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1 402 résultats pour « Lune »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre 04

66964192f5112d8edd0591b5

T. Judiciaire

5 juillet 2024

5 juillet 2024

S'agissant des frais de lunettes restés à charge, elles ne font valoir aucun réel moyen pour s'opposer à cette demande sauf à relever une erreur de calcul du demandeur dans des conclusions antérieures

Source officielle
TJ

Loyers commerciaux

67856750aaacbea0fe680d1c

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

22], [Adresse 31], [16]-Musée du [14]) », que l’artère sur laquelle ils ouvrent est une large voie à circulation automobile en sens unique, connaissant selon l’expert judiciaire une commercialité de luxe

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6883ee2c2a8fb67db7b48305

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

distributeurs de masques, installation de machines à laver les masques, incitation au port du masque, création d'une structure spécialisée pour la recherche et l'amélioration des moyens collectifs de lutte

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

67f82f33cf40727a004462d9

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

à disposition de masques, de distributeurs de masques, installation de machines à laver les masques, création d'une structure spécialisée pour la recherche et l'amélioration des moyens collectifs de lutte

Source officielle
TJ

Chamb. référés(sup 10000)

68f92cccde0ebe408daa01ac

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Il résulte de l’acte notarié en date du 10 août 2012 que la société civile immobilière LUNA (ci-après dénommée SCI LUNA), aux droits de laquelle vient la SC JEMME IMMO conformément à l’acte de vente en

Source officielle
TJ

Chambre 7

695d92c775782d5f06039dcf

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

bain blanche, les éléments de sanitaire et leurs accessoires présentent des défectuosités les rendant inutilisables : bondes et système de vidange cassés, cuvette des wc fortement entartrée et sale, lunette

Source officielle
TJ

19ème chambre civile

660d9e9a68a27ab7ee5ddd47

T. Judiciaire

2 avril 2024

2 avril 2024

Enfin, Madame [F] [K] ne peut plus porter les effets qu’elle avait sur elle le jour de l’accident, et a par conséquent été contrainte de se racheter des vêtements, chaussures et accessoires (dont des lunettes

Source officielle
TJ

Chambre 10 cab 10 H

6a0dfe60cdc6046d475994ab

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

Chaque geste et chaque visage marquent la lutte. Les bras s'entremêlent si bien qu'on distingue difficilement laquelle des joueuses est en possession du ballon”.

Source officielle
TJ

Service de proximité

6a0233fecdc6046d47675a1f

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

[I] le DEMANDEUR: Monsieur [S] [H] [C] né le 22 Novembre 1965 à LE KHEF (TUNISIE) 24, Quai Lunel 06300 NICE représenté par Maître Alain JAKUBOWICZ de l’ASSOCIATION JAKUBOWICZ MALLET-GUY & ASSOCIES

Source officielle
TJ

1/1/1 resp profess du drt

69654d0acdc6046d47100b9c

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

parcours de santé complexes mentionnés aux II et III de l'article 23 de la loi n° 2019-774 du 24 juillet 2019 relative à l'organisation et à la transformation du système de santé ; g) Les centres de lutte

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

691480f84322238c089bc5b2

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

EXPOSE : Dans le cadre d’une opération de lutte contre le travail illégal, le 7 mars 2023 les services de police et de l’URSSAF ont procédé au contrôle de la société [Adresse 5] qui exploite un établissement

Source officielle
TJ

Ch 10 REFERES

69cef6d1cdc6046d47eab651

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

second fait état d'une consommation d'énergie de 558 KWh/m²/an, soit plus du double et le classe en catégorie G, ce qui emporte diverses conséquences depuis la loi n° 2021-1104 du 22 août 2021 portant lutte

Source officielle
TJ

TPROX JCP

69cef83dcdc6046d47eacf76

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

DIT qu’une copie du présent jugement sera adressée à Monsieur le Directeur de la Direction départementale de l’emploi, du travail et des solidarités pour information dans le cadre de la politique de lutte

Source officielle
TJ

TPROX JCP

69cef84bcdc6046d47ead094

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

DIT qu’une copie du présent jugement sera adressée à Monsieur le Directeur de la Direction départementale de l’emploi, du travail et des solidarités pour information dans le cadre de la politique de lutte

Source officielle
TJ

TPROX JCP

69cef84fcdc6046d47ead0ee

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

DIT qu’une copie du présent jugement sera adressée à Monsieur le Directeur de la Direction départementale de l’emploi, du travail et des solidarités pour information dans le cadre de la politique de lutte

Source officielle
TJ

Chambre 24 / Proxi fond

67af930bac839fdebfb0fc62

T. Judiciaire

25 avril 2024

25 avril 2024

Aucun élément n’a été communiqué par le service départemental de lutte contre les expulsions locatives.

Source officielle
TJ

JCP - CIVIL2

67c75c120c6b8b177da18028

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

EURE ET LOIR HABITAT dont le siège social est 2 Rue du 11 Novembre , 28110 LUCE, agissant poursuites et diligences de ses représentant légaux domiciliés en cette qualité audit siège représentée par

Source officielle
TJ

4 ème Chambre civile

68376bc27afb61838af1bf1a

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

MOTIFS DE LA DECISION Sur la lutte contre le blanchiment d’argent Selon l’article L. 561-10-2 du Code monétaire et financier, les personnes mentionnées à l’article L. 561-2, dont les assureurs, effectuent

Source officielle
TJ

Pôle social

677d7aceb032d83cfd3e6d41

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

l'enquête que le 2 mai 2023 vers 19h45, elle procédait au rangement/nettoyage des différentes zones, qu'elle s'est dirigée vers [X] (témoin et chef coordo/accueil) en frais lorsque sa rotule droite s'est luxée

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi requêtes

66a3e931c63cd64a75c45476

T. Judiciaire

22 décembre 2023

22 décembre 2023

des points positifs en ces termes « charme désuet, bien situé , plage privée, belle piscine » ; Attendu cependant que Monsieur [I] soutient que l’hôtel CASA MARINA réservé était classé en catégorie luxe

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Journal officiel
Dépôts des comptes

GROUPEMENT D'ACHATS DES OPTICIENS LUNETIERS -GADOL-

SIREN 326980018Greffe du Tribunal des Activités Economiques de nanterre

09/09/2026

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Dépôts des comptes

AL&Lune.Associés

SIREN 983494493Greffe du Tribunal de Commerce de bayonne

09/09/2026

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Dépôts des comptes

La Vallée de la Lune, Créateur de voyages

SIREN 481360469Greffe du Tribunal de Commerce de lille métropole

09/09/2026

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Dépôts des comptes

FD LUNETTERIE

SIREN 809372774Greffe du Tribunal de Commerce de libourne

09/09/2026

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Dépôts des comptes

LE LUNETIER

SIREN 800476822Greffe du Tribunal de Commerce de caen

08/09/2026

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