L’expert a indiqué, aux termes de ses conclusions, plusieurs désordres et notamment une fuite au niveau de la boîte de vitesse, de nombreuses fuites d’huile moteur provenant de la fuite de la pompe d’injection

coulissant qui ne fonctionne plus, éclats sur le lavabo de la salle de bain du haut, joints de la salle de bain, parquet de la salle de bain gondolé, bouche d’aération, robinet mal fixé), dégradés (boîte

La boîte de branchement Eaux Usées est également utilisée par la propriété voisine (53). 2/Concernant les anciennes installations de la maison : - Le WC situé en fond de garage est posé sur une fosse.

juger que le véhicule est affecté d’un vice caché au jour de la vente ;A titre infiniment subsidiaire, juger que la société VINCI AUTO 78 est tenue de régler les réparations au titre de la garantie « boîte

propriétaire est occupée ; que la serrure a été forcée et changée ; que cette occupation a été confirmée par commissaire de justice le 18 septembre 2024 lequel a constaté que deux noms sont apposés sur la boîte

Le lendemain, en cours de circulation, la boite de vitesses s’est retrouvée au point mort et le véhicule a dû être remorqué pour réparation.

négligence manifeste de votre part ou de tout autre occupant habituel des locaux assurés (non-verrouillage d’une porte d’accès de l’habitation, clés laissées sur la porte, sous le paillasson, dans la boite

professionnel pour des « séquelles indemnisables d'une fracture du cotyle droit avec arrachement, traitée chirurgicalement consistant en la persistance d'une limitation fonctionnelle importante avec boiterie

son rapport du 26 janvier 2021 le Docteur [D] relève notamment les éléments suivants : « Au jour de l’examen, il nous déclare la persistance de douleurs et de gonflements de la cheville droite avec boiterie

demandes de la demanderesse et reconventionnellement à voir condamner la demanderesse à procéder à la transmission des justificatifs de charges, la réparation du rideau métallique, l'installation d'une boite

les pièces remplacées, ces travaux ayant été facturés pour un montant total s’élevant à 27.599,40 euros,Que l’expert a constaté que la société [Z] et [K] Matériels avait procédé au remplacement de la boîte

[S] a invoqué des problèmes d'humidité ayant des conséquences sur les conditions de vie de sa famille et sur la fermeture des fenêtres, des problèmes de robinetterie, la disparition de sa porte de boîte

pas davantage démontré que le choix d’une réalisation en pente nulle soit la cause des stagnations d’eau observées, et non le fait que les évacuations n’avaient pas été débouchées ou encore que deux boîtes

Durant la vie commune, les époux ont acquis un immeuble d’habitation au Pré-d’Auge, ainsi que diverses parcelles de terres et de bois.

de 12.900 euros remboursable en 120 mensualités de 171,14 euros au tau débiteur de 3,62 % ; - un deuxième contrat pour assurer le financement travaux de maçonnerie et de traitement de tuiles et des bois

[F] METAL SOUDURE, prise en la personne de son représentant légal [O] [F], domiciliée audit siège Activité : Zone industrielle du Bois des Lots 26130 SAINT-PAUL-TROIS-CHATEAUX représentée par Maître Didier

A l’appui de la demande, il est notamment versé aux débats : - une attestation d’assurance, - des devis, - des factures, - un avis technique sur traitement poutre bois de M.

menuiseries intérieures et extérieures, le lot charpente qui comprenait la dépose de la couverture, la révision de la charpente et la pose d’une couverture neuve en tuiles outre la création d’un plancher bois

Il a soutenu que le bois dont il est fait état dans le constat de commissaire de justice, appartient à Monsieur [Q], et qu'il n'est pas possible d'intervenir sur une parcelle privée.

BLEUETS C/o son syndic, Cabinet SQUARE HABITAT PROVENCE COTE D’AZUR [Adresse 1] [Localité 1] représenté par Me Guillaume FABRICE, avocat au barreau de MARSEILLE, avocat plaidant substitué par Me Brigitte BOIN