en personne Composition du tribunal : Présidente : Madame Catherine MALAROCHE, Vice-Présidente Assesseur : Madame Sylvie DELADRIERE Assesseur : Madame Virginie SUDRE Greffière : Madame Catherine SEGONDS

S’agissant de la seconde créance COFIDIS de 1860 euros, présente dans le premier dossier de surendettement de [J] [U] et dans l’état des créances de son second dossier édité par la Commission le 11/05/

moitié les années impaires au domicile de la mère, et la première moitié les années impaires et la seconde moitié les années paires au domicile du père, étant précisé que le parent qui ne bénéficie pas

En l’espèce, la requérante sollicite l’annulation du second tour concernant les suppléants du deuxième collège.

ACTE IARD GROSSE(S)délivrée(s) le à la SCP DE ANGELIS-SEMIDEI-VUILLQUEZ-HABART-MELKI-BARDON-SEGOND-DESM URE-VITAL la SELARL HAMCHACHE-RIAHI COPIE(S)délivrée(s) le à la SCP DE ANGELIS-SEMIDEI-VUILLQUEZ-HABART-MELKI-BARDON-SEGOND-DESM

Dans ses écritures, elle demandait au pôle social de saisir pour avis un second Comité Régional de Reconnaissance des Maladies Professionnelles. En réplique, la [4] est régulièrement représentée.

Il sollicite en conséquence la désignation d’un second [12] afin qu’il se prononce sur l’existence ou non de ce lien.

et la seconde moitié des années paires et chez la mère la première moitié les années paires et la seconde moitié des années impaires ; DIT que, sans remettre en cause l'alternance ainsi prévue, le jour

représentée Composition du tribunal : Présidente : Madame Catherine MALAROCHE, Vice-Présidente Assesseur : Madame Sylvie DELADRIERE Assesseur : Madame Virginie SUDRE Greffière : Madame Catherine SEGONDS

en personne Composition du tribunal : Présidente : Madame Catherine MALAROCHE, Vice-Présidente Assesseur : Madame Sylvie DELADRIERE Assesseur : Madame Virginie SUDRE Greffière : Madame Catherine SEGONDS

A 1 min 27 secondes : le client continue de charger ses affaires dans son sac.

Dit que la résidence habituelle de l’enfant sera fixée en alternance chez ses père et mère, selon modalités librement convenues, et à défaut d’autre accord: *en période scolaire, selon un rythme hebdomadaire

modification des tarifs il a souscrit un nouveau contrat fixe lequel a été activé et a versé 600 € à cette occasion ; qu'il n' a eu aucun échange concernant le changement d'offre ; qu'en annulant le second

les grandes vacances, la première moitié des vacances au père les années paires et la seconde moitié à la mère et inversement les années impaires la première moitié à la mère et la seconde moitié au père

A l'audience, la société SARP Sud Ouest représentée par Monsieur [O] [A], responsable d’agence, selon pouvoir maintient la demande en paiement de la société.

article L 3211-2-2 du code de la santé publique,qui imposent après l’admission une période d’observation de 72 heures, moindre en l’espèce puisque le premier certificat est du 8 décembre 2023 et le second

Elle sollicite la saisine d’un second [15].

Elle sollicite la désignation d’un second [16] en application des dispositions de l’article R 142-17-2 du code de la sécurité sociale.