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4 155 résultats pour « Philippe LIEF »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Quatrième Chambre

6686ed04e74459e0c7ed4c99

T. Judiciaire

3 juillet 2024

3 juillet 2024

Chambre N° RG 17/06810 - N° Portalis DB22-W-B7B-NTIZ DEMANDEURS : Monsieur [E] [L], agissant en qualité de représentant de son fils mineur, [N] [L], né le [Date naissance 1] 2000 représenté par Maître Philippe

Source officielle
TJ

Chambre des référés

662692a21329eb3db7c03e01

T. Judiciaire

18 avril 2024

18 avril 2024

BARRE de la SELARL PHILIPPE BARRE, avocats au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION Société d’assurance MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANÇAIS (MAF), prise en sa qualité d’assureur de l’EURL JEAN-PHILIPPE

Source officielle
TJ

9ème chambre 1ère section

67fff64502ef4af38960c227

T. Judiciaire

9 avril 2025

9 avril 2025

La SCP Robert FRANCOIS – Philippe FRANCOIS – Florence FRANCOIS BRAIL a également accepté ce désistement.

Source officielle
TJ

Chambre des référés

6866db9dd33109fd079b3b40

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

LE BERLUGAN [Adresse 3] [Adresse 4] [Localité 1] représentée par Me Philippe MILLET, avocat au barreau de NICE DÉFENDEUR M.

Source officielle
TJ

Chambre des référés

679a9136e9a46d1f5a765f0d

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

GENERALI VIE [Adresse 2] [Localité 4] représenté par Me Philippe SAMAK, avocat au barreau de NICE A l’audience publique tenue le 07 Janvier 2025, Nous Céline POLOU, Vice-Présidente, Juge des Référés

Source officielle
TJ

Chambre 6 - Référés Pdt

68717482d395d6ba9f2aa9b4

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

BET PHILIPPE et son assureur, la Société L’AUXILIAIRE en intervention forcée.

Source officielle
TJ

Référés civils

686eb21972b5e5e648caf573

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

RNA W263000347, en sa qualité d’adhérente de l’association Défense de l’animal - CNDA, représentée par sa présidente, Madame [KF] [A], dont le siège social est sis [Adresse 47] représentée par Me Philippe

Source officielle
TJ

Chambre Civile

68cc5af09da368950469823d

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

de la SELEURL PHELIP, avocats au barreau de PARIS, S.A.R.L.

Source officielle
TJ

2ème Chambre - JAF

6a1764a4cdc6046d4728d271

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

DIDIER, avocat au barreau de BONNEVILLE, avocat plaidant COMPOSITION DU TRIBUNAL : Christelle ROLQUIN, Juge aux affaires familiales GREFFIER : Maryline PHILIPPE DEBATS : A l’audience tenue le

Source officielle
TJ

Première Chambre

66ad3720d5af8a921ece5fb3

T. Judiciaire

2 juillet 2024

2 juillet 2024

La SCI THENAC IMMOBILIER est propriétaire d'un ensemble immobilier situé au [Adresse 1] et loue ou met à disposition d'entreprises et sociétés l'Immeuble, des locaux notamment au profit de la SARL PHILIPPE

Source officielle
TJ

2ème Chambre - JAF

69e94315cdc6046d472febbb

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

numéro N-74042-2024-744 du 03/10/2024 accordée par le bureau d’aide juridictionnelle de [Localité 3]) COMPOSITION DU TRIBUNAL : Christelle ROLQUIN, Juge aux affaires familiales GREFFIER : Maryline PHILIPPE

Source officielle
TJ

REFERES CONSTRUCTION

66fd99cc38de0398b51ab7d1

T. Judiciaire

2 octobre 2024

2 octobre 2024

par Me Philippe HAGE, avocat au barreau d’AIX-EN-PROVENCE DEFENDEUR Monsieur [Y] [F], demeurant [Adresse 4] représenté par Me Philippe BERTOLINO, avocat au barreau de DRAGUIGNAN DÉBATS : Après

Source officielle
TJ

2ème Chambre Cab3

6696b9049a603a692911316d

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

PHELIP de la SELURL PHELIP, avocat plaidant au barreau de PARIS EXPOSÉ DU LITIGE Le 11 février 2017, à [Localité 7], sur le territoire de la commune de [Localité 3] (13), le navire

Source officielle
TJ

Chambre 3 cab 03 C

67856501aaacbea0fe68063c

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Il peut, même d’office, pour des raisons tirées des mêmes considérations, dire qu’il n’y a lieu à ces condamnations.

Source officielle
TJ

JAF section 2 cab 5

6627fd1f42439575e2f7e33a

T. Judiciaire

23 avril 2024

23 avril 2024

La présente décision a été signée par Monsieur Philippe MATHIEU, juge aux affaires familiales, assistée de Madame Charlotte PERROT, greffière, présente lors du délibéré.

Source officielle
TJ

Chambre des référés

671165effbbe959e6f1ff0f5

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

MAHI MAHI [Adresse 9] [Localité 12] représentée par Me Philippe MILLET, avocat au barreau de NICE A l’audience publique tenue le 15 Octobre 2024, Nous Céline POLOU, Vice-Présidente, Juge des Référés

Source officielle
TJ

JAF section 2 cab 5

6626ab051329eb3db7c27be9

T. Judiciaire

22 avril 2024

22 avril 2024

RIDEAU DE LONGCAMP, Avocat, #L0139 DÉFENDERESSE Madame [W] [F] épouse [D] [Adresse 5] [Localité 7] Ayant pour conseil Me Pierre-Olivier LEVI, Avocat, #G0815 LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES Philippe

Source officielle
TJ

C6-REFERES

695d8af975782d5f06031692

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

CHAPUIS de la SCP ARMAND - CHAT ET ASSOCIES, substitué par Maître Franck GRIMAUD, avocats au barreau de CHAMBERY DEFENDEURS : Monsieur [U] [A], entrepreneur individuel exerçant sous l’enseigne “PHILIPPE

Source officielle
TJ

9ème chambre 1ère section

67fff64c02ef4af38960c301

T. Judiciaire

9 avril 2025

9 avril 2025

BNP PARIBAS PERSONAL FINANCE [Adresse 1] [Localité 6] représentée par Maître Philippe METAIS du PARTNERSHIPS BRYAN CAVE LEIGHTON PAISNER (France) LLP, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, vestiaire

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

658097d93ea7c8c1120f2140

T. Judiciaire

18 décembre 2023

18 décembre 2023

Il y a dès lors lieu de statuer par décision réputée contradictoire.

Source officielle

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