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5 768 résultats pour « air »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre 10

66335afcc0d3e3fe99cadb3c

T. Judiciaire

16 avril 2024

16 avril 2024

La société AIR ALGERIE est absente.

Source officielle

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Annonces BODACC83 948 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

AIR PRO FORMATION COTE D'AZUR

SIREN 831183850Greffe du Tribunal de Commerce de fréjus

02/09/2026

Voir →

Dépôts des comptes

AIR EVENT ANIMATION

SIREN 848331187Greffe du Tribunal de Commerce de pontoise

02/09/2026

Voir →

Modifications diverses

Airthemis Sud

SIREN 909975104Greffe du Tribunal de Commerce de Nantes

02/09/2026

Voir →

Dépôts des comptes

AIRPORT BREST HANDLING

SIREN 905047361Greffe du Tribunal de Commerce de toulouse

02/09/2026

Voir →

Créations

SCI AIR PARC INVEST

SIREN 109165563Greffe du Tribunal de Commerce de Grenoble

02/09/2026

Voir →

TJ

PCP JTJ proxi requêtes

65c3d95ec432ce7d11a6d90e

T. Judiciaire

15 janvier 2024

15 janvier 2024

La société AIR ALGERIE, succombant, sera condamnée aux entiers dépens.

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi requêtes

65c3d967c432ce7d11a6f04f

T. Judiciaire

15 janvier 2024

15 janvier 2024

La société AIR ALGERIE, succombant, sera condamnée aux entiers dépens.

Source officielle
TJ

7eme chambre-Proc orales

67f427f84e0040aa373609ae

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

, fins et conclusions Condamner la SA AIR FRANCE à payer 400 euros à titre d’indemnisation à [J] [F] Condamner la SA AIR FRANCE à payer 400 euros à titre d’indemnisation à [S] [F] Condamner la SA AIR FRANCE

Source officielle
TJ

Référés

S.A.S. EIFFEL LEVALLOIS COMMERCESc/S.A

695d740375782d5f060163a6

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

AIR - enseigne BEL AIR - DEMANDERESSE S.A.S.

Source officielle
TJ

TPROX - Service civil

6a0dfdddcdc6046d47598ad9

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

RG 25/01860/[Q]/AIR CANADA EXPOSÉ DU LITIGE Monsieur [B] [K] et Madame [C] [S] épouse [K] a réservé et réglé auprès de la société AIR CANADA les titres de transport afférent au vol suivant: Numéro de

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi requêtes

65c3d95fc432ce7d11a6db06

T. Judiciaire

30 janvier 2024

30 janvier 2024

La société AIR CHINA est représentée par Monsieur [K] [W], muni d’un pouvoir spécial. Monsieur [V] [Y] réitère les termes de sa requête initiale.

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi requêtes

65c3d961c432ce7d11a6e117

T. Judiciaire

15 janvier 2024

15 janvier 2024

La société AIR ALGERIE, bien que dûment convoquée, n'est ni présente, ni représentée.

Source officielle
TJ

Chambre des référés

6700426dc34eb4cc857b7c5e

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

LE BEL AIR, sis [Adresse 3], S.A.

Source officielle
TJ

JEX

6a0e2c71cdc6046d475d0760

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

AIR DATA SYSTEMS + 2 grosses S.A.S.

Source officielle
TJ

18° chambre 1ère section

6979c103cdc6046d47f38138

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

De même la société Iran Air The Airline of The Islamic Republic of Iran n’est pas fondée à reprocher à M.

Source officielle
TJ

PPP Contentieux général

661ebd5aa0f635033634bd40

T. Judiciaire

5 avril 2024

5 avril 2024

la SA AIR FRANCE, sur le fondement de la responsabilité contractuelle, à lui rembourser la somme de 381,18 €, - condamner la SA AIR FRANCE à lui verser la somme de 300 € au titre de la réparation de son

Source officielle
TJ

Référés civils

67eed050b848dd6814c5dcd1

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

AIR & VIE C/ S.A. ENEDIS, S.A.S.

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi requêtes

6a0caf94cdc6046d473a0054

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

I La Société TURKISH AIR LINES, représentée par son conseil, conclut au rejet des demandes.

Source officielle
TJ

3ème chambre 2ème section

662bf144e266e89ef1189ddf

T. Judiciaire

26 avril 2024

26 avril 2024

des murs végétaux et des appareils et machines pour la purification de l’air (classe 11).

Source officielle
TJ

Service des référés

6708314689f19e8c50fae2b1

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

Par acte de commissaire de justice en date du 10 juillet 2024, la SARL Air Eau Technic a fait assigner M.

Source officielle
TJ

Service de proximité

697fd043cdc6046d4791910c

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

A l’audience du 23 janvier 2025, la société [Z] ROMANIAN AIR n’a pas comparu ni ne s’est fait représenter et le tribunal a prononcé un jugement de caducité.

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi fond

68e55b150e2901d10fa3871a

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

identique à celui qu'avait émis BEL AIR HABITAL à ceci près qu'il mentionnait un acompte demandé de 1376,61 euros, qui, ajouté aux 5817,18 euros TTC déjà réglés à la société BEL AIR HABITAL, portait le

Source officielle
TJ

CHAMBRE REFERES

697c8c2ccdc6046d473da8d2

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

La demande du SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES RESIDENCE DE L’AIR à cette fin sera en conséquence déclarée recevable.

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi requêtes

65c3d95dc432ce7d11a6d440

T. Judiciaire

15 janvier 2024

15 janvier 2024

La société AIR ALGERIE, bien que dûment convoquée, n'est ni présente, ni représentée.

Source officielle