règlement de copropriété du 3 décembre 2015 comporte des dispositions en matière de parties communes générales, spéciales et particulières, de cet immeuble qui compte plusieurs bâtiments et cages d'escaliers

[M] décrivait les dégradations constatées : porte d'entrée cassée, lumières arrachées dans l'escalier, lumière décoratives en façade de la maison, chaudière découpée et cassée, réseaux d'eau chaude et

352J-W-B7H-C2IPC Exposé du litige Par acte sous seing privé du 16 novembre 2010, [Localité 3] HABITAT OPH a consenti un bail d’habitation à Madame [M] [U] sur des locaux situés au [Adresse 2]), escalier

sous astreinte journalière de 10.000 € par jour de retard à compter de la signification de l'ordonnance à intervenir, l'ensemble des clés permettant d'ouvrir et fermer les portes donnant accès aux escaliers

A l’arrivée des forces de l’ordre et des pompiers, Monsieur [S] [X] [W] évacuait les lieux, évacuation lors de laquelle il apercevait les escaliers couverts de sang.

anonyme dont le siège social est : [Adresse 4] [Localité 6] Prise en la personne de son(ses) représentant(s) légal(aux) domicilié(s) en cette qualité au dit siège Représentée par Maître Perrine ESCANDE

Foncière de [Localité 13] volume 2025 S n° 0011, la vente des biens et droits immobiliers consistant en : - un appartement au 1er étage de l’immeuble (au-dessus du bar) auquel on accède par une montée d’escaliers

circonscrits à des travaux de rénovation de toiture et de façade, d’électricité et de plomberie dans les parties communes et d’une reprise très ponctuelle de planchers outre la rénovation de la cage d’escalier

l'espèce, il résulte des pièces versées aux débats que suivant bon de commande du 25 octobre 2022, le syndicat des copropriétaires a confié à la société HAB RENOV des travaux de rénovation de la cage d'escalier

131 RUE SAINT MARTIN 75004 PARIS représentée par Maître Eric FORESTIER de la SELEURL FORESTIER AVOCATS, avocats au barreau de PARIS, avocats plaidant, vestiaire #R0197 DÉFENDEUR Monsieur [Y] [N] ESCALIER

notamment : - déclaré [V] [C] coupable des faits de violences aggravées par deux circonstances suivie d'une incapacité n'excédant pas 8 jours, en l'espèce en poussant sa conjointe enceinte dans les escaliers

judiciaire de Paris saisi selon la procédure accélérée au fond, sur le fondement des dispositions de l'article L. 324-1-1 du code du tourisme, concernant un appartement situé [Adresse 1] (Bâtiment A, Escalier

d'expertise amiable du 06 mars 2024, que le bassin présente des malfaçons importantes, qu’une dépose complète de l'étanchéité sera nécessaire afin de reprendre les arases, modifier la première marche de l'escalier

exclusive de la terrasse au 1er étage mais à charge de supporter le droit de passage des lots n°5 et 6 pour accéder à l’appartement du 2ème étage (lot n°4), la propriété exclusive et particulière de l’escalier

CONSTRUCTION [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 8] défaillante SA MAAF en sa qualité d’assureur garantie décennale des MENUISERIES GOISNARD FRÈRES [Adresse 21] [Localité 16] représentée par Me Perrine ESCANDE

personnel, ce qu'elle invoque parle versement du certificat médical en date du 29 décembre 2025 attestation que Monsieur [L] [F] est limité dans ses déplacements et notamment dans la montée et descente d'escaliers

Il est en outre produit par les demandeurs qu’un devis établi par cette même société daté du 4 octobre 2022 portant sur les travaux de démolition, escalier, électricité, salle de bains, cuisinette, doublage

la propriété de la demanderesse et, a contrario, il existe des ouvertures anciennes et actuelles au rez-de-chaussée et au 1er étage de la maison donnant sur sa parcelle A [Cadastre 2] ainsi qu’un escalier

[W] de procéder aux travaux de création d'une trémie pour la pose d'un escalier entre l'appartement du 3ème et 4ème étage (lot n°35), lots dont il était propriétaire.

constaté des infiltrations au travers de la couverture du corps principal de l'habitation, au travers de la couverture de l'extension en façade arrière, ainsi qu'au droit des pavés de verre de la montée d'escalier