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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème Chambre civile
68ded3ec6af9fd1f8095d156
2 octobre 2025
avec un bâton de marche, un membre supérieur droit spastique et non fonctionnel, un membre inférieur droit déficitaire au niveau des hanches et de la flexion dorsale de la cheville outre un valgus du genou
DROIT COMMUN
68e433ee681ed727f2a67249
6 octobre 2025
Il évoque en outre une petite cicatrice en haut du front dans les cheveux correspondant à la mesure de la pression intracrânienne et des cicatrices de points de suture sur les genoux droits et gauches,
Référés Civil
697b2a86cdc6046d47155658
2 janvier 2026
Elle relate qu’une tuméfaction inflammatoire du haut de la cuisse gauche est apparue à compter de la fin de l’année 2014 à la suite d’une déchirure des ligaments du genou gauche avec grand-écart et douleur
PRPC JIVAT
662a9ff8c8a1343b8cd6271c
25 avril 2024
Au cours de la période qui a suivi, il a souffert de multiples maux (douleurs du genou, vertiges) qui ont fait l’objet de nombreuses explorations et consultations médicales : IRM 26/5/2016 et 15/6/2017
Chambre Correct. - LDI
670d74ee64f81b1bb3118c0f
11 juillet 2024
l’arrêt de travail du 15 juin 2021 au 26 octobre 2021, date du décès, est sans aucun lien avec les faits imputables à [NZ] [C] mais résulte d’une intervention chirurgicale de pose d’une prothèse de genou
CTX PROTECTION SOCIALE
661ebd5ba0f635033634bd6c
11 avril 2024
Ils ont exposé qu'il a parlé très tard et qu'il lui était impossible de rester en place y compris sur leurs genoux sans qu'ils s'en inquiètent dans un premier temps.
Chambre 01
66883650342d338c20d2c89f
2 juillet 2024
glissement ; Le certificat médical du 4 juillet 2014 établi pour la demande auprès de la MDPH évoque : une surdité profonde, une cécité de l’œil droit, une arthrose invalidante des épaules, hanches, genoux
19ème chambre civile
668839dc342d338c20d31336
Le rapport définitif des docteurs [G] [Z] et [E] [N] mentionne l’existence d’un préjudice esthétique définitif évalué « inférieur » à 1,5/7 en raison d’une plaie au genou et de l’asymétrie faciale.
Chambre 21
669805d9b60c111a421ad303
17 juillet 2024
Le 8 décembre 2017, Monsieur [G] a bénéficié d'infiltrations qui ont fait disparaître la douleur pendant trois semaines, avec cependant une raideur du genou droit qui est réapparue.
1ère Chambre Cab2
669021c4766d1156dbbece58
ROSENFELD & ASSOCIES, avocat au barreau de MARSEILLE, EXPOSE DU LITIGE Suite à une chute, [Y] [W], née le [Date naissance 8] 1965, s’est vu prescrire un IRM du genou
2ème Chambre civile
6866cd90d33109fd079ae20b
3 juillet 2025
Concernant la solution 3, la géométrie de l'escalier ne permet pas le transfert vertical (rez-de-chaussée/étage) même avec un monte-escalier, puisque monsieur [P] [J] doit avoir le genou droit tendu lorsqu'il
6780214d9c3ba90f51dc2712
7 janvier 2025
: - une raideur modérée des deux hanches, mais sans flessum et avec une flexion atteignant 95-100°, sans aucun retentissement sur la marche et un accroupissement complet, - une laxité antérieure du genou
Droit commun
687fd60a249b152198e7eadb
8 juillet 2025
L’expert ajoute que les douleurs déclarées aux genoux et au dos lui apparaissent faibles pour accrédider le statut de “maladies ostéo-articulaires invalidantes’”, alors que M.
6ème CHAMBRE CIVILE
65a581c7919da7c4f177dd50
15 janvier 2024
juillet 2013, date à laquelle il a été transféré au centre de rééducation du [9] à [Localité 11] (31) avec prescription de soins locaux de pansements, port d’un corset en permanence, immobilisation du genou
Quatrième Chambre
65aad12e0c777d3ec8ebc9b9
18 janvier 2024
I] [O] relève que le médecin expert retient une nouvelle AIPP de 5% (portant l’AIPP globale à 30%) en tenant compte de l’« amputation de jambe, longueur moignon satisfaisante sans trouble trophique, genou
Serv. contentieux social
65b7f5a5858823c56e099020
16 janvier 2024
rapport d’expertise que le docteur [B] a retenu qu’il persistait sur le rachis lombaire, quelques douleurs déclenchées de façon intermittente nécessitant une prise médicamenteuse à la demande, sur le genou
658dc5bee5473c8abb5ec01b
20 décembre 2023
avril 2011 et le 13 mai 2011, elle consultait le docteur [G] [J], chirurgien orthopédiste, qui indiquait des ostéotomies au niveau des métatarsiens avant la réalisation d’un traitement chirurgical du genou
Liquidation D.I
6a10b6c9cdc6046d479c94b7
22 mai 2026
S’agissant des séquelles, le docteur note, sur le plan orthopédique, une douleur très rare au niveau du genou sans facteur de déclenchement et, parfois, une discrète douleur au niveau du bassin à la station
POLE CIVIL COLLEGIALE
68e88b913ea43407b9fbc0ea
9 octobre 2025
son fils reviendrait, par analogie, à demander l’avis d’un kinésithérapeute à la place d’un médecin expert en rhumatologie ou en traumatologie pour évaluer les séquelles d’un traumatisme du rachis, du genou
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