soir : chez le père, du mercredi soir au samedi matin 9 heures : chez la mère, du samedi matin 9 heures au lundi soir : chez le père, * les semaines impaires, dans l’ordre du calendrier : du lundi soir

Justice instrumentaire, qu’elle n’a pas signé de nouveau bail sur son logement alors même qu’un représentant de la SA CDC Habitat Social lui aurait indiqué cette possibilité, qu’elle est ainsi à la merci

Juge de la mise en état assisté de Pierre-Louis MICHALAK, Greffier, Vu l'ordonnance de clôture du 20 mars 2024 et la fixation de l’affaire à l’audience de plaidoiries tenue en juge rapporteur du mercredi

DU 20 RUE ALBERT PITRES DÉSISTEMENT Exécutoire délivrée le à Me Damien MERCERON Me Sophie STEFANUTTO-SELOSSE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX 1ERE CHAMBRE CIVILE ORDONNANCE DE DESISTEMENT

matin chez le père, - Du mercredi soir au vendredi dépôt chez l'assistante maternelle chez la mère, - Du vendredi soir au lundi matin dépôt chez l'assistante maternelle, les fins de semaines paires avec

ARCHITECTE MAF SARL ARBOIS DEVELOPPEMENT SARL AC CHARPENTE SA AXA FRANCE IARD [W] [K] Grosse délivrée le à SAS AEQUO AVOCATS SCP D’AVOCATS JEAN- PHILIPPE LE BAIL SCP HARFANG AVOCATS Me Damien MERCERON

DBYA-W-B7J-E3V64 Jugement Rendu le 26 Mai 2026 DEMANDERESSE : Madame [S], [I], [V] [K] née le [Date naissance 1] 1952 à [Localité 1] (34) [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Maître Anne-chloé MERCEY

matin chez Monsieur [N], du mercredi au vendredi matin chez Madame [H] et le vendredi, samedi et dimanche et lundi matin chez Monsieur [N] Pour les semaines impaires : Du lundi au mercredi matin chez

N° Portalis DB2H-W-B7G-WTPH Minute n° : Notification le : Une copie certifiée conforme à : [J] [G] S.A.S. [1] CPAM DU RHONE Me Sandrine ROLLIN, vestiaire : la SCP VUILLAUME-COLAS & MECHERI

classes au vendredi suivant à l'entrée en classe, les enfants seront auprès de leur mère, o Pour les semaines de résidence auprès du père : [Etablissement 1] vendredi à la sortie des classes jusqu'au mercredi

copies ORDONNANCE COMMUNE GROSSE délivrée le 13/01/2025 à la SCP INTERBARREAUX D’AVOCATS GUESPIN ET ASSOCIES Me Catherine LATAPIE-SAYO la SCP LATOURNERIE - MILON - CZAMANSKI - MAZILLE Me Damien MERCERON

Monsieur [P] et Madame [D] exposent qu’ils ont acquis le 20 mai 2023 un véhicule MERCEDES, de type SPRINTER, par l’intermédiaire de la SASU MERCECARS et auprès de Monsieur [C], pour la somme de 11 000

Le greffe a convoqué les parties à l’audience du mercredi 20 mai 2026 à 09 heures 30.

Le greffe a convoqué les parties intéressées à l’audience du mercredi 20 mai 2026 à 09 heures 30.

y a lieu de donner injonction à Monsieur [X] [B] et à la SAS MONDIAL EXOERTISES BATIMENT de rencontrer un conciliateur de justice, le temps du renvoi de l'affaire qui sera examinée à l'audience du mercredi

Par décision du 07 Mai 2025, cette mesure de médiation a été prorogée jusqu’au mercredi 02 Juillet 2025. L'affaire a été rappelée à l'audience du 02 Juillet 2025.

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 1] Procédure de Soins Psychiatriques Contraints Recours ISOLEMENT ET CONTENTION Ordonnance Du Mercredi 08 Avril 2026 N°Minute : 26 / 172 N° RG 26/03484 - N° Portalis

d’école et du vendredi sortie d’école au lundi sortie d’école chez le père et du mercredi sortie d’école au vendredi sortie d’école chez la mère - semaines impaires : du lundi sortie d’école au mercredi