 avril 2026
Localité 1], reçu au greffe du juge le 3 avril 2026 ; Vu les convocations et avis d’audience donnés par notre greffe : - à la personne faisant l’objet de soins psychiatriques et à son avocat, Me Maud MARCHAND
Source officielleJex SAISIE IMMOBILIERE
670ee0351c3411ff3460d1e4
8 octobre 2024
8 octobre 2024
FIEF immatriculée au RCS de TOURS sous le numéro 891 043 689, dont le siège social est sis [Adresse 9] - [Localité 6], Activité : marchand de biens immobiliers.
Source officielleRéféré président
66feefc2172da17169eb3517
3 octobre 2024
3 octobre 2024
adressée d’avoir à cesser un manquement à une quelconque obligation et soutenant que l’indemnité d’éviction doit être égale au préjudice causé par le défaut de renouvellement et comprendre la valeur marchande
Source officielleService des Criées
6807f1f8eb5d421e6c59c59d
8 avril 2025
8 avril 2025
NICOLET, marchand de biens, société civile immobilière au capital social de 1524,49 €, immatriculée au RCS de [Localité 17] sous le n°424 968 725 et dont le siège social est situé [Adresse 5] prise en
Source officielleService des Criées
6807f1faeb5d421e6c59c5a9
8 avril 2025
8 avril 2025
HUIT AVENIR, exerçant l’activité de marchand de biens, société par actions simplifiée immatriculée au RCS de [Localité 19] sous le n°941 031 031 et dont le siège social est situé [Adresse 13], prise en
Source officielleService des Criées
6797f08a57f17f9be6af780e
14 janvier 2025
14 janvier 2025
AT PROMOTION, société à responsabilité limitée exerçant l’activité de marchand de biens, immatriculée au RCS de [Localité 14] sous le n°918 862 806 et dont le siège social est situé [Adresse 2] agissant
Source officielle1/1/1 resp profess du drt
69dfda4bcdc6046d475d9e5a
13 avril 2026
13 avril 2026
SERVICES DES ASSURANCES DE L’AVIATION MARCHANDE (SAAM VERSPIEREN GROUP) Représentée par Maître Dorothée LABASSE de la SELAS Burguburu Blamoutier Charvet Gardel & Associés, avocats au barreau de PARIS,
Source officielle19ème chambre civile
65a6d83447251e2b2424bc35
15 janvier 2024
15 janvier 2024
[X] [R] Mme [T] [R] CAISSE PRIMAIRE D’ASSURANCE MALADIE DES HAUTS DE SEINE AVOCATS DEFENDEURS représentée par Me Arnaud MAGERAND - #P0132 représentée par Me Florence BOIDIN - #G0871 représenté par Me Jimmy
Source officielle0P3 P.Prox.Référés
697c8e91cdc6046d473ddc8b
21 décembre 2023
21 décembre 2023
ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ ORDONNANCE DU : 22 Février 2024 Président : Monsieur BIDAL, Juge Greffier : Madame DEGANI, Débats en audience publique le : 21 Décembre 2023 GROSSE : Le 23 février 2024 à Me MARQUAND-GAIRARD
Source officielleChambre des Référés
660ef4c8fbb79e8fd3d35321
2 avril 2024
2 avril 2024
légaux domiciliés en cette qualité audit siège, représentée par Me Anne-sophie PUYBARET, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 657 La compagnie SMABTP, es qualité d’assureur de l’entreprise MANTRAND
Source officielleAF - Divorces
69dd4270cdc6046d471fbc28
7 avril 2026
7 avril 2026
Audrey GOMEZ, avocat au barreau de ROUEN DÉFENDEUR : Monsieur [R], [D] [W] né le [Date naissance 2] 1969 à [Localité 2] (Seine-Maritime) [Adresse 3] non comparant représenté par Me Emmanuelle MARCHAND
Source officielle0P3 P.Prox.Référés
697e001acdc6046d476429f7
11 janvier 2024
11 janvier 2024
ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ ORDONNANCE DU : 14 Mars 2024 Président : Mme HAK, Vice-présidente Greffier : Madame DEGANI, Débats en audience publique le : 11 Janvier 2024 GROSSE : Le 15 mars 2024 à Me MARQUAND-GAIRARD
Source officielle1ère Chambre
6627e45d42439575e2f5315d
11 avril 2024
11 avril 2024
Avant l’issue de l’audience, Me [C] [X], dernier enchérisseur, a déclaré au greffier l’identité de son mandant, à savoir : la société CESAM’IMMO, en qualité de marchand de biens RCS 948 315 619 Saint Denis
Source officielleSaisies immobilières
686d8a8da2273490db110278
4 juillet 2025
4 juillet 2025
MLW, immatriculée au RCS de Paris sous le numéro 921 602 751, dont le siège social est situé [Adresse 8], agissant en qualité de marchand de biens immobiliers, prise en la personne de son gérant, Monsieur
Source officielleService des Criées
67fd65f8e85d0474bddb8f37
1 avril 2025
1 avril 2025
AUCTION FUND, exerçant l’activité de marchand de biens, société par actions simplifiée, immatriculée au RCS de CRETEIL sous le n°932 766 637 et dont le siège social se situe [Adresse 7],agissant poursuites
Source officiellePage 4 sur 63
SAS MARTRAND, Charcuterie Traiteur Martrand
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif — Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
19/10/2018
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SAS MARTRAND, Charcuterie Traiteur Martrand
Dépôt de l'état des créances — L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
16/02/2018
Voir →
SAS MARTRAND, Charcuterie Traiteur Martrand
Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire — Jugement prononçant la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 31 mars 2017, désignant liquidateur Me Petavy Jean-François 6 rue Ãmile Duclaux 15000 Aurillac. Les créances sont à déclarer, dans les deux mois de la présente publication, auprès du liquidateur ou sur le portail électronique à lâadresse https://www.creditors-services.com.
18/07/2017
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MOPALAIT S.A. FROMAGERIE MORIN, MARTRAND
Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à lâarticle L.141-12 du code de commerce.
05/07/2017
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SAS MARTRAND
13/12/2016
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