Il relève que la photographie d’un rolls dont la roue est cassée a été prise 3 semaines plus tard, que l’enquête interne diligentée après l’accident ne fait pas état d’une roue cassée pas plus que les

Pièces délivrées CCC+CCCFE aux parties par LRAR1074-3CPC CCC avocat extrait executoire ARIPA PARTIE DEMANDERESSE : Madame [N], [R], [G], [P] [A] épouse [M] [U] née le 09 Mars 1965 à ROME

MARSEILLE LE ROVE INVEST accepte ce désistement. Le désistement est donc parfait. Conformément à leurs conclusions, chacune des parties conservera à sa charge les frais et dépens exposés.

RG 25/00268 - N° Portalis DB3T-W-B7J-VYR7 CODE NAC : 54G - 2B AFFAIRE : VALOPHIS HABITAT OPH 94, Société DEVELOPPE EQUIPE SERVICE SODES C/ Société PUBLIQUE LOCAL D’ENERGIE ET MAINTENANCE A L’HAY LES ROSES

Il développe que le 8 novembre 2023, alors qu’il circulait, son véhicule a perdu la roue arrière gauche. Le dépanneur a relevé que la roue arrière droite était desserrée.

marqués par le logo [Localité 6] sur lesquels les garde-boues avant apparaissent au niveau de l’arrière des roues avant, les tiges métalliques les reliant au centre des roues n’étant pas pliées.

Lors de son audition lors de son audition garde à vue, Monsieur [V] [Y] a déclaré : « je suis dans la ligne droite, je fais des roues arrière, je lève la roue, je pose la route.

MISS ROSE BY PERRINE, S.A.R.L. BS INVEST, S.A. AXA FRANCE IARD, A.S.L.

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE VERSAILLES ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ DU 02 AVRIL 2024 N° RG 24/00028 - N° Portalis DB22-W-B7I-RZXQ Code NAC : 30E AFFAIRE : Société LA ROUE TOURNE C/ [H] [I] DEMANDERESSE Société

Les copropriétaires de la résidence LA ROSE DE MONS ont conclu chacun des baux de locaux commerciaux meublés avec la SARL LA ROSE DE MONS au mois de décembre 2010.

SDC [Adresse 11] [Adresse 5] C/ Société MK PERFORMANCE (L’ATELIER DES 2 ROUES), S.C.I. SCI ELC, S.A.R.L.

COTEAUX [Localité 1] DEMANDERESSE Association BUREAU INTERPROFESSIONNEL DES VINS DE BOURGOGNE [Adresse 1] [Adresse 2] [Localité 2] représentée par Me François ROBBE, avocat au barreau

S’agissant de la palette de couleurs restreinte utilisée (rose, blanc, bleu) selon la combinaison suivante, commune aux 11 illustrations, : dichrome pour la peau (rose plus ou moins prononcé et blanc) 

BETTY [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Maître Alexia ROBBES QUERE de la SELARL AdDEN avocats, avocats au barreau de PARIS - #J070 DEFENDERESSES S.A.

CABINET 4 JUGEMENT RENDU LE 12 JANVIER 2024 N° RG 22/02495 - N° Portalis DB22-W-B7G-QTNI DEMANDEUR : Madame [L] [O] [G] épouse [M] née le 02 Octobre 1984 à THIEPPE (SENEGAL) 7 rue Grange Dame Rose

[Y] [U] Mme [O] [U] AVOCATs DEFENDEURS représenté par Me Florence GENET-SAINTE ROSE - #C0187 représentée par Me Florence GENET-SAINTE ROSE - #C0187 ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Caroline ROSIO, Vice-Présidente

La surface de couloir située derrière l’ancienne porte sera désignée comme surface arrière et coloriée en rose sur le plan annexé au jugement.

Les dégâts constatés sur le vélo sont importants : de marque LOOK, de modèle 795, fabriqué en carbone, il est brisé à plusieurs endroits et les roues sont également brisées : le matériel équipant le vélo