A l’audience, l’affaire a fait l’objet d’une radiation du fait de l’absence de la demanderesse à l’audience qui n’a pas fait parvenir au greffe du tribunal de courrier pour soutenir sa demande avant la

L’ordonnance de clôture est intervenue le 30 mai 2024 avec fixation de l’affaire à l’audience de plaidoirie du 27 juin 2024. L’affaire a été mise en délibéré au 10 octobre 2024. SUR CE I.

Cour d’Appel d’[Localité 5] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NICE 2ème Chambre civile Date : 04 Juillet 2025 MINUTE N° N° RG 24/00713 - N° Portalis DBWR-W-B7I-PQCJ Affaire : [U], [C], [G] [N] épouse [Z] C/

L’affaire, enrôlée sous le n° RG 23/07662, a été appelée à l’audience du 4 septembre 2024 et mise en délibéré au 2 octobre 2024.

[U] [S], Vu l'ordonnance de radiation rendue le 26 février 2021, Vu les conclusions de remise au rôle notifiées par la voie électronique le 11 juillet 2022, Vu les dernières conclusions de M.

MINUTE N° : ORDONNANCE DU : 13 Janvier 2025 DOSSIER N° : N° RG 24/01140 - N° Portalis DB2H-W-B7I-ZNBB AFFAIRE : [A] [T] épouse [H], [U] [B] [T] C/ S.A. MIC INSURANCE COMPANY, S.A.

Par ordonnance du 8 mars 2022, l’affaire a été radiée. Par un courrier de son conseil du 6 juin 2022, M. [J] a sollicité le ré-enrôlement de l’affaire.

Après radiation et réinscription au rôle, l’affaire a été enregistrée sous le numéro RG 25/06548. Le 26 septembre 2023, le juge de la mise en état avait fait injonction aux parties à une médiation.

Par ordonnance du juge de la mise en état du 24 mars 2023, l’affaire a fait l’objet d’une radiation en raison de l’absence de diligences des parties puis d’une remise au rôle sur demande expédiée le 27

L'absence d'attache de l'échelle pour la sécuriser constitue une anomalie dangereuse qui a permis son glissement et a donc eu un rôle causal dans la réalisation du dommage.

L'affaire, appelée à l'audience de mise en état du 8 décembre 2021, a été radiée à l'audience du 15 septembre 2022.

Après désignation de cette dernière au titre de l’aide juridictionnelle, et, sa demande de réinscription de l’affaire qui avait été radiée dans l’attente de la décision de l’aide juridictionnelle, par

La première affaire a été réinscrite au rôle et a été appelée à une audience du 6 janvier 2021 sous le numéro RG 11-20-009502 et une jonction avec l’affaire enrôlée sous le RG 11-20-6289 a été effectué

L'affaire a été mise en délibéré au 9 juillet 2024 par mise à disposition au greffe.

Cette dernière conteste d’ailleurs la validité de la conclusion initiale du PACS en justice tandis que Monsieur [I] [Z] conteste la validité de sa dissolution, les affaires étant toujours en cours.

Le demandeur n'ayant pas constitué avocat devant la juridiction de renvoi, l'affaire a été radiée par ordonnance du 16 novembre 2021, puis remise au rôle le 23 mai 2022.

au rôle des affaires civiles présenté par le syndicat des copropriétaires de la Communauté Immobilière de la Résidence [Adresse 34] sis [Adresse 14] à [Localité 35] par rpva le 17 janvier 2023 ; Vu la

Jugement N° : 25/00082 du 07 Juillet 2025 N° RG 25/00141 - N° Portalis DBW7-W-B7J-CCZ5 Nature de l’affaire : 56A2E ______________________ AFFAIRE : Mme [T] [X] C/ S.A.

Par ordonnance du 8 juillet 2021, le juge de la mise en état a ordonné un sursis à statuer dans l’attente de la décision définitive qui sera rendue dans le cadre de l’affaire enrôlée sous le numéro de

* Le tribunal des affaires de sécurité sociale de Valenciennes, saisi le 10 juillet 2017, a radié l’affaire en date du 16 mars 2018. Puis, sur demande de M.