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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
8ème chambre 1ère section
668445578bcff606d9c53bce
2 juillet 2024
l'assemblée générale des copropriétaires du 7 février 2022 Condamner Mme [O] à rétablir l'accès au conduit par la suppression du rideau qu'elle a mis en place tout autour du toit et à enlever les plantes, tapis
7ème CHAMBRE CIVILE
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10 avril 2024
[C] soit inscrit au registre national des entreprises au titre d’activités d’import-export de tapis d’orient, restauration de tapis, négoce de matériaux de bâtiment et négociateur rédacteur de devis sans
Pôle social
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8 janvier 2024
[G] retirait des fils de fer des balles sur le tapis à picots, il aurait ressenti une douleur à l'épaule ".
PROCEDURE ORALE
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6 janvier 2026
procès-verbal d’examen réalisé par monsieur [L] [W] en date du 10 septembre 2024 (100 121km), il est alors constaté une entrée d’eau au niveau du plancher AR côté droit et de l’humidité au niveau du tapis
Serv. contentieux social
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4 juillet 2025
Madame Elsa GEANDROT, Présidente, assistée de Monsieur Nicolas GRATCH et Madame Safia TAMI, assesseurs, et de Monsieur Denis TCHISSAMBOU, Greffier.
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24 janvier 2024
Madame Sandra MITTERRAND, Présidente, assistée de Madame Safia TAMI et Monsieur Frédéric KAMOWSKI, assesseurs, et de Madame Christelle AMICE, Greffier.
Chambre 04
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18 janvier 2024
affichant 65.580 kilomètres au compteur, moyennant le prix de 34.575,76 euros, comprenant les frais de carte de grise, les frais administratifs et divers équipements du véhicule (élargisseurs de voie, tapis
Référé président
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3 octobre 2024
affectant les tables qui ont été livrées concernant les roulettes, les charnières, le blocage du plateau en position horizontale des désaffleurements de l'alaise périphérique et la cornière de fixation du tapis
Ctx Gen JCP
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2 avril 2025
Concernant la douche, le tribunal constate que la première photographie avec éclats de verre au sol de la paroi de douche brisée comporte un tapis de douche en bois qui équipait déjà le bac de douche abîmé
66fd896c38de0398b515c4f3
1 octobre 2024
Maritimes : “- Activité de la victime lors de l’accident : la victime était en train d’engager du linge sur la calandre grand plat - Nature de l’accident : en voulant saisir une pièce de linge sur le tapis
PPP Contentieux général
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9 juillet 2024
, entre autres, des hurlements, cris et musique durant la nuit, la dégradation et l'occupation irrégulière du local à vélos avec notamment l'installation d'un canapé, de chaises, d'une table et d'un tapis
Référés Cabinet 4
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4 octobre 2024
Au titre des parties communes spéciales figurent les portes d’entrée, les vestibules, les couloirs, les escaliers avec leur cage et leurs paliers, les tapis s’il y a lieu, les ascenseurs, les appareils
Référés
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8 octobre 2024
Il font le tour de la voiture il valide le retour et ensuite une fois dans le bureau il nous informe qu'il retrouve des centre en dessous du tapis hors si il en avait sa serai poser au dessus et non en
REFERES
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26 mai 2026
VII- Les tapis-brosses, s'il en existe sur les paliers d'e'tages, même s'ils sontfournis par chaque copropriétaire, devront être d'un modèle uniforme.
65a6d22147251e2b24216c3c
9 janvier 2024
Il précise qu’aucun EPI destiné au travail en milieu humide ne lui a été fourni, tels que tapis isolants ou bottes de sécurité isolantes et qu’au contraire, ses chaussures composées d’aluminium ont aggravé
GNAL SEC SOC: CPAM
ON substitué par Me Edith GENEVOIS, avocat au barreau de LYONc/DEFENDERESSE
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Pour débloquer une caisse qui arrivait du tapis de soute et qui était restée bloquée à l’entrée de la soute, elle a essayé de tirer la caisse, par le dessus, et sa main a subi un écrasement entre la caisse
Expropriations 3
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9 avril 2026
d’une vaste pièce dans laquelle est entreposée une très importante quantité de marchandises liée à l’ameublement et à la décoration ( canapés, fauteuils, chaises, tables, armoires, miroirs, lampes, tapis
PCP JCP fond
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21 mai 2026
Le tapis du salon :l’état des lieux d’entrée note un large tapis beige, propre. L’état des lieux de sortie relève qu’il est à jeter, avec la présence de mites et de vers.
Chambre 0 REFERES
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6 octobre 2025
’expert judiciaire a par ailleurs chiffré à la somme de 52 612,47 euros T.T.C. le coût du préjudice matériel subi par Mme [N] (frais de nettoyage de vêtements noircis, rachat de linges de maison, de tapis
TPX RAM CG FOND
697c4705cdc6046d47357131
Il souligne ainsi la nécessité d’enlever la totalité de l’enrobé actuel, de mettre en place un tissu anti-contaminant et de refaire le tapis enrobé bitumeux, pour remédier aux désordres constatés.
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