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1 437 résultats pour « Poigny »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

JCP Civil

69c19ca7cdc6046d47b15c70

T. Judiciaire

5 janvier 2026

5 janvier 2026

de réception, Monsieur, [I], [K] a informé Monsieur, [L], [Y] et Madame, [M], [V] que le montant de la caution était retenu en raison de l’absence d’élagage des oliviers et de la tige centrale de la poignée

Source officielle

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TJ

0P3 P.Prox.Référés

68812972795daea26ff7f34a

T. Judiciaire

11 avril 2024

11 avril 2024

fissures sont visibles de part et d'autre de la porte d'entrée laquelle est fendue; -dans le placard, les murs sont tachés et un morceau du chambranle de la porte d'entrée est déposé au sol; -les poignées

Source officielle
TJ

Ctx protection sociale

6786dd28df5b5c7d10caba21

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

Le certificat médical initial du 28 août 2021 évoque une « Contusion poignet D ».

Source officielle
TJ

1re chambre civile

6a0f5b4ecdc6046d477c58ad

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

POINT FORT CONSEIL en date du 17 juillet 2025, - DIRE l’assignation délivrée par Monsieur [L] [A] et la Société POINT FORT CONSEIL parfaitement valide et respectant les dispositions de l’article 56 du

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

68e95ed53ea43407b9112937

T. Judiciaire

10 octobre 2025

10 octobre 2025

L’employeur a indiqué dans son questionnaire que Monsieur [J] n’était pas concerné par les travaux comportant des mouvements répétés de flexion/extension du poignet, s’agissant de travaux variés et non

Source officielle
TJ

2ème chambre civile

68e7a509033cf481c39a38a1

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

Une telle responsabilité n'a point lieu si le constructeur prouve que les dommages proviennent d'une cause étrangère”.

Source officielle
TJ

JCP

68793a9364dcbd881bec23eb

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

[G] [C] détaille les sommes qu’il réclame à ce titre comme suit : 30,80 euros en remplacement des poignées de porte,220 euros pour la réparation de la fenêtre,1.595 euros pour les frais de réfection des

Source officielle
TJ

2ème chambre 2ème section

686eb47572b5e5e648cb107c

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

[R] [B] [L] Mme [A] [T] [Z] [L] Mme [M] [P] [O] [L] Mme [U] [C] [J] [L] AVOCATs DEFENDEURS représenté par Me Hélène POIVEY LECLERCQ - #B0656 représenté par Me Hélène POIVEY LECLERCQ - #B0656 représentée

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

6635259ee4b5292aaa65b46e

T. Judiciaire

3 avril 2024

3 avril 2024

Il ressort de la déclaration d’accident du travail du 21 août 2020 que Monsieur [M] a déclaré “avoir eu mal au poignet en soulevant un colis”.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6a0cbaa5cdc6046d473ac9e5

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

Il déclare des douleurs au poignet droit ainsi qu’au dos » et pris en charge par la Caisse primaire d’assurance maladie de Seine et Marne (ci-après, la Caisse) au titre de la législation sur les risques

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6871648fd395d6ba9f2a7569

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

DU LITIGE Par courrier en date du 26 juin 2024, la [4] (ci-après, « la Caisse ») a notifié à la société [10] la prise en charge de la pathologie de Madame [R] [V], soit « la maladie Ténosynovite du poignet

Source officielle
TJ

7eme chambre-Proc orales

67f427f64e0040aa37360973

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

L’expert relève : un voyant d’anomalie moteur, une anomalie d’éclairage, que la caméra de recul de fonctionne pas, du jeu dans la rotule de suspension avant gauche, un dysfonctionnement des quatre poignées

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

659c49a35882b39b2e7384bf

T. Judiciaire

8 janvier 2024

8 janvier 2024

os de la face, atteinte dentaire de la mâchoire supérieure, douleurs neuropathiques distales post antibiothérapie, possible souffrance passée du nerf cubital à l’EMG et limitation très discrète du poignet

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

65848b0de41137cbf9f96b10

T. Judiciaire

20 décembre 2023

20 décembre 2023

Au niveau du poignet, il n’y a pas de déficit de la mobilité.

Source officielle
TJ

Section des Référés

677d87afb032d83cfd3e8cad

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

14 Juin 1978 à BOULOGNE-BILLANCOURT demeurant 35, Rue Saint Didier - 75016 PARIS représenté par Maître Annie KOSKAS, avocat au barreau du VAL-DE-MARNE, avocat postulant, vestiaire : PC 222, Maître POIVEY-LECLERCQ

Source officielle
TJ

CTX Protection sociale

69d6c6c5cdc6046d4791a262

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

Le certificat médical initial daté du 26 août 2016 mentionnait une « fracture poignet droit » et prescrivait un arrêt de travail jusqu’au 9 septembre 2016.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6786d749df5b5c7d10caab39

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

droit, chez une droitière, traité médicalement consistent en une limitation douloureuse du poignet avec une perte de force de serrage.»

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6786d748df5b5c7d10caab20

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Il fait état, dans le cadre des travaux de reprise des pièces avec défaut qu'il réalise, de nombreux mouvements répétés de flexion/extension du poignet.

Source officielle
TJ

Ctx Protection Sociale

6a1614a6cdc6046d4708f8f7

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

Le Tableau 57 des maladies professionnelles prévoit dans sa partie relative au poignet, à la main et au doigt : -La pathologie « syndrome du canal carpien » ; Prévoit un délai de prise en charge de 30

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC: CPAM

ésentéec/DEFENDERESSE

687e866b41388e7853abee12

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Une nouvelle lésion a été déclarée selon certificat médical du 18 septembre 2020 constatant une tendinite du poignet gauche.

Source officielle