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879 résultats pour « Gendouz »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

3ème Chambre civile

68ded3ec6af9fd1f8095d156

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

avec un bâton de marche, un membre supérieur droit spastique et non fonctionnel, un membre inférieur droit déficitaire au niveau des hanches et de la flexion dorsale de la cheville outre un valgus du genou

Source officielle
TJ

DROIT COMMUN

68e433ee681ed727f2a67249

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

Il évoque en outre une petite cicatrice en haut du front dans les cheveux correspondant à la mesure de la pression intracrânienne et des cicatrices de points de suture sur les genoux droits et gauches,

Source officielle
TJ

Référés Civil

697b2a86cdc6046d47155658

T. Judiciaire

2 janvier 2026

2 janvier 2026

Elle relate qu’une tuméfaction inflammatoire du haut de la cuisse gauche est apparue à compter de la fin de l’année 2014 à la suite d’une déchirure des ligaments du genou gauche avec grand-écart et douleur

Source officielle
TJ

PRPC JIVAT

662a9ff8c8a1343b8cd6271c

T. Judiciaire

25 avril 2024

25 avril 2024

Au cours de la période qui a suivi, il a souffert de multiples maux (douleurs du genou, vertiges) qui ont fait l’objet de nombreuses explorations et consultations médicales : IRM 26/5/2016 et 15/6/2017

Source officielle
TJ

Chambre Correct. - LDI

670d74ee64f81b1bb3118c0f

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

l’arrêt de travail du 15 juin 2021 au 26 octobre 2021, date du décès, est sans aucun lien avec les faits imputables à [NZ] [C] mais résulte d’une intervention chirurgicale de pose d’une prothèse de genou

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

661ebd5ba0f635033634bd6c

T. Judiciaire

11 avril 2024

11 avril 2024

Ils ont exposé qu'il a parlé très tard et qu'il lui était impossible de rester en place y compris sur leurs genoux sans qu'ils s'en inquiètent dans un premier temps.

Source officielle
TJ

Chambre 01

66883650342d338c20d2c89f

T. Judiciaire

2 juillet 2024

2 juillet 2024

glissement ; Le certificat médical du 4 juillet 2014 établi pour la demande auprès de la MDPH évoque : une surdité profonde, une cécité de l’œil droit, une arthrose invalidante des épaules, hanches, genoux

Source officielle
TJ

19ème chambre civile

668839dc342d338c20d31336

T. Judiciaire

2 juillet 2024

2 juillet 2024

Le rapport définitif des docteurs [G] [Z] et [E] [N] mentionne l’existence d’un préjudice esthétique définitif évalué « inférieur » à 1,5/7 en raison d’une plaie au genou et de l’asymétrie faciale.

Source officielle
TJ

Chambre 21

669805d9b60c111a421ad303

T. Judiciaire

17 juillet 2024

17 juillet 2024

Le 8 décembre 2017, Monsieur [G] a bénéficié d'infiltrations qui ont fait disparaître la douleur pendant trois semaines, avec cependant une raideur du genou droit qui est réapparue.

Source officielle
TJ

1ère Chambre Cab2

669021c4766d1156dbbece58

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

ROSENFELD & ASSOCIES, avocat au barreau de MARSEILLE, EXPOSE DU LITIGE Suite à une chute, [Y] [W], née le [Date naissance 8] 1965, s’est vu prescrire un IRM du genou

Source officielle
TJ

2ème Chambre civile

6866cd90d33109fd079ae20b

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Concernant la solution 3, la géométrie de l'escalier ne permet pas le transfert vertical (rez-de-chaussée/étage) même avec un monte-escalier, puisque monsieur [P] [J] doit avoir le genou droit tendu lorsqu'il

Source officielle
TJ

19ème chambre civile

6780214d9c3ba90f51dc2712

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

: - une raideur modérée des deux hanches, mais sans flessum et avec une flexion atteignant 95-100°, sans aucun retentissement sur la marche et un accroupissement complet, - une laxité antérieure du genou

Source officielle
TJ

Droit commun

687fd60a249b152198e7eadb

T. Judiciaire

8 juillet 2025

8 juillet 2025

L’expert ajoute que les douleurs déclarées aux genoux et au dos lui apparaissent faibles pour accrédider le statut de “maladies ostéo-articulaires invalidantes’”, alors que M.

Source officielle
TJ

6ème CHAMBRE CIVILE

65a581c7919da7c4f177dd50

T. Judiciaire

15 janvier 2024

15 janvier 2024

juillet 2013, date à laquelle il a été transféré au centre de rééducation du [9] à [Localité 11] (31) avec prescription de soins locaux de pansements, port d’un corset en permanence, immobilisation du genou

Source officielle
TJ

Quatrième Chambre

65aad12e0c777d3ec8ebc9b9

T. Judiciaire

18 janvier 2024

18 janvier 2024

I] [O] relève que le médecin expert retient une nouvelle AIPP de 5% (portant l’AIPP globale à 30%) en tenant compte de l’« amputation de jambe, longueur moignon satisfaisante sans trouble trophique, genou

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

65b7f5a5858823c56e099020

T. Judiciaire

16 janvier 2024

16 janvier 2024

rapport d’expertise que le docteur [B] a retenu qu’il persistait sur le rachis lombaire, quelques douleurs déclenchées de façon intermittente nécessitant une prise médicamenteuse à la demande, sur le genou

Source officielle
TJ

Chambre 21

658dc5bee5473c8abb5ec01b

T. Judiciaire

20 décembre 2023

20 décembre 2023

avril 2011 et le 13 mai 2011, elle consultait le docteur [G] [J], chirurgien orthopédiste, qui indiquait des ostéotomies au niveau des métatarsiens avant la réalisation d’un traitement chirurgical du genou

Source officielle
TJ

Liquidation D.I

6a10b6c9cdc6046d479c94b7

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

S’agissant des séquelles, le docteur note, sur le plan orthopédique, une douleur très rare au niveau du genou sans facteur de déclenchement et, parfois, une discrète douleur au niveau du bassin à la station

Source officielle
TJ

POLE CIVIL COLLEGIALE

68e88b913ea43407b9fbc0ea

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

son fils reviendrait, par analogie, à demander l’avis d’un kinésithérapeute à la place d’un médecin expert en rhumatologie ou en traumatologie pour évaluer les séquelles d’un traumatisme du rachis, du genou

Source officielle

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