sous les références : AK [Cadastre 1] et AK [Cadastre 2], en garantie de la somme de 242.481,50 euros en date du 13 Août 2025 et dénoncée à la société APC DEVELOPPEMENT le 18 août 2025, valable et bien

section C n°[Cadastre 1] d'avec les parcelles section C n°[Cadastre 2], [Cadastre 3], [Cadastre 4], [Cadastre 5], [Cadastre 6] et [Cadastre 7].

section 16 n°[Cadastre 5], moyennant un prix de 175.000 euros.

section AH n°[Cadastre 1], [Cadastre 2] et une partie de celle cadastrée AH n°[Cadastre 3].

section C n° [Cadastre 5] ne bénéficient d’aucune servitude de passage sur le fonds cadastré section n° [Cadastre 6] appartenant à M.

Cette maison se situe sur la parcelle AX [Cadastre 1].

[Cadastre 6], [Cadastre 7] et ZK [Cadastre 3] lieudit « [Adresse 16] » situées sur la commune de [Localité 14] en supprimant les semis existants, à ses frais, sous astreinte de 5 euros par parcelle ZT

section DP n°[Cadastre 2], [Cadastre 4], [Cadastre 5] et [Cadastre 6].

section AP n° [Cadastre 7], [Cadastre 8], [Cadastre 11] et [Cadastre 12] lieu dit “[Adresse 17]”, moyennant le paiement du prix principal de 290.000,00 €.

section AB n° [Cadastre 1], [Cadastre 2] et [Cadastre 5].

AI [Cadastre 1].

BAILLY SANTÉ, des locaux situés au rez-de-chaussée, au premier étage et au deuxième sous-sol d'un immeuble sis [Adresse 1] et [Adresse 4] à [Localité 1] cadastré section BV numéro [Cadastre 1] pour une

. - un extrait de plan cadastral daté du 03 juin 2019 des parcelles de la terre [Localité 20] cadastrées NL [Cadastre 8] et NL [Cadastre 9] dont la matrice indique que La POLYNESIE FRANCAISE et les ayants

Cadastre 1] pour 415 m² ».

section AR numéros [Cadastre 13], [Cadastre 14], [Cadastre 16], [Cadastre 17], [Cadastre 18], [Cadastre 20], [Cadastre 4], [Cadastre 5], [Cadastre 7], [Cadastre 9], [Cadastre 12], [Cadastre 10] et [Cadastre

[I] [C] propriétaire de la parcelle voisine cadastrée section CI n°[Cadastre 1] devant le tribunal judiciaire de NIMES afin de voir cette juridiction : - Juger que les travaux de terrassement réalisés

[J], intervenant en qualité d’expert amiable la parcelle dont la nue-propriété lui a été donnée par sa mère le 6 mars 1998 qui serait désormais cadastrée FZ n° 86.

4] et AO [Cadastre 5].