Il ne présente pas de tension interne ou d'agitation, ne témoigne d'aucun trouble du comportement, et ne verbalise ni menace hétéro-agressive ni velléité auto-dommageable.

L’[6] estime également que les références faites aux tiers ayant témoigné dans les émissions ne portent pas atteinte à leur réputation mais évoquent seulement les différentes procédures ouvertes à leur

Il s’agit d’une propriété d’une superficie habitable d’environ 800 m² et son terrain rattaché de 3.829 m².

[L] [U], une promesse unilatérale de vente, sous conditions suspensives, portant sur un terrain à bâtir situé [Adresse 2] au [Localité 4] (92) et expirant le 15 juin 2022 à 16 heures.

[U], cédé une partie de leurs terrains respectifs à M. [L] [S] ; que la société SARL GEO-INFRA a procédé au bornage des nouvelles parcelles ; que M.

conseil, à l’audience du 31 Mars 2026, l’affaire a été mise en délibéré au 19 Mai 2026, date à laquelle l’ordonnance suivante a été rendue : EXPOSE DU LITIGE Monsieur [G] [P] est propriétaire d’un terrain

aux droits desquels vient désormais la société AGFC, des locaux dépendant de l'immeuble sis [Adresse 3] et [Adresse 4], pour une durée de trois, six ou neuf ans, à compter du 01 janvier 2004 pour se terminer

Pour les raisons développées lors de l’audience, Madame [F] [D] , comparante en personne a sollicité de la juridiction de: -sommer Monsieur [V] à venir constater les erreurs sus nommées et terminer son

Il termine en précisant que le véhicule n’aurait pas du pouvoir valider un contrôle technique en l’état où il se trouvait et ce dernier ne peut reprendre la route dans des conditions normales de sécurité

L’ancrage dans la réalité reste fragile, comme en témoigne sa conviction erronée d’avoir réussi une commission, suivie de comportements revendicateurs et d’un rejet de l’hospitalisation et de la mesure

Son discours est resté limité et superficiel, et son comportement témoigne d’une immaturité affective importante.

Il exprime un discours rigide, non critique, justifiant toujours son passage à l’acte meurtrier comme légitime, ce qui témoigne de l’enkystement de ses idées délirantes et de l’absence de conscience de

[S], se déclarant poseur de revêtement de sols, indique n’avoir pas été témoin des faits mais se rendre régulièrement dans ce magasin et avoir constaté que l’état du sol est glissant à plusieurs endroits

trentenaire de la parcelle de terre qu’elle occupe sur le lot 1 de la terre [Adresse 23] située à [Localité 2], cadastré [Cadastre 1], - Avant dire droit ordonner un transport sur les lieux avec audition de témoins

[C] mais aucun des témoins ne date cet événément, de telle sorte que la preuve de la présence des objets au domicile le 23 mai 2022, jour du vol déclaré, n'est pas rapportée.

Les circonstances de l’accident sont très précisément décrites par Madame [H], seul témoin n’ayant aucun lien avec les parties au procès, qui a participé aux opérations de déménagement du matelas et du

de séjour sur le territoire français, prise le 1er octobre 2024 à partir de 21h30, heure de son contrôle par les services de police sur la voie publique, contrôle justifié par la sollicitation d’un témoin

circonstances de l’accident n’ont jamais été remises en cause par son employeur avant l’introduction de la présente instance, en relevant que celui-ci n’a pas émis de réserves et aurait dû interroger les deux témoins

Quand nous nous sommes rencontrés le 22 juillet 2022 à 11h30 au vieux port de [Localité 6], vous m’aviez demandé et confirmé devant témoin (M.

Par ailleurs, Mme [X] [T], dont Mme [I] se prévaut d'une attestation, atteste le 12 octobre 2023 n'avoir jamais été temoin d'une quelconque scène entre Mme [I] [Z] et ses frères [R] et [G] [I] et n'avoir