CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

449 résultats pour « Supini »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

68a634121abbd5bba7dab88a

T. Judiciaire

2 avril 2025

2 avril 2025

Elle a un suivi au centre de la douleur, utilise quotidiennement une machine à électrodes. Elle fait de la mésothérapie et a des injections mensuelles d’anti-inflammatoires. Elle porte une attelle.

Source officielle

Page 4 sur 23

← PrécédentSuivant →
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

65a6d5a347251e2b24246eff

T. Judiciaire

16 janvier 2024

16 janvier 2024

scapholunaire et arthrose médiocarpienne et radio-ulnaire distal consistant en une raideur de l'inclinaison radiale et cubitale, un blocage de la flexion extension , une pronation limitée à 70° et une supination

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6628013142439575e2f81dff

T. Judiciaire

23 avril 2024

23 avril 2024

En effet, le docteur [N] remet en cause le contenu de l’examen clinique du médecin-conseil et notamment la description de la limitation de la prono-supination, ce que le tribunal ne peut apprécier au regard

Source officielle
TJ

Pôle social

678806d2c21c0e53e7906e31

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

C'est le nerf de l'extension et de la supination. Sa section est susceptible d'entrainer raideur articulaire et troubles sensitifs.

Source officielle
TJ

JEX DROIT COMMUN

6a0f4affcdc6046d477b229e

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

Les défendeurs soulignent que Madame [G] ne justifie pas du suivi médical dont elle fait état et de l’impossibilité de s’y rendre en transports en commun.

Source officielle
TJ

JLD CIVIL

697bc051cdc6046d472ac271

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

En outre, si le certificat médical initial est en effet succint, il n’en demeure pas moins qu’il caractérise le péril imminent pour la santé de la personne en ce qu’il indique qu’elle était en état d’errance

Source officielle
TJ

Surendettement

6a15f195cdc6046d47064cf2

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

Sous la Présidence de Madame ADJERAD Joséphine, Juge des contentieux de la protection au Tribunal judiciaire de Troyes ayant assisté aux débats et rendu la présente décision, assisté(e) de Madame SUPRIN

Source officielle
TJ

Chambre 3 ctx protection

6a10acd6cdc6046d479bd4dd

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

par Madame Eléonore AUBRY, Juge des Contentieux de la Protection du Tribunal Judiciaire de Troyes statuant en référé, assistée de Madame Julie DOMITILE, Greffière, lors des débats et Madame Aurélie SUPRIN

Source officielle
TJ

Quatrième Chambre

67f95c600ea89248182a4ae1

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

L’expert a retenu un taux d’incapacité de 4 %, en raison d’un déficit de 5 degrés de l’inclinaison radiale et de la supination et d’une perte de 10 degrés de l’inclinaison ulnaire au niveau du poignet

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

69d7e96dcdc6046d47adf50f

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

. – Pas d'atteinte de la prono- supination. – Absence d'amyotrophie.

Source officielle
TJ

PS ctx technique

69d7f95ccdc6046d47af131e

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

d'une limitation douloureuse des mouvements du couded'un déficit de la flexion de 20°, passivement 25°d'une extension déficitaire avec un flessum de 10° non réductibled'une pronation symétriqued'une supination

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

6686e280e74459e0c7eceae0

T. Judiciaire

2 juillet 2024

2 juillet 2024

bien du taux de 5% correspondant au barème pour la limitation des mouvements antéro-postérieurs de la cheville mais s’en éloigne fortement pour ce qui est de la limitation des mouvements de prono-supination

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

68682bf84965b5d9df31e163

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

retrouvées à la flexion complète, en fin d'extension du coude, ainsi que lors de la mise en tension des épicondyliens (extension contrariée du poignet, extension contrariée de l'index et du médius, supination

Source officielle
TJ

PS ctx technique

67f80d43cf40727a0043bb25

T. Judiciaire

9 avril 2025

9 avril 2025

professionnelle, préconise un taux de 8%. » Pour s'y opposer, la Caisse fait valoir que le barème prévoit un taux de 15% pour « blocage du poignet dominant en rectitude ou extension, sans atteinte de la prono-supination

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

661581b8db5098996d59fc34

T. Judiciaire

4 avril 2024

4 avril 2024

Il note : “abduction active limitée par la douleur droit / gauche : 130°/140° antépulsion active limité par la douleur droit/gauche : 100°/110° rétro pulsion droit/gauche : 40°/40° prono-supination normale

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

661581bfdb5098996d59fcf0

T. Judiciaire

4 avril 2024

4 avril 2024

La mesure de la prono-supination n’intéresse pas l’épaule mais le coude, le poignet.

Source officielle
TJ

Surendettement

6a15f192cdc6046d47064ca5

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

l'article 450 alinéa 2 du code de procédure civile ; Sous la Présidence de ADJERAD Joséphine, Juge des contentieux de la protection, ayant assisté aux débats et rendu la présente décision, assistée de SUPRIN

Source officielle
TJ

Surendettement

6a15f1c9cdc6046d470650dc

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

l'article 450 alinéa 2 du code de procédure civile ; Sous la Présidence de AUBRY Eléonore,Juge des contentieux de la protection, ayant assisté aux débats et rendu la présente décision, assistée de SUPRIN

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69ea7d94cdc6046d474d3386

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

Il doit prendre à vie un traitement médicamenteux et avoir un suivi spécialisé régulier.

Source officielle
TJ

1ère Chambre

69ea6739cdc6046d474b9ec8

T. Judiciaire

18 juillet 2024

18 juillet 2024

Ainsi, l’indemnisation sera calculée comme suivi : (1254,35 € / 30 jours) x 292 jours = 12.209 euros. Il convient de déduire les indemnités journalières perçues.

Source officielle