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1 325 résultats pour « serres »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

4ème Chambre civile

679a9187e9a46d1f5a766252

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

En signe d’accord nous nous sommes serré la main et je suis revenu vers vous avec une offre au prix demandé que je vous ai envoyé. Or, à ce jour et sans réponse de votre part, j’ai su par M.

Source officielle

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TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

68e7a534033cf481c39a4638

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

DB3J-W-B7I-GILE AFFAIRE : [C] [H] C/ S.A.S. [5], [4] TRIBUNAL JUDICIAIRE de POITIERS PÔLE SOCIAL ORDONNANCE DE RADIATION DEMANDEUR Madame [C] [H] demeurant [Adresse 1] Représentée par Me Adrien SERRE

Source officielle
TJ

REFERES CONSTRUCTION

6866d5c1d33109fd079b207c

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Dès lors, il sera fait droit à la demande de Monsieur [M] [E], Madame [C] [E], Madame [R] [E] et la SCI SERGE conformément à l’article 331 du code de procédure civile.

Source officielle
TJ

Référés

6866e054d33109fd079b48e9

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

DELETTREZ GREFFIER LORS DU DELIBERE : Mélanie MAUCLERE Débats tenus à l'audience du : 04 Juin 2025 AFFAIRE : DEMANDERESSE Madame [H] [G] exerçant en entreprise individuelle sous l’enseigne LES SERRES

Source officielle
TJ

Contentieux général Proxi

69e2b2ebcdc6046d47a04224

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

expéditions à la SCP [1], Me [R] INJONCTION DE PAYER DESISTEMENT D'INSTANCE Prononcé en audience publique le 02 Avril 2026 par le Tribunal judiciaire de [Localité 1], présidé par Mme Emmanuelle SERRE

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

68e7a520033cf481c39a3fbd

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

L] C/ Société [6], Société [5], CPAM de la Vienne TRIBUNAL JUDICIAIRE de POITIERS PÔLE SOCIAL ORDONNANCE DE RADIATION DEMANDEUR Monsieur [W] [L] demeurant [Adresse 2] Représenté par Me Adrien SERRE

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69d9910dcdc6046d47d37ea3

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

Dans le cadre d’une note en délibéré reçue le 17 février 2026, Me GAERTNER DE ROCCA SERRA a produit copie du courrier recommandé adressé à Madame [T] aux termes duquel elle l’a informée ne plus intervenir

Source officielle
TJ

Service des référés

65a04087ea2f9efae430e9b4

T. Judiciaire

10 janvier 2024

10 janvier 2024

DEMANDERESSE Fondation SERGE ET ANDREE LE GROU [Adresse 1] [Localité 7] représentée par Me Nathalie JAUFFRET, avocat au barreau de PARIS - #C1213 DEFENDERESSE S.A.S.

Source officielle
TJ

Chambre 9 cab 09 F

65b7f921858823c56e0cc70e

T. Judiciaire

10 janvier 2024

10 janvier 2024

entièrement obtenus dans la Communauté et en Serbie, ainsi qu'originaires de Serbie La décision n°1/2014 du Conseil de stabilisation et d'association entre l'Union européenne et la Serbie du 17 décembre

Source officielle
TJ

JLD

677c41e56f491b6d26391e51

T. Judiciaire

5 janvier 2025

5 janvier 2025

Je suis né le 23 décembre 1981 en SERBIE. Avant, je vivais à [Localité 1]. Je suis arrivé récemment à [Localité 4].

Source officielle
TJ

CH1 Contentieux Général

67f59953bbf04ef7857c43bc

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

Maître Charlotte BESSON, avocat postulant au barreau de la Drôme, Maître Nadia MOGAADI, avocat plaidant au barreau de Paris DÉFENDEURS : Madame [W] [J] [Adresse 2] [Localité 6] représentée par Maître Serge

Source officielle
TJ

SI

67f03cbc02fc178212f84166

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

TRIBUNAL JUDICIAIRE D’ANGERS Dossier : N° RG 24/00016 - N° Portalis DBY2-W-B7I-HQAT Date : 13 Janvier 2025 CAISSE DE CRÉDIT MUTUEL ANJOU SAINT SERGE, Syndicat des copropriétaires de l’immeuble La

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6643ae44da34cf7c590ad5f2

T. Judiciaire

19 avril 2024

19 avril 2024

titre des séquelles suivantes : « les séquelles de l’accident du travail avec rupture transfixiante du supra épineux de l’épaule gauche traitée chirurgicalement consistent en une limitation moyenne serrée

Source officielle
TJ

Section des Référés

677d87acb032d83cfd3e8c32

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

COPIMO, la SARL SERGE BONNAT, Maître [R] [O], es qualité de liquidateur judiciaire de la société SARL SERGE BONNAT, la S.A..R.L. H R BATIMENT et la S.A.

Source officielle
TJ

1/1/2 resp profess du drt

68e94fe23ea43407b91050b3

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

352J-W-B7I-C5AEB DEMANDERESSE S.A.S. [3] AVOCAT DEMANDERESSE représentée par Me Laurence GAUVENET - #C1430 DEFENDERESSES Mme [R] [J] S.A. [2] SA, S.A. [1] AVOCATs DEFENDERESSES représentée par Me Serge

Source officielle
TJ

11ème civ. S1

67f04f8702fc178212f87b84

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

S1 N° RG 24/07441 N° Portalis DB2E-W-B7I-M7AA Minute n°25/ Copie exec. à : - SEDES - M.

Source officielle
TJ

7ème Chambre

69655d08cdc6046d471117ed

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

SMACL ASSURANCES, COMMUNE DE [Localité 21] C/ Compagnie d’assurance SMA SA venant aux droits de la société SAGENA, assureur dommages ouvrage et assureur de la société SERRI, Société SEERI, Société INNOVE

Source officielle
TJ

PROCEDURE ORALE

686c1171dd7001754d61bf0c

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

FONTAINE SERGE C/ [L] [J] Monsieur [J] est assigné es-qualités de représentant légal de [R] [V] [J] JUGEMENT DE DESISTEMENT D’Instance du 03 Juillet 2025 Dans l’affaire opposant : S.A.R.L.

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TJ

JCP CTX

6a1895a6cdc6046d47480aad

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

11 mai 2022, Monsieur [E] [B] a souscrit un contrat de location avec option d’achat portant sur un véhicule de marque VOLKSWAGEN modèle TAIGO, immatriculé [Immatriculation 1] et portant le numéro de série

Source officielle
TJ

Service des référés

662a9fc4c8a1343b8cd6246c

T. Judiciaire

23 avril 2024

23 avril 2024

NEXITY SEERI [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Maître Sandra MOUSSAFIR de la SELEURL CABINET SANDRA MOUSSAFIR, avocats au barreau de PARIS - #C1845 DÉBATS A l’audience du 19 Mars 2024, tenue

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