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1 884 résultats pour « témoignage »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Pôle Famille 2ème section

6a189ce4cdc6046d47489473

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

[O] [D] n’est pas le père de l’enfant et qu’il n’existe que peu d’éléments témoignant d’une filiation sociale. Il en déduit que l’intérêt de l’enfant commande d’annuler la reconnaissance.

Source officielle
TJ

Chambre 21

65a18c1d0ddb77892692cdf0

T. Judiciaire

20 décembre 2023

20 décembre 2023

afin de payer les frais de carburant occasionnés par les tournages d’autre part; La relation entre Monsieur [W] et Galaxie presse étaient d’ordre testimonial, puisque Monsieur [W] avait accepté de témoigner

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6a109c8ccdc6046d479a9d52

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

Elle précise que la contestation par l’employeur de la valeur de certains témoignages est inopérante, le juge appréciant souverainement leur force probante au regard de l’ensemble des pièces du dossier

Source officielle
TJ

POLE CIVIL section 5

6a0cd18dcdc6046d473c8f99

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

Ils font état de témoignages de personnes entendues dans le cadre de la procédure pénale ayant fait part de leur désarroi face à l’attitude de certaines personnes s’impliquant trop dans leurs relations

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

67f82f33cf40727a004462d9

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

Le témoignage de Monsieur [A] [S] est donc, certes, apprécié à l’aune de la période d’activité commune avec Monsieur [K] [G], soit quatre ans (de 1981 à 1984), mais il s’inscrit dans un ensemble de témoignages

Source officielle
TJ

Chambre 0 REFERES

69dd4f49cdc6046d4720a862

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

demande de provision formée par la mère de la jeune victime aux motifs que cette demande est sérieusement contestable au regard des circonstances de l’accident, qui demeurent incertaines puisque les témoignages

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69dd3608cdc6046d471edcaa

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

La preuve de la matérialité de l'accident peut être rapportée par tous moyens, par témoignage ou même résulter de présomptions graves, précises et concordantes.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6a109df6cdc6046d479ab885

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

d'incidence sur la décision prise ; - que la matérialité de l'accident est établie au regard de la survenance de la lésion au lieu et au temps du travail, de sa constatation médicale le jour même, du témoignage

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi fond

67096c9506866c0645d28500

T. Judiciaire

9 octobre 2024

9 octobre 2024

En l'espèce, les témoignages produits de part et d'autre tracent un rapport ambigu de Feu M. [V] [U] [K] [T] à l'égard de son père M. [S] [L] [D].

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

67f958e10ea89248182a3742

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

Elle précise que de nouveaux éléments ont été versés par le demandeur par rapport aux pièces dont elle disposait pour l’instruction dont notamment deux témoignages de collègues.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

68e9718c3ea43407b912553a

T. Judiciaire

10 octobre 2025

10 octobre 2025

Il estime que les témoignages sont lacunaires, stéréotypés et non circonstanciés. Pour lui, les témoignages sont trop généraux sur les mesures de protection.

Source officielle
TJ

Chambre des référés

6a0f6d5bcdc6046d477dbea1

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

Depuis lors, l’état de Monsieur [H] [Y] s’est aggravé, comme en témoigne le compte rendu d’hospitalisation en date du 2 février 2025.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6712d4b48d6014ba0b3c1ab9

T. Judiciaire

14 octobre 2024

14 octobre 2024

Elle précise être en arrêt de travail depuis cette date et considère que les personnes qui ont témoigné ne sont pas objectives étant dans un lien de subordination ou ayant des relations (fille) avec le

Source officielle
TJ

6ème CHAMBRE CIVILE

6a0dfb1dcdc6046d4759556a

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

Il fait valoir que ce témoignage est semblable à la scène décrite dans le cadre de sa saisine du fond de garantie (FGAO).

Source officielle
TJ

PPP Contentieux général

65b00dcfb98137c174786152

T. Judiciaire

18 janvier 2024

18 janvier 2024

Il convient de relever que les témoignages versés par la demanderesse ne sont pas assez circonstanciés et donc insuffisamment probants: ainsi Madame [K] [Z] évoque des bruits sans préciser leur nature

Source officielle
TJ

JEX DROIT COMMUN

670573571296b51ba2b117e0

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

Elle souligne l’absence de péril pour le recouvrement ainsi qu’en témoigne le solde du compte bancaire saisi.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

67b8ffa4f3224acf5828130a

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

[T] a versé le témoignage de M. [W] [R], daté du 21 juin 2024 et respectant le formalisme requis.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

679aa2cbe9a46d1f5a7694ea

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Il estime que les témoignages sont lacunaires, stéréotypés et non circonstanciés. Pour lui, les témoignages sont trop généraux sur les mesures de protection.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

679aa2cde9a46d1f5a769507

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Il estime que les témoignages sont lacunaires, stéréotypés et non circonstanciés. Pour lui, les témoignages sont trop généraux sur les mesures de protection.

Source officielle
TJ

Première Chambre

697ad9dccdc6046d470cb2dc

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

Elle souligne que les témoignages et photos produits par la demanderesse sont les pièces sur lesquelles son assureur s’est appuyé pour exclure la responsabilité de l’entreprise et refuser sa garantie.

Source officielle

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